obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène.

CONTENANTS SOUPLES CONFECTIONNES EN BONNETERIE…

CONTENANTS SOUPLES CONFECTIONNES EN BONNETERIE DE POLYPROPYLENE, GENRE FILET, POUVANT COMPORTER UN SYSTEME DE FERMETURE PAR LIEN COULISSANT RESSERRANT, CONDITIONNES EN ROULEAUX.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6305.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003102.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-19.

Mot clé national: SAC EN BONNETERIE SOUPLE POLYÉTHYLÈNE

ARTICLE CONFECTIONNE SOUS FORME D’UN CONTENANT…

sac; étoffe de bonneterie; lanière; polyéthylène

ARTICLE CONFECTIONNE SOUS FORME D’UN CONTENANT SOUPLE POUR MATIERE EN VRAC EN ETOFFE DE BONNETERIE A LARGES MAILLES OBTENUE A PARTIR DE LAMES DE POLYETHYLENE AVEC OU SANS TIRETTE.

LA TIRETTE PERMET DE FERMER LE SAC CES SAC SONT DESTINES A CONTENIR DES LEGUMES (POMMES DE TERRE – ECHALOTES – OIGNONS).

DIMENSIONS 30 X 50 CM (10 GR) - 42 X 65 CM (17 GR) - 38 X 60 CM (18 GR)- 52 X 80 CM (29 GR) - 50 X 78 CM (30 GR)

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE EXPLICATIVE DE SOUS-POSITION 63 05 32 PAGE 1088 NESH DE LA POSITION 63 05

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004921.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.

Mot clé national: SAC ÉTOFFE DE BONNETERIE LANIÈRE POLYÉTHYLÈNE