autres / Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.

Œillets en cuivre non filetés. Diamètre 3…

Œillets en cuivre non filetés. Diamètre 3 ou 6 mm. Longueur 6 mm. Ils sont utilisés en apiculture. Posés dans les trous des cadres, ils empêchent le fil de pénétrer dans le bois et évitent donc que celui-ci ne se fende ou que le fil ne se détende.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7415, 741529 et 74152900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-005382.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-07.

Mot clé national: EN CUIVRE ARTICLE NON FILETÉ

OEILLETS EN CUIVRE NON FILETES. DIAMETRE…

OEILLETS EN CUIVRE NON FILETES. DIAMETRE INTERIEUR 2.5MM. DIAMETRE EXTERIEUR 5MM LONGUEUR 6MM ILS SONT UTILISES EN APICULTURE, POSES DANS LES TROUS DES CADRES, ILS EMPECHENT LE FIL DE PENETRER DANS LE BOIS ET EVITE DONC QUE CELUI-CI NE SE FENDE OU QUE LE FIL NE SE DETENDE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003627.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-08-30.

Mot clé national: RIVET

RIVET PLEIN EN CUIVRE ROUGE AVEC TETE RONDE…

RIVET PLEIN EN CUIVRE ROUGE AVEC TETE RONDE 5 X 10.

Motivation du classement: RG 1 ET 6

Référence du RTC:
FR-E4-2006-003732.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-09-21.

Mot clé national: RIVET

PIECE EN LAITON (ALLIAGE DE CUIVRE ET DE…

laiton

PIECE EN LAITON (ALLIAGE DE CUIVRE ET DE ZINC) CONSISTANT EN UN GUIDE POUR UN ELEMENT THERMOSTATIQUE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 2a SECTION XV NOTE DE SOUS POSITION 1a CHAP 74

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004899.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.

Mot clé national: LAITON

PIECE EN LAITON (ALLIAGE DE CUIVRE ET DE…

PIECE EN LAITON (ALLIAGE DE CUIVRE ET DE ZINC) CONSISTANT EN UNE PETITE COUPELLE POUR UN ELEMENT THERMOSTATIQUE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 2a SECTION XV NOTE DE SOUS-POSITION 1a CHAP 74

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004904.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.

Mot clé national: LAITON COUPELLE