Tournevis / Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

Tournevis à frapper professionnel pour l’automobile…

Tournevis à frapper professionnel pour l’automobile se présentant dans un coffret contenant aussi 12 embouts (4 Phillips, 4 mâles à 6 pans et 4 plats). Il permet de débloquer les vis grippées ou bloquées. Le tournevis est réversible (vissage/dévissage) et son manche est en caoutchouc.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le tournevis.

Règle générale 5. a) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendus avec celles-ci.

NESH de la position 8205, point D) reprenant les tournevis.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001688.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-12.

Mot clé national: DE CAOUTCHOUC AVEC CAOUTCHOUC POUR VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC EMBOUT

Tournevis plat doté d'un manche en plastique,…

Tournevis plat doté d'un manche en plastique, longueur 45 mm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001556.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-06.

Mot clé national: AVEC MATIÈRE PLASTIQUE PLAT

Outil à main se présentant sous la forme…

Outil à main se présentant sous la forme d'un tournevis plat en acier allié et en matière plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8205 40 00. Note 1 a) du chapitre 82.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008349.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-15.

Mot clé national: ACIER OUTILS À MAIN

Outil à main en acier allié et en matière…

Outil à main en acier allié et en matière plastique se présentant sous la forme d'un tournevis à empreinte cruciforme.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008346.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-15.

Mot clé national: ACIER ALLIÉ OUTILS À MAIN

Outil à main en acier et en matière plastique…

Outil à main en acier et en matière plastique se présentant sous la forme d'un tournevis à empreinte en étoile.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008345.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-15.

Mot clé national: ACIER OUTILS À MAIN

Outil à main se présentant sous la forme…

Outil à main se présentant sous la forme d'un tournevis plat à empreinte cruciforme. L'outil est en acier et en matière plastique.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008344.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-02-15.

Mot clé national: ACIER

Outil à main se présentant sous la forme…

Outil à main se présentant sous la forme d'un tournevis cruciforme en acier allié et en matière plastique. L'embout du tournevis est aimanté.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8205 40 00.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, dans le cas présent le tournevis.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008347.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-14.

Mot clé national: ACIER OUTILS À MAIN

Outil à main se présentant sous la forme…

Outil à main se présentant sous la forme d'un tournevis à frapper, accompagné d'un porte-embouts de 6 embouts amovibles. L'outil est en acier, et est doté d'une poignée en matière plastique (TPR). Il est conditionné dans une trousse de rangement en matière plastique rigide.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8205 et 8205 40 00.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le tournevis.

Règle générale 5 a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007263.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-11-21.

Mot clé national: D'ACIER AVEC EMBOUT

TOURNEVIS MUNI DE DEUX EMBOUTS AVEC EMPREINTE…

TOURNEVIS MUNI DE DEUX EMBOUTS AVEC EMPREINTE EN FORME D’ÉTOILE (PARTIE TRAVAILLANTE EN ACIER TRAITÉ AU CHROME VANADIUM). IL EST MUNI D'UN MANCHE EN MATIÈRE PLASTIQUE (PVC + TPR).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8205, 820540, 82054000. Note 3 de la section XV.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002224.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-06-15.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE D'ACIER DE MÉTAL COMMUN ACIER AVEC MANCHES

TOURNEVIS EN ALLIAGE DE CUIVRE DESTINÉE A…

TOURNEVIS EN ALLIAGE DE CUIVRE DESTINÉE A VISSER LES LUNETTES ET MUNI DE DEUX EMBOUTS ( 1PLAT ET 1 CRUCIFORME ). LE TOURNEVIS EST FIXÉ A UN PORTE CLÉ. DIMENSION DU TOURNEVIS : 5.5CM DIMENSION TOURNEVIS+CHAINE : 10.5CM

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8205, 820540, 82054000.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le tournevis.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001942.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-05-18.

Mot clé national: PORTE EN CUIVRE CHAÎNE LUNETTES