autres / Biscuits additionnés d'édulcorants.

* Les produits en provenance du Japon seront accompagnés d'un Document Commun d'Entrée (DCE) ou d'un document vétérinaire commun d'entrée (DVCE) en respect du règlement d'application de la Commission (EU) 2016/6 (JO L 3).

Biscuits sucrés : galettes aux figues et…

Biscuits sucrés : galettes aux figues et aux céréales, riche en protéines et en fibres. Conditionnés en emballage pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 1905, point 8) les biscuits qui sont généralement obtenus à partir de farines et corps gras, auxquels peuvent s'ajouter du sucre et certaines des autres substances visées au paragraphe 10) ci-dessous.

Ces produits de la biscuiterie sont essentiellement des articles d'une conservation de longue durée, par suite d'une cuisson prolongée des matières mises en œuvre et de leur mise à l'abri de l'air.

Il existe plusieurs variétés de biscuits.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-001378.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-24.

Mot clé national: AVOINE BISCUIT FIGUE

Biscuits additionnés d’édulcorants, à base…

Biscuits additionnés d’édulcorants, à base de matières grasses végétales, avec des pépites colorées. Conditionnés pour la vente au détail en emballage de 272 gr.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 1905, point 8 b): classement tarifaire des biscuits additionnés d'édulcorants.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003154.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-27.

Mot clé national: GRAISSE VÉGÉTALE BISCUIT ÉDULCORANT

Biscuits additionnés d’édulcorants, à base…

Biscuits additionnés d’édulcorants, à base de matières grasses végétales, aux pépites de chocolat et beurre de cacahuète. Conditionnés pour la vente au détail en emballage de 269 gr.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003127.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-27.

Mot clé national: CHOCOLAT GRAISSE VÉGÉTALE BISCUIT ÉDULCORANT

Coffret contenant du café torréfié en grains,…

Coffret contenant du café torréfié en grains, des biscuits spéculoos, du chocolat noir sous forme de tablettes carrées, du thé noir aromatisé en sachet et un verre. Ce RTC ne reprend que les biscuits, les autres produits font l'objet d'un classement séparé.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 1905: classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao (tels que les biscuits).

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003073-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-14.

Mot clé national: CANNELLE BISCUIT PRÉSENTÉ EN EMBALLAGE

Coffret contenant des biscuits spéculoos,…

Coffret contenant des biscuits spéculoos, du thé blanc aromatisé présenté en sachets (poids net total 30 gr) et un verre du type mug. Ce RTC ne reprend que les biscuits, les autres produits font l'objet d'un classement séparé.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003263-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: CANNELLE BISCUIT PRÉSENTÉ EN EMBALLAGE

Biscuit additionné d'édulcorants, contenant…

Biscuit additionné d'édulcorants, contenant notamment des haricots et des fruits confits, conditionné pour la vente au détail.

Le produit a une teneur en eau n'excédant pas 12%, une teneur en matières grasses n'excédant pas 35% et une teneur en matières grasses provenant du lait inférieure à 8%.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : classement déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

Note complémentaire 2 du chapitre 19 : le produit est considéré comme biscuits additionnés d'édulcorants au sens de cette note.

NESH de la position 1905, A), point 8)b) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao et notamment des biscuits additionnés d'édulcorants, qui sont des produits de la boulangerie fine à longue durée de conservation, à base de farine, de sucre ou autres matières édulcorantes et de matières grasses (ces composants constituant en poids au moins 50% du produit), même additionnés de sel, d'amandes, etc.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006446.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-21.

Mot clé national: HARICOT SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL MATIÈRE GRASSE BISCUIT FARINE ÉDULCORANT FRUIT

Mélange de biscuits, de chocolats et de cacahuètes,…

Mélange de biscuits, de chocolats et de cacahuètes, conditionné pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Application de la RG3c: le produit relèvera de la position tarifaire des biscuits. NESH relatives à la position 1905, point 8b): classement tarifaire des biscuits additionnés d'édulcorants.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003061.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-30.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL CHOCOLAT BISCUIT ÉDULCORANT ARACHIDE

Biscuits additionnés d'édulcorants, fourrés…

Biscuits additionnés d'édulcorants, fourrés à la framboise, conditionnés pour la vente au détail.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 1905, point 8b): classement tarifaire des biscuits additionnés d'édulcorants.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002339.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-30.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL BISCUIT ÉDULCORANT

Biscuits additionnés d'édulcorants, fourrés…

Biscuits additionnés d'édulcorants, fourrés d'une préparation au chocolat, conditionnés pour la vente au détail.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002807.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-30.

Mot clé national: FOURRÉ CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL CHOCOLAT BISCUIT ÉDULCORANT

Biscuits, du type cookies, parsemés de pépites…

Biscuits, du type cookies, parsemés de pépites de chocolat, considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants, conditionnés pour la vente au détail. Ce produit ne contient pas de matières grasses lactiques.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 2 du chapitre 19 : le produit est considéré comme biscuit additionné d'édulcorants au sens du n° 1905 31.

NESH relatives à la position 1905, A), point 8) b) : classement tarifaire des produits de la biscuiterie, même additionnés de cacao, et notamment des biscuits additionnés d'édulcorants au sens du 1905 31.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005399.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-24.

Mot clé national: SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL HUILE VÉGÉTALE CHOCOLAT BISCUIT FARINE ÉDULCORANT