autres / Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n$o$s 7010 ou 7018.

OBJET D’ORNEMENTATION, DU TYPE FÈVE EN VERRE…

OBJET D’ORNEMENTATION, DU TYPE FÈVE EN VERRE PEINTE, REPRÉSENTANT UN ANIMAL. CETTE FÈVE EST UTILISÉE DANS LES GALETTES DITES « GALETTES DES ROIS ».

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION NESH RELATIVES A LA POSITION 7013.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005011.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE VERRE

OBJET D’ORNEMENTATION, SOUS LA FORME D’UNE…

OBJET D’ORNEMENTATION, SOUS LA FORME D’UNE BOULE A NEIGE DE SOUVENIRS, EN VERRE, CONTENANT UN MOULAGE REPRÉSENTANT UN ANIMAL, EN POLYRESINE, DE L’EAU ET DES FLOCONS DE NEIGE EN MATIÈRE PLASTIQUE.

LA BOULE EST FIXÉE SUR UN SOCLE DÉCORATIF REPRENANT UNE CLÔTURE DE JARDIN AVEC LA TÊTE D'UN LAPIN.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RÈGLEMENT N° 1509/97 DU 30/07/1997. NESH RELATIVES A LA POSITION 7013.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-007082.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE VERRE ARTICLE D'ORNEMENTATION

OUVRAGE EN VERRE, DE TYPE PHOTOPHORE, DESTINÉ…

OUVRAGE EN VERRE, DE TYPE PHOTOPHORE, DESTINÉ À RECEVOIR TROIS BOUGIES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 7013. EXCLUSION DE LA POSITION 9405 : UN PHOTOPHORE N'EST PAS UN DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005110.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-20.

Mot clé national: BOUGIE POUR LA DÉCORATION DE VERRE OUVRAGES DIVERS

OUVRAGE EN VERRE, DE TYPE PHOTOPHORE, EN…

OUVRAGE EN VERRE, DE TYPE PHOTOPHORE, EN FORME DE BOULE, DESTINÉ À RECEVOIR UNE BOUGIE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 7013. EXCLUSION DE LA POSITION 9405 : UN PHOTOPHORE N'EST PAS UN DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005108.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-20.

Mot clé national: BOUGIE POUR LA DÉCORATION DE VERRE OUVRAGES DIVERS

OUVRAGE EN VERRE, DU TYPE BOUGEOIR, CONSISTANT…

OUVRAGE EN VERRE, DU TYPE BOUGEOIR, CONSISTANT EN UN PETIT RÉCIPIENT EN VERRE ÉPAIS, COLORÉ DANS LA MASSE ET PORTEUR D’UNE INSCRIPTION DÉCORATIVE.

CE RÉCIPIENT NE COMPORTE PAS DE RÉCEPTACLE MAINTENANT UNE BOUGIE DANS UNE POSITION FIXE. CE CONTENANT EST IMPORTÉ VIDE, SANS CIRE COULÉE À L’INTÉRIEUR.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

EXCLUSION DE LA POSITION 9405 : RÈGLEMENT CE N° 141/2002 SI LE RÉCIPIENT N’EST PAS DESTINÉ À MAINTENIR UNE BOUGIE DANS UNE POSITION FIXE IL NE PEUT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME BOUGEOIR AU SENS DU 9405.

CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016 C 415/05, LE CONTENANT NE COMPORTE AUCUN ÉLÉMENT DE FIXATION POUR UNE BOUGIE, CLASSEMENT À LA MATIÈRE CONSTITUTIVE.

NESH DE LA POSITION 7013.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005227.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-14.

Mot clé national: DE VERRE BOUGEOIR AVEC MOTIF PETIT

BOULE À NEIGE CONSISTANT EN UN CONTENANT…

BOULE À NEIGE CONSISTANT EN UN CONTENANT SPHÉRIQUE EN VERRE, SCELLÉ SUR UN SOCLE EN RÉSINE. LE CONTENANT EST REMPLI D’UN LIQUIDE AVEC DES PAILLETTES ENTOURANT UNE FIGURINE REPRÉSENTANT UN ANGE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 3B : LA BOULE EN VERRE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À CET ARTICLE. RÈGLEMENT (CE) N°1509/97 DE LA COMMISSION DU 30/07/1997.

NESH RELATIVES À LA POSITION 7013.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002341.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-30.

Mot clé national: ARTICLE D'ORNEMENTATION AVEC SOCLE DE VERRE LIQUIDE AVEC PAILLETTES

OUVRAGE DE DECORATION, SOUS LA FORME D’UNE…

OUVRAGE DE DECORATION, SOUS LA FORME D’UNE BOUTEILLE EN VERRE CONTENANT DU SABLE COLORE ET DES PETITS COQUILLAGES, DOTEE D’UN BOUCHON EN LIEGE. CETTE BOUTEILLE EST COLLEE SUR UN SUPPORT EN RESINE REPRESENTANT DU SABLE, 2 DAUPHINS ET DES COQUILLAGES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LA BOUTEILLE EN VERRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 7013.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005529.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-30.

Mot clé national: DE VERRE BOUCHON BOUTEILLE ARTICLE D'ORNEMENTATION RÉSINE AVEC SOCLE AVEC DU SABLE

BOULE A NEIGE, CONSISTANT EN UN CONTENANT…

BOULE A NEIGE, CONSISTANT EN UN CONTENANT SPHERIQUE EN VERRE, SCELLE SUR UN SOCLE EN MATIERE PLASTIQUE. LE CONTENANT EST REMPLI DE LIQUIDE ET DE PAILLETTES DE PLASTIQUE ENTOURANT UNE FIGURINE REPRESENTANT UN PERE NOEL.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3B : LA BOULE EN VERRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. REGLEMENT D’EXECUTION (UE) 2016/2222 DE LA COMMISSION DU 5 DECEMBRE 2016.

REGLEMENT (CE) N°1509/97 DE LA COMMISSION DU 30/07/1997. NESH RELATIVES A LA POSITION 7013.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002687.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-29.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE LIQUIDE AVEC PAILLETTES VERRE ARTICLE D'ORNEMENTATION AVEC SOCLE

BOULE A NEIGE, CONSISTANT EN UN CONTENANT…

BOULE A NEIGE, CONSISTANT EN UN CONTENANT SPHERIQUE EN VERRE, SCELLE SUR UN SOCLE EN MATIERE PLASTIQUE REPRESENTANT UN DECOR DE NOEL (BONHOMME DE NEIGE ET OURSON). LE CONTENANT EST REMPLI DE LIQUIDE ET DE PAILLETTES DE PLASTIQUE ENTOURANT UNE FIGURINE REPRESENTANT UN PERE NOEL.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002686.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-29.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE LIQUIDE AVEC PAILLETTES VERRE ARTICLE D'ORNEMENTATION AVEC SOCLE

BOULE A NEIGE, CONSISTANT EN UN CONTENANT…

BOULE A NEIGE, CONSISTANT EN UN CONTENANT SPHERIQUE EN VERRE, SCELLE SUR UN SOCLE EN MATIERE PLASTIQUE (POLYRESINE). LE CONTENANT EST REMPLI DE LIQUIDE ET DE PAILLETTES DE PLASTIQUE ENTOURANT DES FIGURINES REPRESENTANT DES ANIMAUX ET DES SAPINS BLANCS.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003187.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-29.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE LIQUIDE AVEC PAILLETTES VERRE ARTICLE D'ORNEMENTATION AVEC SOCLE