Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses.

Assortiment d'articles de dessin pour…

Assortiment d'articles de dessin pour enfant. Les articles de cet assortiment seront utilisés par des enfants pour dessiner.

Ces articles ne restent en assortiment que jusqu'au présentoir du magasin de vente. Ils seront ensuite vendus au détail séparément.

Cet assortiment comprend les articles suivants : - 4 boites de crayons de cire ; - 4 boites de 12 feutres ; - 3 mallettes de coloriage premier âge, munies d'une poignée, en matière plastique ; - 5 blisters de 6 crayons de cire plastique, clipsables, pour très jeunes enfants ; - 5 boites de 12 crayons de couleur.

Ce RTC ne reprend que les boites de feutres.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9608, de sous-position 960820 et de code NC 96082000.

Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

NESH de la position 9608, point 2).

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07883-01.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-29.

Mot clé national: CRAYON DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR ENFANTS DESSIN

Assortiment, conditionné pour la vente au…

Assortiment, conditionné pour la vente au détail, comprenant 1 stylo bille noir, 1 stylo bille bleu, 1 fluo, 4 feutres fins et une règle plate. L'ensemble est présenté dans une boîte.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC RG 3c) la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération au cas présent celle des feutres.

RG 5b) les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006161.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-09.

Mot clé national: STYLO À BILLE CRAYON FEUTRE RÈGLE MÈTRE

Boîte contenant 10 feutres fins et 1 feutre…

Boîte contenant 10 feutres fins et 1 feutre fin duo

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC RG 5b) NESH de la position 9608 point 2)

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006144.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-08.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE

Assortiment, conditionné pour la vente au…

Assortiment, conditionné pour la vente au détail, comprenant 4 feutres fins duo, 2 feutres fins et 1 règle plastique plate. L'ensemble est présenté dans une boîte.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC RG 3b) les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel au cas présent les feutres.

RG 5b) NESH de la position 9608

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006153.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-08.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE RÈGLE MÈTRE

Marqueur bleu effaçable multisurface (pour…

Marqueur bleu effaçable multisurface (pour tableaux blancs et noirs). Il est conditionné dans un emballage en carton et en plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 5. b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisés avec celles-ci.

NESH de la position 9608, point 2) reprenant les marqueurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-005428.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-27.

Mot clé national: MARQUEUR

FEUTRE BLANC POUR MARQUER LES PNEUMATIQUES.

FEUTRE BLANC POUR MARQUER LES PNEUMATIQUES.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000018.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-30.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE BLANC PNEUMATIQUE

1 KIT COMPRENANT UNE REGLE EN PLASTIQUE DE…

1 KIT COMPRENANT UNE REGLE EN PLASTIQUE DE 15 CM +ET 10 FEUTRES MINE FINE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent LES FEUTRES.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009797.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-28.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE MINE RÈGLE MÈTRE

RÈGLE PLASTIQUE GRADUÉE DE 30 CM + STYLO…

RÈGLE PLASTIQUE GRADUÉE DE 30 CM + STYLO FEUTRE FIN DOUBLE MINE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le stylo feutre.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009796.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-28.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE MINE RÈGLE MÈTRE

KIT DE COLORIAGE POUR ADULTES COMPRENANT…

KIT DE COLORIAGE POUR ADULTES COMPRENANT 10 FEUTRES, 10 FEUTRES À MÈCHE FINE, 12 CRAYONS DE COULEURS BICOLORES ET UN TAILLE-CRAYON.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les feutres.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003643.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-06-15.

Mot clé national: CRAYON DE COULEUR POUR LE COLORIAGE TAILLE-CRAYONS

Set de coloriage se présentant sous la forme…

Set de coloriage se présentant sous la forme de cadres représentant des princesses de dessins animés (3 modèles) et 4 feutres.

L'enfant colorie les dessins et doit pousser de chaque côté des cadres pour faire ressortir les images en 3D.

Les tableaux peuvent être accrochés ou posés comme un cadre. L'ensemble est présenté dans une boîte décorée.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9608, 960820, 96082000.

Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir les feutres.

Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH 9608 point 2)

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001461.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-04-18.

Mot clé national: CRAYON FEUTRE DESSIN CADRE POUR LE COLORIAGE