autres / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %.

Prémélange à base de plantes destiné à l'alimentation…

Prémélange à base de plantes destiné à l'alimentation animale.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004418.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-09.

Mot clé national: AIL PRÉMÉLANGE, CONCRET AMIDON POUR L'ALIMENTATION ANIMALE

Préparation alimentaire pour animaux (oiseaux)…

Préparation alimentaire pour animaux (oiseaux) à base de céréales, légumineuses, fruits et légumes, enrichie de vitamines, de minéraux et d'acides aminés essentiels, conditionnée pour la vente au détail en sachets déclinés en plusieurs formats.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : classement déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH du 2309, 4) : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Relèvent notamment de cette position les préparations alimentaires pour oiseaux. NENC du 2309 : La teneur en poids d'amidon est déterminée par la méthode d'analyse enzymatique établie à l'annexe du règlement (CE) n° 121/2008 (JO L 37 du 12.2.2008, p. 03) en raison de la présence de certaines matières premières dans des proportions significatives (pulpe de betterave [sucrière], graines de lin, graines de tournesol, pulpe de pommes de terre, levure déshydratée, produits à base de soja).

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006306.
Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006302.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-30.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL POUR ANIMAUX

Préparation destinée à l'alimentation…

Préparation destinée à l'alimentation des lapins, à base de produits végétaux, sous forme de granulés de couleur verte.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2309: classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003784.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-03.

Mot clé national: ALIMENT POUR ANIMAUX LAPIN EN GRANULES

Préparation destinée à l'alimentation…

Préparation destinée à l'alimentation des chevaux, à base de matières premières végétales, sous forme de granulés de couleur verte.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003777.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-03.

Mot clé national: D'ORIGINE VÉGÉTALE EN GRANULES

Préparation des types utilisés pour l'alimentation…

Préparation des types utilisés pour l'alimentation des animaux autres que les chiens et chats, d'une teneur en poids d'amidon/fécule supérieure à 10 % et inférieure à 30 %, ne contenant pas de produits laitiers.

Le produit se présente sous la forme d'une poudre très fine de couleur chocolat, pouvant être conditionné, entre autres, en seau (4 ou 15 kg) ou en sac (25 kg).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 1 du chapitre 23 : sont inclus dans le n°2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.

NESH relatives à la position 2309 : classement des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008094.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-05.

Mot clé national: EN POUDRE EN SAC AMIDON SEAU POUR L'ALIMENTATION ANIMALE COMPLÉMENT ALIMENT. POUR ANIMAUX

Matière première pour alimentation équine,…

Matière première pour alimentation équine, à base d'orge germée, sous forme de graines marrons humides, conditionnée dans des seaux de 9 ou 18kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 1 du chapitre 23 et NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003753.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-07.

Mot clé national: ALIMENT POUR ANIMAUX BACTÉRIE ORGE

Préparation alimentaire sous forme de granulés…

Préparation alimentaire sous forme de granulés ronds,de couleur brune,conditionnée en vrac et destinée à l'alimentation des reptiles.La teneur en poids d'amidon de ce produit est supérieure à 10% et inférieure à 30%. Cette préparation ne contient pas de produits laitiers.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6:le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre,ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

NESH du 2309:Classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Le produit ne constitue pas un produit dit «solubles» de poissons ou de mammifères marins.Il ne contient pas de produits laitiers et sa teneur en poids d'amidon est comprise entre 10 et 30%.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162734.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-09.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE ALIMENT POUR ANIMAUX AMIDON

Poudre constituée d'un mélange d'extraits…

Poudre constituée d'un mélange d'extraits de plantes et d'acide benzoïque, destinée à être utilisée en tant que complément à l'alimentation des truies pour prévenir les infections urinaires, et conditionnée en sac.

Ce produit ne contient pas de produits laitiers et contient une teneur en amidon ou en fécule comprise entre 10% et 30%.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-165663.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-24.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE EN POUDRE POUR L'ALIMENTATION ANIMALE

Préparation constituée de granulés en forme…

Préparation constituée de granulés en forme de croissant de lune, de couleur rouge brique, jaune, vert, orange, destinée à l'alimentation des reptiles, composée de différents produits végétaux (céréales, betterave), de minéraux et vitamines, conditionnée en vrac.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH du 23 09: Classement tarifaire des Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162809.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-22.

Mot clé national: VITAMINE ALIMENT POUR ANIMAUX EN GRANULES REPTILE