Statuettes et autres objets d'ornementation.

PLANCHE DE STICKERS COMPOSES DE PETITES BOULES…

PLANCHE DE STICKERS COMPOSES DE PETITES BOULES BLANCHES EN MATIERE PLASTIQUE COLLEES SUR UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE ADHESIVE REPRESENTANT DES ETOILES OU DES FLOCONS DE NEIGE OU DES BONHOMMES DE NEIGE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 9505 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS AUX ARTICLES DU 9505. NESH RELATIVES A LA POSITION 3926.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007021.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-04.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE ADHÉSIF ARTICLE D'ORNEMENTATION

Figurines en PVC et vinyle, hauteur 8 cm,…

Figurines en PVC et vinyle, hauteur 8 cm, inspirées des jeux vidéo Assassin’s Creed, Assassin’s Creed Rogue, Far Cry 5, Splinter Cell.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code N.C. NESH de la position 3926.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007160.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-07.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE ARTICLE D'ORNEMENTATION STATUETTE, OBJET D'ORNEMENTATION

Figurine décorative en matière plastique…

Figurine décorative en matière plastique (PVC et ABS) représentant un personnage de jeu vidéo devant un vitrail, sur un socle. Hauteur : 32 cm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 3926.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07462.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR LA DÉCORATION JEU VIDÉO STATUETTE, OBJET D'ORNEMENTATION

LOT DE 6 OUVRAGES DÉCORATIFS EN MATIÈRE PLASTIQUE…

LOT DE 6 OUVRAGES DÉCORATIFS EN MATIÈRE PLASTIQUE REPRÉSENTANT DES POMMES ROUGES COMPORTANT UNE ATTACHE PERMETTANT DE LES SUSPENDRE. DIAMÈTRE : 6 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

EXCLU DU CHAPITRE 95 : ARTICLE NON RECONNAISSABLE COMME ARTICLE DE NOËL. NESH RELATIVES À LA POSITION 3926.

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2016/2222 DE LA COMMISSION DU 05 DÉCEMBRE 2016.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006365.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-27.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE POMME ARTICLE D'ORNEMENTATION À SUSPENDRE

AUTOCOLLANT EN MATIERE PLASTIQUE COMPOSE…

AUTOCOLLANT EN MATIERE PLASTIQUE COMPOSE DE STRASS COLORES, EN RELIEF, ESPACES, FIXES SUR UNE FEUILLE TRANSPARENTE ADHESIVE, FORMANT UN MOTIF.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 9505 : CES ARTICLES NE SONT PAS RECONNAISSABLE COMME ETANT DES ARTICLES POUR FETES DE NOEL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 3926.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00725.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE AUTO-ADHÉSIF

BOÎTE EN CARTON CONTENANT : - UNE FIGURINE…

BOÎTE EN CARTON CONTENANT : - UNE FIGURINE DÉCORATIVE, NON ARTICULÉE, EN MATIÈRE PLASTIQUE (PVC ) REPRÉSENTANT UN PERSONNAGE DE JEU VIDÉO, POSÉE SUR UN SOCLE - UNE LITHOGRAPHIE IMPRIMÉE EN PAPIER - UN ARTBOOK ( LIVRE SANS TEXTE ) - BIJOUTERIE DE FANTAISIE EN PVC, DE TYPE AMULETTE, COMPOSÉE D’UN FIL SUR LEQUEL EST ENFILÉ UN PENDENTIF EN FORME DE CRÂNE D’OISEAU -UNE CARTE IMPRIMÉE CE RTC NE REPREND QUE LA FIGURINE, LES AUTRES ARTICLES FONT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 3926. RG5 b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005087-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR LA DÉCORATION JEU VIDÉO STATUETTE, OBJET D'ORNEMENTATION

BOÎTE EN CARTON CONTENANT : - UNE FIGURINE…

BOÎTE EN CARTON CONTENANT : - UNE FIGURINE DÉCORATIVE, NON ARTICULÉE, EN MATIÈRE PLASTIQUE (PVC ) REPRÉSENTANT UN PERSONNAGE DE JEU VIDÉO, POSÉE SUR UN SOCLE.

HAUTEUR: 27 CM. - UNE PLANCHE D’AUTOCOLLANTS IMPRIMÉS SUR SUPPORT PROTECTEUR EN PAPIER RECOUVERT D'UNE COUCHE DE PLASTIQUE N’EXCÉDANT PAS LA MOITIÉ DE L’ÉPAISSEUR TOTALE.

DIMENSIONS 29 x 13 CM - TROIS LITHOGRAPHIES EN PAPIER DE FORMAT CARTE POSTALE REPRÉSENTANT DES SCÈNES DU JEU VIDÉO - UN PLAN DE LA VILLE DE SAN FRANCISCO. - ARTBOOK (LIVRE AVEC IMAGES ET SANS TEXTE ) - UNE CASQUETTE EN COTON, DOTÉE D'UNE VISIÈRE RIGIDE DOUBLÉE, D'UN DISPOSITIF DE SERRAGE DERRIÈRE LA TÊTE SE FERMANT AU MOYEN D’UN CLIP EN MÉTAL ET D’UN BOUTON AU CENTRE, AVEC UNE BRODERIE SUR LE DEVANT. - UN CACHE-NEZ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE (100 % COTON) SE FERMANT À L’AIDE D’UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE.

CE RTC NE REPREND QUE LA FIGURINE, LES AUTRES ARTICLES FONT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-005160-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-21.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR LA DÉCORATION JEU VIDÉO STATUETTE, OBJET D'ORNEMENTATION

OBJET D’ORNEMENTATION, DU TYPE CADRE, A POSER…

OBJET D’ORNEMENTATION, DU TYPE CADRE, A POSER SUR UN MEUBLE, EN MATIERE PLASTIQUE RECOUVERT DE PAPIER.

LE CADRE S'OUVRE EN 2 PARTIES, CHACUNE RECOUVERTE D'UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE ENTRE LESQUELLES ON PEUT INSERER UN OBJET UNE FOIS LES 2 PARTIES DU CADRE REFERMEES.

CELLES-CI SONT MAINTENUES PAR UN AIMANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 3926.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006068.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-05.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE PORTE-OBJET FILM, FORME CADRE ARTICLE D'ORNEMENTATION

OUVRAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE REPRÉSENTANT…

OUVRAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE REPRÉSENTANT UN ANANAS. CET ARTICLE CONTIENT UNE DIODE ELECTROLUMINESCENTE (LED) ET FONCTIONNE AVEC TROIS PILES LR44. ARTICLE D'ORNEMENTATION POUR CRÉER UNE LUMIÈRE D'AMBIANCE. DIMENSIONS : 15X8X8 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RÈGLEMENT 803/2015 DU 19 MAI 2015. NESH RELATIVE A LA POSITION 3926.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-006136.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: OBJETS D'ORNEMENTATION ET PARTIES LUMIÈRE D'AMBIANCE

ARTICLE D'ORNEMENTATION EN MATIÈRE PLASTIQUE…

ARTICLE D'ORNEMENTATION EN MATIÈRE PLASTIQUE (RÉSINE) REPRÉSENTANT UN MODÈLE RÉDUIT DE RESTAURANT COMPORTANT UN TOIT ENNEIGÉ AVEC UN PERSONNAGE DE PÈRE NOËL. CET ARTICLE CONTIENT SEPT DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) ET FONCTIONNE AVEC DES PILES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2016/2222 DU 05/12/2016. NESH RELATIVE A LA POSITION 3926.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-006367.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE OBJETS D'ORNEMENTATION ET PARTIES