autres / de fibres synthétiques.

  • - - - - - 6204631810 80: imprimés à la main selon le procédé "batik"
  • - - - - - 6204631890 80 (0/36) : autres

Assortiment pour enfants de 4 à 6 ans conditionné…

Assortiment pour enfants de 4 à 6 ans conditionné dans une boite pour la vente au détail, comprenant: - un T-shirt en matière textile polyester et nylon, - un pantalon en matière textile polyester et nylon, - deux bracelet-jouets indépendants, en matière plastique, - un collier-jouet de couleur en matière plastique.

Ce RTC ne classe que le pantalon, les autres articles faisant l'objet de classements séparés.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 62 ET A LA POSITION 6211 .

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001133-04.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-23.

Mot clé national: PANTALON

PANTALON POUR ENFANTS, EN TISSU DE FIBRES…

PANTALON POUR ENFANTS, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE), REMBOURRE, ENVELOPPANT CHAQUE JAMBE SEPAREMENT ET DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, SANS OUVERTURE, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE, DES BRETELLES, DES POCHES ET UN BORD-COTE A LA BASE. TAILLES 2 A 6 ANS

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164629.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-09.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA BASE SANS OUVERTURE AVEC BORD-CÔTE AVEC BRETELLES POUR ENFANTS REMBOURRÉ, TEXTILE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

pantalon; tissu; élastique; à la taille; avec poche; avec ourlet;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 93% NYLON ET 7% SPANDEX, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC UNE BANDE ELASTIQUE SUR LES COTES ET DES PASSANTS POUR CEINTURE, UNE BRAGUETTE AVEC UNE OUVERTURE DE DROITE SUR GAUCHE ET UN BOUTON-AGRAFE, UNE POCHE EN BIAIS AVEC PATTE DE PROTECTION ET FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE SUR LE DEVANT, UNE GRANDE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE SUR LE COTE DROIT, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET AVEC UNE BANDE VELCRO REGLABLE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME SUR LE COTE DROIT.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-002036.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-06-16.

Mot clé national: PANTALON TISSU ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE JAMBE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON AVEC LOGO POUR FEMMES RÉGLABLE DROITE SUR GAUCHE AVEC BRAGUETTE AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO NYLON AVEC PASSANTS, VÊTEMENTS SUR LE CÔTÉ

VÊTEMENT POUR FEMME DESTINE A RECOUVRIR LA…

VÊTEMENT POUR FEMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES ( 63% POLYESTER-33% VISCOSE-4% ELASTHANNE), DE FACTURE AMPLE ET DROITE, ENVELOPPANT CHAQUE JAMBE SEPAREMENT, RECOUVRANT LE GENOU ET DESCENDANT JUSQU'À MI-MOLLET, POSSEDANT UNE LARGE BANDE DE TISSU AU NIVEAU DE LA TAILLE DOTEE DE PINCES DEVANT ET DERRIERE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE COTE GAUCHE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DEUX SERIES DE TROIS BOUTONS DECORATIFS SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 6204 63 ET 6204 63 18.

NOTE DE SOUS POSITION 2 A DE LA SECTION XI :VETEMENT CONSTITUE MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ( 63% POLYESTER-4% ELSATHANNE) NOTE 8 DU CHAPITRE 62: PANTALON NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME.

NENC RELATIVES A LA POSITION 6204 : ARTICLE DE REPONDANT PAS A LA DEFINITION DES JUPES CULOTTES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204: ARTICLE REPONDANT A LA DEFINITION DES PANTALONS (VETEMENT ENVELOPPANT CHAQUE JAMBE SEPAREMENT ET RECOUVRANT LE GENOU)

Référence du RTC:
FR-E4-2008-000967.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-03-25.

Mot clé national: PANTALON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE POLYESTER AVEC DÉCORATION NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE SUR LE CÔTÉ

PANTALON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT…

pantalon; à la taille; avec ourlet; à la base; avec fermeture…

PANTALON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU’À MI-MOLLET, GENRE PANTACOURT, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (88% POLYESTER - 12% SPANDEX), UNICOLORE.

CE PANTALON NE PRÉSENTE PAS D’OUVERTURE SUR LE DEVANT ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, PLUSIEURS EMPIÈCEMENTS EN BONNETERIE GAUFRÉE, DES PINCES AU NIVEAU DES GENOUX ET DES CUISSES, UN LOGO PUBLICITAIRE IMPRIMÉ SUR LA JAMBE GAUCHE ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. RGI 3b) : LE TISSU PRÉDOMINE EN SURFACE. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-003204.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-08-13.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CORDON COULISSANT UNISEXE AVEC LOGO AVEC BORD ÉLASTIQUE AVEC POCHE EXTERNE EN BONNETERIE AVEC EMPIÈCEMENT JUSQU'AUX MOLLETS BLANC

PANTALON POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE…

pantalon; à la taille; avec ourlet; à la base; avec fermeture…

PANTALON POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇONS OU FILLES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINT UNIFORMÉMENT, DE COUPE DROITE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES.

CE PANTALON NE PRÉSENTE PAS D'OUVERTURE SUR LE DEVANT NI DE POCHES. IL COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE POURVUE D'UN CORDON COULISSANT À NOUER SUR LE DEVANT, UNE ÉTIQUETTE EN TISSU FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE COUSUE AU NIVEAU DES REINS ET DES FENTES LATÉRALES (SUR 21 CM ENVIRON) À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LA PARTIE INFÉRIEURE DES JAMBES EST DÉCORÉE DE DEUX GALONS PARALLÈLES DE COULEUR CONTRASTÉE COUSUS EN BIAIS.

LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES AU 6103, POINT F) QUI SONT APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX PRODUITS DE LA POSITION 6204. NOTE 8 DU CHAPITRE 62.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005064.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC CORDON COULISSANT UNISEXE UNICOLORE AVEC BORD ÉLASTIQUE JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC FENTE POUR ENFANTS DE COULEURS CONTRASTÉES À NOUER

PANTALON POUR FILLETTE, EN TISSU DE FIBRE…

pantalon; tissu; coton; avec poche; avec ourlet; à la base; avec…

PANTALON POUR FILLETTE, EN TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE (52% POLYAMIDE - 48% COTON). IL DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE.

IL A UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UN BOUTON PRESSION ET D'UNE BRAGUETTE TYPE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC PATTE DE PROTECTION.

IL A 5 PASSANTS À LA TAILLE, 2 POCHES DEVANT EN BIAIS MUNIES CHACUNE D'UNE BOUCLE DE SERRAGE ET UNE POCHE SUR CHAQUE JAMBE AU NIVEAU DU GENOU FERMÉE AU MOYEN DE DEUX BOUTONS PRESSION .

IL PRÉSENTE À L'EXTRÊMITÉ DE CHAQUE JAMBE DEUX LIENS À NOUER PERMETTANT DE FRONCER VERS LE HAUT LE VÊTEMENT.

IL A UN OURLET À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005065.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FILLES AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE POLYAMIDE VÊTEMENT BOUTON-PRESSION

PANTALON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT…

pantalon; tissu; à la taille; avec poche; avec ourlet; à la base;…

PANTALON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE ET DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE ET UN CORDON COULISSANT RESSERRANT SE NOUANT A L’INTERIEUR, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC UNE POCHE LATERALE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN RABAT DE PROTECTION, AVEC A LA BASE UNE FENTE DE 20 CM ENVIRON SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE LE LONG DE LA JAMBE DROITE.

CE PANTALON NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 04 S’APPLIQUE MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 04 POINT D) : DEFINITION DES PANTALONS PAGE 1056 NOTE 2 a) 1) DU CHAPITRE 59 L'ARTICLE DE REPOND PAS AU CRITERE DE L'ENDUCTION PERCEPTIBLE A L'OEIL NU.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005094.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC CORDON COULISSANT JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC FENTE AVEC PATTE DE PROTECTION

PANTALON POUR ENFANT, EN TISSU DE FIBRES…

pantalon; tissu; à la taille; avec poche; avec ourlet; à la base;…

PANTALON POUR ENFANT, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE ET DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE ET UN CORDON COULISSANT RESSERRANT DOTE DE BUTOIR EN MATIERE PLASTIQUE, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC UNE POCHE LATERALE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN RABAT DE PROTECTION, AVEC A LA BASE UNE OUVERTURE D’AISANCE DE 14 CM ENVIRON SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU NIVEAU D’UNE POCHE ET UN MOTIF DECORATIF BRODE AUX BAS DE LA JAMBE DROITE.

CE PANTALON NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU. TAILLE : 12 ANS.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005092.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC ÉLASTIQUE DE MATIÈRE PLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC CORDON COULISSANT JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC PATTE DE PROTECTION POUR ENFANTS

PANTALON POUR FILLETTE, EN TISSU DE FIBRES…

pantalon; tissu; à la taille; avec poche; avec ourlet; à la base;…

PANTALON POUR FILLETTE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), ENVELOPPANT CHAQUE JAMBE SEPAREMENT ET DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE ET UNE PATTE DE CHAQUE COTE FORMANT CEINTURE POURVUE D’OEILLETS OU S’ENTRELACE UN LIEN DOTE DE PERLES EN MATIERE PLASTIQUE SE NOUANT SUR LE DEVANT, SANS OUVERTURE, AVEC UNE POCHE FRONCEE A L’AIDE D’UN ELASTIQUE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DE LA CUISSE MUNIE D’UN RABAT DE PROTECTION GARNI D’UN PETIT NOEUD, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU NIVEAU D’UNE POCHE.

CE PANTALON NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU. TAILLE : 4 ANS.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005066.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-22.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE POUR FILLES AVEC LIENS À NOUER JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC PERLES AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE DE PROTECTION