USAGÉ.

POUŽITÉ 5 BRUGTE 4 GEBRAUCHT 587 ΧΡΗΣΙΜΟΠΟΙΗΜΕΝΟΣ 3 USED 8931 USADO 12 USATO 3 NAUDOTI 3 LIETOTS 1 GEBRUIKT 23 UŻYWANY 13 USADO 4 UTILIZAT 5 POUŽÍVANÝ 69 RABLJEN 6 BEGAGNAD 3

Mélange non alimentaire d’huiles végétales…

Mélange non alimentaire d’huiles végétales (colza, tournesol, arachide, etc.) ou animales, usagées (huiles de cuisson trop dénaturées provenant des cuisines des restaurants, hôtels, snacks, pâtisserie, etc.) ou huiles résultant des déchets, des fins de série, des fonds de cuve des fabricants d’huiles, d’huileries et de raffineries.

Le produit est destiné, après recyclage et traitement, à la fabrication de produits de savonnerie, ou à la production de carburants (biodiesels).

Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: USAGÉ MATIÈRE GRASSE HUILE VÉGÉTALE SAVON POUR LA FABRICATION RÉSIDU

Conteneur maritime de 20 pieds aménagé avec…

Conteneur maritime de 20 pieds aménagé avec des panneaux photovoltaïques sur le toit. Le conteneur présente un orifice pour déposer les emballages recyclables, un écran LED et un emplacement pour éditer les bons d’achat.

Il est équipé d’un automate qui permet de lire les codes barres des bouteilles et d'une presse à balles.

Dédié à la collecte des emballages recyclables auprès des particuliers, il permet également de récompenser l'usager pour chaque bouteille plastique usagée introduite dans le container.

Les panneaux photovoltaïques servent à produire de l’électricité nécessaire pour le fonctionnement de l’automate, la presse à balles et l’écran LED.

Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: USAGÉ BOUTEILLE CONTENEUR NON DÉFINI

PNEUMATIQUES USAGES EN CAOUTCHOUC DESTINES…

PNEUMATIQUES USAGES EN CAOUTCHOUC DESTINES A ETRE MONTES SUR DES VEHICULES.

Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: USAGÉ CAOUTCHOUC PNEUMATIQUE POUR VÉHICULE EPDM

Conteneur maritime de 20 pieds aménagé avec…

Conteneur maritime de 20 pieds aménagé avec des panneaux photovoltaïques sur le toit. Le conteneur présente un orifice pour déposer les emballages recyclables, un écran led et un emplacement pour éditer les bons d’achat.

Il est équipé d’un automate qui permet de lire les codes barres des emballages et d'une presse à balles.

Dédié à la collecte des emballages recyclables auprès des particuliers, il permet également de récompenser l'usager pour chaque bouteille plastique usagée introduite dans le container.

Les panneaux photovoltaïques servent à produire de l’électricité nécessaire pour le fonctionnement de l’automate, la presse à balles et l’écran led.

Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: USAGÉ BOUTEILLE CONTENEUR NON DÉFINI

Conteneur maritime de 20 pieds aménagé avec…

Conteneur maritime de 20 pieds aménagé avec des panneaux photovoltaïques sur le toit. Le conteneur présente un orifice pour déposer les emballages recyclables, un écran led et un emplacement pour éditer les bons d’achat.

Il est équipé d’un automate qui permet de lire les codes barres des bouteilles et d'une presse à balles.

Dédié à la collecte des emballages recyclables auprès des particuliers, il permet également de récompenser l'usager pour chaque bouteille plastique usagée introduite dans le container.

Les panneaux photovoltaïques servent à produire de l’électricité nécessaire pour le fonctionnement de l’automate, la presse à balles et l’écran led.

Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: USAGÉ BOUTEILLE CONTENEUR NON DÉFINI

ACCESSOIRE D'IMPRIMANTE SE PRESENTANT…

ACCESSOIRE D'IMPRIMANTE SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE CARTOUCHES D'ENCRE USAGEES, SANS ENCRE.

Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: ENCRE CARTOUCHE USAGÉ

VÉHICULE AUTOMOBILE CONÇU POUR LE TRANSPORT…

VÉHICULE AUTOMOBILE CONÇU POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, D'OCCASION, A MOTEUR DIESEL, ET D'UNE CYLINDRÉE ÉGALE A 1461 CM3 (CHARGE UTILE ADMISSIBLE SUPÉRIEURE A 500 KG).

CE VÉHICULE COMPORTE 2 SIÈGES : L'UN POUR LE CONDUCTEUR, L'AUTRE POUR LE PASSAGER. LA CABINE ARRIÈRE DU VÉHICULE EST SÉPARÉE DES SIÈGES SITUÉS A L'AVANT PAR UNE SOLIDE CLOISON, INSTALLÉE D'ORIGINE EN USINE PAR LE CONSTRUCTEUR.

CETTE CLOISON PROTÈGE CONTRE LE DÉPLACEMENT INTEMPESTIF DES MARCHANDISES EN ROUTE. AUCUN ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ N'EST PRÉSENT DANS LA PARTIE CHARGEMENT DES MARCHANDISES.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001343.
Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003980.
Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001449.
Code de la nomenclature:
Code de la nomenclature.
Date de début de validité:
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Mot clé national: MOTEUR DIESEL VOITURE AUTOMOBILE USAGÉ POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES VÉHICULE MOTEUR À USAGE SPÉCIFIQUE