autres / de fibres synthétiques ou artificielles.

GILET COMPOSITE, EN TISSU MAJORITAIRE DE…

GILET COMPOSITE, EN TISSU MAJORITAIRE DE FIBRES SYNTHETIQUES, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE COQUE DANS LE DOS, UN SYSTEME D’AIRBAG ET UN BOITIER ELECTRONIQUE DE DECLENCHEMENT AMOVIBLE.

CET ARTICLE EST DESTINE A ETRE PORTE SOUS UN BLOUSON DE MOTO.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LE GILET CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG 3 b : LA BONNETERIE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL NOTE 8 CH 62.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00185.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-18.

Mot clé national: TISSU AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES POUR MOTOCYCLISTES AIRBAG

VÊTEMENT DE TYPE GILET REMBOURRÉ DE MOUSSE,…

VÊTEMENT DE TYPE GILET REMBOURRÉ DE MOUSSE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ( 75 % POLYESTER ET 25 % POLYÉTHYLÈNE), COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR LE CÔTÉ SE FERMANT À L’AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. CET ARTICLE EST UN GILET D'AIDE À LA FLOTTABILITÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RÈGLEMENT CE N°1218/1999. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.CET ARTICLE NE PEUT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UN GILET DE SAUVETAGE 63072000.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07855.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET VÊTEMENT

VÊTEMENT DE TYPE GILET REMBOURRÉ DE MOUSSE,…

VÊTEMENT DE TYPE GILET REMBOURRÉ DE MOUSSE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ( 75 % POLYESTER ET 25 % POLYÉTHYLÈNE), COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L’AIDE DE SANGLES. CET ARTICLE EST UN GILET D'AIDE À LA FLOTTABILITÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RÈGLEMENT CE N°1218/1999. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211. CET ARTICLE NE PEUT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UN GILET DE SAUVETAGE 63072000.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07850.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET VÊTEMENT

Gilet en tissu de fibres synthétiques (100 %…

Gilet en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester), non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, muni d’une fermeture latérale à glissière fixée sur une partie en bonneterie.

Il comporte une inscription sur le devant ainsi qu’un encart en matière plastique transparente destiné à recevoir une étiquette.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code N.C.

Règle générale 3 b : la partie en tissu, majoritaire, confère à l'article son caractère essentiel.

Note 7 de la section XI. Note 8 du chapitre 62. NESH relatives à la position 6211.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07746.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES DE POLYESTER PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS AVEC BONNETERIE

Vêtement, de type coupe-vent sans manche,…

Vêtement, de type coupe-vent sans manche, confectionné en tissu et étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (100 % POLYESTER), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, descendant jusqu’aux hanches, un col montant, une ouverture complète sur le devant avec fermeture à glissière et deux poches plaquées à ouverture verticale avec fermeture à glissière.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Note 8 du chapitre 62. Règle 3b) : le tissu, majoritaire, confère au vêtement son caractère essentiel.

NESH relatives à la position 6211.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007026.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-21.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES AVEC COL MONTANT PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS COUPE VENT

AUTRE VETEMENT , POUR LA PROTECTION CONTRE…

AUTRE VETEMENT , POUR LA PROTECTION CONTRE LES INTEMPERIES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (86% NYLON, 14% ELASTHANNE), DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES, DES POCHES ET UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004418.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-14.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES…

VETEMENT POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100 % VISCOSE), COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DES MANCHES ¾, UNE OUVERTURE PARTIELLE A L'ENCOLURE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UN ELEMENT RESSERANT A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004245.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-26.

Mot clé national: TISSU À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE FIBRE ARTIFICIELLE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT VISCOSE AUTRE VÊTEMENT

AUTRE VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES…

AUTRE VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DE COULEUR ORANGE FLUORESCENT, DE TYPE GILET SANS MANCHES, POUR LA CHASSE, AVEC UNE ENCOLURE EN V ET UNE OUVERTURE COMPLÈTE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LE VÊTEMENT COMPORTE SUR LE DEVANT DES EMPIÈCEMENTS SURPIQUES AU NIVEAU DES ÉPAULES, DEUX POCHES À SOUFFLET SE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS PRESSION CONTENANT CHACUNE UNE PATTE DONT LE DESSUS ÉLASTIQUÉ EST COUSU ET COMPARTIMENTÉ EN DEUX RANGÉES POUR INSÉRER DES CARTOUCHES.

IL POSSÈDE UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU AJOURÉ, AVEC UNE POCHE INTÉRIEURE DU CÔTÉ GAUCHE COMPORTANT UN EMPLACEMENT POUR TÉLÉPHONE PORTABLE.

LE DOS DU GILET EST MUNI D'UNE GRANDE POCHE MAINTENUE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE PAR LE HAUT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002021.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-05.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET UNISEXE SANS MANCHES FLUORESCENT AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR…

VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DE TYPE GILET SANS MANCHES, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (94% POLYESTER, 6% ELASTHANNE) CONTRECOLLE A UNE ETOFFE DE BONNETERIE GRATTEE SUR LA FACE INTERNE, AVEC UNE OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN COL DROIT, UNE POCHE POITRINE ET DEUX POCHES SUR LES HANCHES MUNIES D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, UN LISERET REFLECHISSANT AU NIVEAU DE LA POITRINE ET AU DOS, ET, UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004317.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-19.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VETEMENT POUR FEMME, DESTINE A RECOUVRIR…

VETEMENT POUR FEMME, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE, EN POLYESTER. CE VETEMENT COMPREND DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE A GLISSIERE, DES POCHES LATERALES OUVERTES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 62 ET A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000284.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-29.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES POUR FEMMES VÊTEMENT AU-DESSOUS DE LA TAILLE