autres / de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • - - - - - - 6204623910 80: imprimés à la main selon le procédé "batik"
  • - - - - - - 6204623990 80 (0/74) : autres

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE PANTACOURT DESCENDANT JUSQU’AUX GENOUX, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (73% COTON, 25 % POLYESTER ET 2 % ÉLASTHANNE).

CE VÊTEMENT COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN QUATRE BOUTONS SUR LES DEUX POCHES DE CHAQUE CÔTÉ DES HANCHES, DEUX POCHES À L’ARRIÈRE ET LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009481.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE DE COTON AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE "PANTACOURT" DESCENDANT JUSQU’AUX GENOUX, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (97% COTON ET 3 % ÉLASTHANNE).

CE VÊTEMENT COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE DROITE SUR GAUCHE SE FERMANT AU MOYEN D’UN BOUTON-PRESSION.

LE VÊTEMENT POSSÈDE UNE POCHE AGRÉMENTÉ DE TROIS BOUTONS DE CHAQUE CÔTÉ DES HANCHES ET LA BASE EST OURLÉE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009485.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC BOUTON-PRESSION DROITE SUR GAUCHE

LOT DE DEUX VÊTEMENTS POUR FEMME PRÉSENTÉS…

coton; avec manches longues; t-shirt; bonneterie

LOT DE DEUX VÊTEMENTS POUR FEMME PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMPOSÉ: - D'UN HAUT DE TYPE T-SHIRT,CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON AVEC UNE ENCOLURE EN V DOTÉE D'UN PLASTRON ET DE TROIS BOUTONS DÉCORATIFS,AVEC DES MANCHES LONGUES TERMINÉES PAR UN OURLET SUR LEQUEL EST COUSU UNE BANDE RAPPORTÉE DE BONNETERIE BLANCHE,AVEC UN OURLET A LA BASE DU VÊTEMENT SUR LEQUEL EST ÉGALEMENT COUSU UNE BANDE DE BONNETERIE DE COULEUR BLANCHE. - D'UN PANTALON EN TISSU 100% COTON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES,SANS OUVERTURE,AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE ET RESSERRÉE AU MOYEN DE DEUX CORDONS.

LE PANTALON POSSÈDE UNE IMPRESSION A COEURS SUR TOUTE LA SURFACE QUI N'EST PAS RETROUVÉE SUR LE HAUT.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON. LE T-SHIRT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ:FR-E4-2010-000291-01.

Motivation du classement: RG 1 ET 6:LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204,6204 62 ET 6204 62 39.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-000291-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-03-11.

Mot clé national: COTON AVEC MANCHES LONGUES T-SHIRT BONNETERIE

LOT DE DEUX VÊTEMENTS POUR FEMME PRÉSENTÉS…

pantalon; tissu; coton; sans ouverture

LOT DE DEUX VÊTEMENTS POUR FEMME PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMPOSÉ: - D'UN HAUT DE TYPE T-SHIRT,CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON AVEC UNE ENCOLURE RONDE POURVUE D'UN BIAIS,AVEC DES MANCHES LONGUES TERMINÉES PAR UN OURLET,AVEC UN OURLET A LA BASE DU VÊTEMENT.UN TRANSFERT "SNOOPY" EST IMPRIMÉ SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE. - D'UN PANTALON EN TISSU 100% COTON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES,SANS OUVERTURE,AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE ET RESSERRÉE AU MOYEN DE DEUX CORDONS.

LE PANTALON POSSÈDE UNE IMPRESSION "SNOOPY" RAPPELANT LE T-SHIRT. CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON.

LE T-SHIRT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ:FR-E4-2010-000292-01.

Motivation du classement: RG 1 ET 6:LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204,6204 62 ET 6204 62 39.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-000292-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-03-11.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON SANS OUVERTURE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

pantalon; tissu; coton; élastique; à la taille; à la base; jambe;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON 3/4, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN GALON EN DENTELLE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204. DECISION JOUE DU 30/09/2003, L 262 DU 14/10/2003: LES BAS DE PYJAMAS IMPORTES SEULS SONT CLASSES AVEC LES PANTALONS.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-004247.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-02-08.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE À LA BASE JAMBE SANS OUVERTURE POUR FEMMES AVEC DENTELLE COURT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

pantalon; tissu; coton; élastique; à la taille; avec ourlet;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, POUR FEMMES, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204. DECISION DU 30/09/2003, L 262 DU 14/10/2003: LES BAS DE PYJAMAS IMPORTES SEULS SONT CLASSES AVEC LES PANTALONS.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-004248.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-02-08.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE JAMBE POUR FEMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

pantalon; tissu; coton; élastique; à la taille; avec ourlet;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, DE FORME AMPLE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE DANS LE DOS AVEC DES LIENS A NOUER SUR LE DEVANT AU MILIEU, UNE OUVERTURE FACON BRAGUETTE AVEC DES BOUTONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UNE LARGE BANDE RAJOUTEE FORMANT OURLET.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001115.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-09-10.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE AVEC BRAGUETTE AVEC BANDE

PANTALON POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU…

pantalon; à la taille; avec ourlet; de tissu; de coton; sans…

PANTALON POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON, À RAYURES VERTICALES TRICOLORES (DE COULEUR BLANCHE, MARRON ET ROUGE), DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, DE COUPE SIMPLE, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT.

CE PANTALON COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE DANS LE DOS QUI SE PROLONGE PAR UN RUBAN COULISSANT EN VELOURS À NOUER SUR LE DEVANT, UN BOUTONNAGE FACTICE SUR LE DEVANT ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004597.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-26.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC OURLET DE TISSU DE COTON SANS OUVERTURE AVEC CORDON COULISSANT POUR FEMMES AVEC BORD ÉLASTIQUE JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC BOUTONNAGE À NOUER FACTICE

PANTALON POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU…

PANTALON POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON (100% COTON), IMPRIMÉ, DESCENDANT JUSQU’À MI-MOLLET, GENRE PANTACOURT, DE COUPE SIMPLE ET AMPLE.

CE VÊTEMENT NE PRÉSENTE PAS D’OUVERTURE SUR LE DEVANT ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE ET UN RUBAN COULISSANT RESSERRANT À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES À NOUER SUR LE CÔTÉ.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004022.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-09-19.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE DE TISSU DE COTON IMPRIMÉ SANS OUVERTURE AVEC RUBAN AVEC BORD ÉLASTIQUE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT COURT

PANTALON EN TISSU DE COTON, UNICOLORE AVEC…

pantalon; tissu; coton; élastique; avec cordon; à la taille;…

PANTALON EN TISSU DE COTON, UNICOLORE AVEC DÉCORATIONS BRODÉES TON SUR TON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, ÉLASTIQUÉ À LA TAILLE AVEC UN CORDON À NOUER À L'INTÉRIEUR D'ASPECT SATINÉ, SANS OUVERTURE, AVEC UN OURLET À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 POINT D, APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004017.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-09-10.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON ÉLASTIQUE AVEC CORDON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE SANS OUVERTURE AVEC LIENS À NOUER UNICOLORE JUSQU'AUX CHEVILLES