CHAUSSURE.
CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC…
CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN CUIR, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC, UNE SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24CM.
- Code de la nomenclature:
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- Date de début de validité:
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CHAUSSURE POUR ENFANT, NE COUVRANT PAS LA…
CHAUSSURE POUR ENFANT, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE, A DESSUS EN CUIR, COMPORTANT UNE SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 CM ET UN ELASTIQUE D’AISANCE DE CHAQUE COTE DE LA CHEVILLE.
- Code de la nomenclature:
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- Date de début de validité:
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CHAUSSURE, COUVRANT LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE…
CHAUSSURE, COUVRANT LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DONT LE DESSUS EST EN CUIR ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC. ELLE COMPORTE UNE LANGUETTE, UNE FERMETURE PAR LACET ET UNE SEMELLE INTERIEURE MESURANT PLUS DE 24 CM.
- Code de la nomenclature:
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Chaussure ne couvrant pas la cheville, comportant…
Chaussure ne couvrant pas la cheville, comportant un dessus en matière textile, une semelle extérieure en matière plastique ou caoutchouc, une languette et un système de fermeture par lacet.
- Code de la nomenclature:
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CHAUSSURES, DE TYPE SANDALES, NON RECONNAISSABLES…
CHAUSSURES, DE TYPE SANDALES, NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, RÉALISÉES ENTIÈREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS ET LA CHEVILLE COMPORTENT DES LANIÈRES, FERMANT PAR UNE BOUCLE EN MÉTAL SUR L’EXTÉRIEUR DU PIED, LA SURFACE DE LA SEMELLE INTÉRIEURE ET LA SURFACE DE LA SEMELLE EXTÉRIEURE COMPORTENT DES SCULPTURES.
- Code de la nomenclature:
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Chaussure autre que chaussure de sport, non…
Chaussure autre que chaussure de sport, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, couvrant la cheville mais pas le mollet, à semelle extérieure en caoutchouc synthétique et à dessus majoritairement en cuir (53,7%) et en matière textile (46,3%).
Elle comporte une languette et un système de fermeture par lacet. La semelle intérieure est d'une longueur supérieure à 24 centimètres.
- Code de la nomenclature:
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PANTOUFLE D’INTÉRIEUR, DE TYPE CHAUSSON,…
PANTOUFLE D’INTÉRIEUR, DE TYPE CHAUSSON, À SEMELLE ET DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE.
- Code de la nomenclature:
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- Date de début de validité:
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CHAUSSURES, DE TYPE SANDALES, NON RECONNAISSABLES…
CHAUSSURES, DE TYPE SANDALES, NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, RÉALISÉES ENTIÈREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS ET LA CHEVILLE COMPORTENT DES LANIÈRES, FERMANT PAR UNE BOUCLE EN MÉTAL SUR L’EXTÉRIEUR DU PIED, LA SURFACE DE LA SEMELLE INTÉRIEURE ET LA SURFACE DE LA SEMELLE EXTÉRIEURE COMPORTENT DES SCULPTURES.
- Code de la nomenclature:
- Code de la nomenclature.
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CHAUSSURE DE TYPE CHAUSSURE DE LOISIRS, NE…
CHAUSSURE DE TYPE CHAUSSURE DE LOISIRS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, AVEC UN DESSUS EN CUIR ET UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC.
LA CHAUSSURE EST MUNIE D'UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM, D'UNE LANGUETTE ET D'UN SYSTÈME DE FERMETURE PAR LACET.
- Référence du RTC:
- FRBTIFR-BTI-2018-04343.
- Code de la nomenclature:
- Code de la nomenclature.
- Date de début de validité:
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