nomenclature tarifaire (Français)

SECTION I: ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL:

  1. 0100000000 80: ANIMAUX VIVANTS.
  2. 0200000000 80: VIANDES ET ABATS COMESTIBLES.
  3. 0300000000 80: POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES.
  4. 0400000000 80: LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS.
  5. 0500000000 80: AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS.

SECTION II: PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL:

  1. 0600000000 80: PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE.
  2. 0700000000 80: LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES.
  3. 0800000000 80: FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS.
  4. 0900000000 80: CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES.
  5. 1000000000 80: CÉRÉALES.
  6. 1100000000 80: PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT.
  7. 1200000000 80: GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES.
  8. 1300000000 80: GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX.
  9. 1400000000 80: MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS.

SECTION III: GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE:

  1. 1500000000 80: GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE.

SECTION IV: PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS:

  1. 1600000000 80: PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES.
  2. 1700000000 80: SUCRES ET SUCRERIES.
  3. 1800000000 80: CACAO ET SES PRÉPARATIONS.
  4. 1900000000 80: PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES.
  5. 2000000000 80: PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES.
  6. 2100000000 80: PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES.
  7. 2200000000 80: BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES.
  8. 2300000000 80: RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX.
  9. 2400000000 80: TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

SECTION V: PRODUITS MINÉRAUX:

  1. 2500000000 80: SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS.
  2. 2600000000 80: MINERAIS, SCORIES ET CENDRES.
  3. 2700000000 80: COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES.

SECTION VI: PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES:

  1. 2800000000 80: PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES.
  2. 2900000000 80: PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES.
  3. 3000000000 80: PRODUITS PHARMACEUTIQUES.
  4. 3100000000 80: ENGRAIS.
  5. 3200000000 80: EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES.
  6. 3300000000 80: HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.
  7. 3400000000 80: SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE.
  8. 3500000000 80: MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES.
  9. 3600000000 80: POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES.
  10. 3700000000 80: PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES.
  11. 3800000000 80: PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES.

SECTION VII: MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC:

  1. 3900000000 80: MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.
  2. 4000000000 80: CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

SECTION VIII: PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX:

  1. 4100000000 80: PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS.
  2. 4200000000 80: OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.
  3. 4300000000 80: PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES.

SECTION IX: BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE:

  1. 4400000000 80: BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS.
  2. 4500000000 80: LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE.
  3. 4600000000 80: OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE.

SECTION X: PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS:

  1. 4700000000 80: PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS).
  2. 4800000000 80: PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON.
  3. 4900000000 80: PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS.

SECTION XI: MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES:

  1. 5000000000 80: SOIE.
  2. 5100000000 80: LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN.
  3. 5200000000 80: COTON.
  4. 5300000000 80: AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER.
  5. 5400000000 80: FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES.
  6. 5500000000 80: FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES.
  7. 5600000000 80: OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE.
  8. 5700000000 80: TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES.
  9. 5800000000 80: TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES.
  10. 5900000000 80: TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES.
  11. 6000000000 80: ÉTOFFES DE BONNETERIE.
  12. 6100000000 80: VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.
  13. 6200000000 80: VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.
  14. 6300000000 80: AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

SECTION XII: CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX:

  1. 6400000000 80: CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.
  2. 6500000000 80: COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES.
  3. 6600000000 80: PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES.
  4. 6700000000 80: PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

SECTION XIII: OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE:

  1. 6800000000 80: OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES.
  2. 6900000000 80: PRODUITS CÉRAMIQUES.
  3. 7000000000 80: VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.

SECTION XIV: PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES:

  1. 7100000000 80: PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

SECTION XV: MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX:

  1. 7200000000 80: FONTE, FER ET ACIER.
  2. 7300000000 80: OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.
  3. 7400000000 80: CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE.
  4. 7500000000 80: NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL.
  5. 7600000000 80: ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM.
  6. 7800000000 80: PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB.
  7. 7900000000 80: ZINC ET OUVRAGES EN ZINC.
  8. 8000000000 80: ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN.
  9. 8100000000 80: AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES.
  10. 8200000000 80: OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS.
  11. 8300000000 80: OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS.

SECTION XVI: MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS:

  1. 8400000000 80: RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.
  2. 8500000000 80: MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

SECTION XVII: MATÉRIEL DE TRANSPORT:

  1. 8600000000 80: VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS.
  2. 8700000000 80: VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.
  3. 8800000000 80: NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE.
  4. 8900000000 80: NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE.

SECTION XVIII: INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS:

  1. 9000000000 80: INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.
  2. 9100000000 80: HORLOGERIE.
  3. 9200000000 80: INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS.

SECTION XIX: ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES:

  1. 9300000000 80: ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

SECTION XX: MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS:

  1. 9400000000 80: MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES.
  2. 9500000000 80: JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.
  3. 9600000000 80: OUVRAGES DIVERS.

SECTION XXI: OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ:

  1. 9700000000 80: OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ.
  2. 9800000000 80: ENSEMBLES INDUSTRIELS.
  3. 9900000000 80: CODES SPECIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINEE.