Articles en bois pour la table ou la cuisine.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

  • - 4419110000 10: en bambou
  • - - 4419110000 80: Planches à pain, planches à hacher et articles similaires
  • - - 4419120000 80 (0/2) : Baguettes
  • - - 4419190000 80 (0/5) : autres
  • - 4419900000 80 (2/0) : autres

Coffret comprenant : - une bouteille en verre…

Coffret comprenant : - une bouteille en verre dans laquelle se trouve une préparation pour boisson, - une boîte de sucre aromatisé et coloré, - 2 verres sans pied, en verre trempé, - 1 pilon en bois (hêtre).

Ce RTC ne reprend que le pilon, les autres produits font l'objet d'un classement séparé.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE BOIS HÊTRE

OUVRAGE EN BOIS DE TYPE PLATEAU, EN BOIS…

OUVRAGE EN BOIS DE TYPE PLATEAU, EN BOIS MDF, DE FORME CIRCULAIRE, AVEC REBORD, AVEC ANSES. DIAMÈTRE PLATEAU : 41CM.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE BOIS OUVRAGE EN BOIS AVEC ANSE, VAISSELLE PLATEAU AVEC BORD

ARTICLE EN BOIS (SAPIN) POUR LA TABLE OU…

ARTICLE EN BOIS (SAPIN) POUR LA TABLE OU POUR LA CUISINE, DU TYPE PLATEAU, DE FORME RONDE AVEC 2 ANSES EN METAL. DIAMETRE : 45 CM X H 9 CM.

Date de début de validité:
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Mot clé national: BOIS DE CONIFÈRE AVEC ANSE, VAISSELLE BOIS PLATEAU POUR LA CUISINE

ARTICLE POUR LA CUISINE, SOUS LA FORME D'UNE…

ARTICLE POUR LA CUISINE, SOUS LA FORME D'UNE PLANCHE A DECOUPER, MAJORITAIREMENT EN BOIS (90% BAMBOU, 10% MATIERE PLASTIQUE).

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE BOIS POUR LA CUISINE OUVRAGES DIVERS EN PLANCHE BAMBOU