autres / Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

Alèse jetable pour utilisation en milieu…

Alèse jetable pour utilisation en milieu hospitalier. Elle est composée de film PE (20-21 g/m2), de nontissé (13-14g/m2), et d'ouate de cellulose (39 g/m2). La surface est recouverte d'un produit ultra absorbant (SAP). Dimensions : 80x172 cm

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH relatives à la position 9404, point B, page XX-9404-1. Règlement d'exécution (UE) 2016/1956 de la Commission du 04/11/2016, insertion de la note complémentaire 1 au chapitre 94, à savoir l'expression "rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières" englobe les matières de toute épaisseur.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004188.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-27.

Coussin ergonomique constitué de mousse à…

Coussin ergonomique constitué de mousse à mémoire de forme et de maille 3D permettant de réduire les risques de tête plate chez le bébé.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005919.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-20.

Mot clé national: COUSSIN

Coussin de maternité utilisé pendant la grossesse…

Coussin de maternité utilisé pendant la grossesse pour soulager le ventre, puis après la naissance pour soulager le dos pendant l'allaitement. Il est constitué d'une enveloppe 70% coton et 30% polyester, d'une sous-enveloppe 100% polyester, et d'un garnissage 100% polyester.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005918.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-07.

Mot clé national: COUSSIN AVEC POLYESTER

Surmatelas/oreiller ergonomique pour bébé…

Surmatelas/oreiller ergonomique pour bébé se présentant sous la forme d'un plan incliné de 15°.

Le but de cet article est de limiter les risques d'étouffement et de libérer les voix respiratoires du bébé durant son sommeil.

Il est composé d'un bloc de mousse en polyuréthane (matière plastique alvéolaire) recouvert d'une enveloppe en coton et polyester.

La mousse en polyuréthane est d'une densité de 16kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9404, de sous-position 940490 et de code NC 94049090. NESH de la position 9404, point B)2).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005903.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-06.

Mot clé national: POUR BÉBÉS DE MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE MATELAS OREILLER

Article se composant d’un coussin en forme…

Article se composant d’un coussin en forme de U, rembourré de microbilles, et d’un nid d’ange. Le coussin fait office de coussin de grossesse puis de coussin d’allaitement. Le nid d’ange, associé au coussin par une fermeture à glissière, forme un transat.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC RG 3c) : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le coussin Nesh de la position 9404

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005641.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-23.

Mot clé national: POUR BÉBÉS COUSSIN

Couvre-lit matelassé en jersey uni. Il est…

Couvre-lit matelassé en jersey uni. Il est rembourré de fibres en polyester. Face : jersey. Dos : microfibre.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Note 3. B) du chapitre 94. NESH de la position 9404, point B) 2) reprenant les couvre-lits. NENC des positions 9404 90 10 et 9404 90 90 du JOUE C 76/379 du 04/03/2015.

Règlement (UE) n°51/2009 de la Commission du 15/01/2009 paru au JOUE L 17/17 du 22/01/2009.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002444.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-17.

Mot clé national: COUVRE-LIT MATELASSE COUVERTURE MICROFIBRE

Coussin de prévention d'escarres. Réalisé…

Coussin de prévention d'escarres. Réalisé en mousse visco-élastique, issue de la technologie Basf® et/ou en gel, ce coussin de prévention soutient, protège et corrige des postures douloureuses avec risques d'escarres.

Il est livré avec deux housses imperméables, il est disponible dans plusieurs dimensions avec ou sans butée.

Il ne possède aucune fonction massante., Coussin de prévention d'escarres. Réalisé en mousse visco-élastique, issue de la technologie Basf® et/ou en gel, ce coussin de prévention soutient, protège et corrige des postures douloureuses avec risques d'escarres.

Il est livré avec deux housses imperméables, il est disponible dans plusieurs dimensions avec ou sans butée.

Il ne possède aucune fonction massante.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9404, de sous-position 940490 et de code NC 94049090. NESH de la position 9404, point B. NENC de la position 94049090.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005262.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-24.

Mot clé national: COUSSIN REMBOURRÉ, TEXTILE POUR LE SOIN DU CORPS

Coussin représentant une tête d'ours,…

Coussin représentant une tête d'ours, avec des dessins imprimés ou brodés sur le devant, rembourré (100% Polyester). Matière au devant : bonneterie velours 100% Polyester Matière à l'arrière : tissu de coton (100% coton)

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NESH de la position 9404 point B.2) : Classement tarifaire des coussins.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004586.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-11.

Mot clé national: POLYESTER COUSSIN REMBOURRÉ, TEXTILE

Coussin de forme triangulaire représentant…

Coussin de forme triangulaire représentant un tipi, avec des dessins imprimés ou brodés sur le devant, rembourré (100% Polyester). Matière au devant : bonneterie velours 100% Polyester Matière à l'arrière : tissu de coton (100% coton)

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004582.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-11.

Mot clé national: POLYESTER COUSSIN REMBOURRÉ, TEXTILE

Coussin représentant un ours, avec des dessins…

Coussin représentant un ours, avec des dessins imprimés ou brodés sur le devant, rembourré(100% Polyester). Matière au devant : bonneterie velours 100% Polyester Matière à l'arrière : velours polyester

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004581.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-11.

Mot clé national: POLYESTER COUSSIN REMBOURRÉ, TEXTILE