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SYLO A BILLE/STYLET POUR ECRAN TACTILE. LE…

SYLO A BILLE/STYLET POUR ECRAN TACTILE. LE STYLO A BILLE EST RETRACTABLE, COMPORTE UNE CARTOUCHE A ENCRE NON LIQUIDE ET NON REMPLACABLE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LE STYLO EST CLASSE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003299.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-10-04.

Mot clé national: STYLO À BILLE

STYLO À BILLE AUTRE QU'À ENCRE LIQUIDE…

STYLO À BILLE AUTRE QU'À ENCRE LIQUIDE ET DONT LA CARTOUCHE N'EST PAS REMPLAÇABLE, AVEC A UNE EXTRÉMITÉ UN EMBOUT TACTILE (STYLET) ET A L'AUTRE EXTRÉMITÉ UNE LED (LAMPE FAÇON LASER). IL FONCTIONNE AVEC UNE PILE DE 0.12 V INCLUSE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9608, 960810 et 96081099.

Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le stylo à entre autre que liquide.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002932.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-15.

Mot clé national: STYLO À BILLE LED STYLO PAR PILES PILE ÉLECTRIQUE

ASSORTIMENT DE 10 STYLOS A BILLE AVEC ENCRE…

ASSORTIMENT DE 10 STYLOS A BILLE AVEC ENCRE PATE POINTE MEDIUM ET CORPS TRANSLUCIDE PRESENTES EN SACHET PLASTIQUE. L'ENSEMBLE EST CONSTITUE DE 4 STYLOS DE COULEUR NOIRE, DE 4 STYLOS DE COULEUR BLEUE ET DE 2 STYLOS DE COULEUR ROUGE. CHAQUE STYLO EST MUNI D'UN CAPUCHON.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9608, 960810 ET 96081099.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LES STYLOS A BILLE.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006675.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-10-09.

Mot clé national: STYLO

STYLO A BILLE AVEC ENCRE PATE PERMETTANT…

STYLO A BILLE AVEC ENCRE PATE PERMETTANT LE CHOIX DE 4 COULEURS D'ECRITURE PRESENTE DANS UN EMBALLAGE FAIT DE CARTON ET DE PLASTIQUE. IL EST MUNI DE POINTES D'ECRITURE A CHACUNE DE SES EXTREMITES ET DE BOUTONS PERMETTANT LE CHOIX DE LA COULEUR A UTILISER.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9608, 960810 ET 96081099.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LE STYLO A BILLE.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006673.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-10-09.

Mot clé national: STYLO

ASSORTIMENT DE 10 STYLOS A BILLE AVEC ENCRE…

ASSORTIMENT DE 10 STYLOS A BILLE AVEC ENCRE PATE POINTE MEDIUM ET CORPS NOIR (NON TRANSLUCIDE) PRESENTES EN SACHET PLASTIQUE. L'ENSEMBLE EST CONSTITUE DE 4 STYLOS DE COULEUR NOIRE, DE 4 STYLOS DE COULEULR BLEUE ET DE 2 STYLOS DE COULEUR ROUGE. CHAQUE STYLO EST MUNI D'UN CAPUCHON.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9608, 960810 ET 96081099.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LES STYLOS A BILLE.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006671.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-10-09.

Mot clé national: STYLO

OUVRAGE EN PLASTIQUE LUMINEUX SE PRESENTANT…

OUVRAGE EN PLASTIQUE LUMINEUX SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN BRACELET FONCTIONNANT A PILE COMPRENANT UN STYLO A BILLE A L'INTERIEUR D'UN COTE DU BRACELET. IL EST PRESENTE AVEC UN BLOC NOTES.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9608, 960810 ET 96081099.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LE STYLO.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-000840.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-03-14.

Mot clé national: BRACELET STYLO

STYLO A BILLE DECORE AVEC LE VISAGE DE MINNIE.…

STYLO A BILLE DECORE AVEC LE VISAGE DE MINNIE. IL EST DOTE D'UN POMPON EN FILAMENTS DE CAOUTCHOUC ET D'UN MOUSQUETON METALLIQUE. LA CARTOUCHE N'EST PAS REMPLACABLE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3b - LE STYLO CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-002214.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2015-10-08.

Mot clé national: STYLO À BILLE MOUSQUETON STYLO

STYLO BILLE EN MATIERE PLASTIQUE NON RECHARGEABLE,…

STYLO BILLE EN MATIERE PLASTIQUE NON RECHARGEABLE, PRODUIT JETABLE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION XX, CHAPITRE 96 AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9608,960810.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-004145.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-10-02.

Mot clé national: STYLO

STYLLO A BILLE RENFERMANT SOUS SON ENVELOPPE…

STYLLO A BILLE RENFERMANT SOUS SON ENVELOPPE UN COUPE PAPIER. LAME LONGUEUR: 6.7 CM UN COTE DE LA LAME EST LEGEREMENT AIGUISE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 RG 3b - LE STYLO CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002975.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-08-29.

Mot clé national: STYLO

STYLO À BILLE EN MATIÈRE PLASTIQUE, PRÉSENTÉ…

stylo à bille; de matière plastique; stylo; sachet; mode d'emploi

STYLO À BILLE EN MATIÈRE PLASTIQUE, PRÉSENTÉ DANS UN SACHET EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC LA NOTICE D'EMPLOI, AVEC UNE CARTOUCHE NON REMPLACABLE.

LA POINTE DU STYLO EST RÉTRACTABLE, ELLE SORT EN FAISANT TOURNER LE STYLO SUR LUI-MÊME. LES DEUX EXTRÉMITÉS DU STYLO SONT RECOUVERTES D'UNE MATIÈRE PLUS MOLLE PERMETTANT AU STYLO DE REBONDIR SI ON LE LANCE SUR UNE SURFACE DURE.

CET ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL AVEC: - DES DÉCALCOMANIES CLASSÉES SÉPAREMMENT AU RTC N°FR-E4-2006-002486-01, - UNE POCHETTE CLASSÉE SÉPAREMMENT AU RTC N°FR-E4-2006-002486-02.

Motivation du classement: RG 1, 5B ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 9608.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002486-03.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-06-25.

Mot clé national: STYLO À BILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE STYLO SACHET MODE D'EMPLOI