autres / de fibres synthétiques ou artificielles.

AUTRE VETEMENT , POUR LA PROTECTION CONTRE…

AUTRE VETEMENT , POUR LA PROTECTION CONTRE LES INTEMPERIES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (86% NYLON, 14% ELASTHANNE), DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES, DES POCHES ET UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004418.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-14.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES…

VETEMENT POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100 % VISCOSE), COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DES MANCHES ¾, UNE OUVERTURE PARTIELLE A L'ENCOLURE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UN ELEMENT RESSERANT A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004245.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-26.

Mot clé national: TISSU À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE FIBRE ARTIFICIELLE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT VISCOSE AUTRE VÊTEMENT

AUTRE VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES…

AUTRE VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DE COULEUR ORANGE FLUORESCENT, DE TYPE GILET SANS MANCHES, POUR LA CHASSE, AVEC UNE ENCOLURE EN V ET UNE OUVERTURE COMPLÈTE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LE VÊTEMENT COMPORTE SUR LE DEVANT DES EMPIÈCEMENTS SURPIQUES AU NIVEAU DES ÉPAULES, DEUX POCHES À SOUFFLET SE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS PRESSION CONTENANT CHACUNE UNE PATTE DONT LE DESSUS ÉLASTIQUÉ EST COUSU ET COMPARTIMENTÉ EN DEUX RANGÉES POUR INSÉRER DES CARTOUCHES.

IL POSSÈDE UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU AJOURÉ, AVEC UNE POCHE INTÉRIEURE DU CÔTÉ GAUCHE COMPORTANT UN EMPLACEMENT POUR TÉLÉPHONE PORTABLE.

LE DOS DU GILET EST MUNI D'UNE GRANDE POCHE MAINTENUE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE PAR LE HAUT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002021.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-05.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET UNISEXE SANS MANCHES FLUORESCENT AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR…

VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DE TYPE GILET SANS MANCHES, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (94% POLYESTER, 6% ELASTHANNE) CONTRECOLLE A UNE ETOFFE DE BONNETERIE GRATTEE SUR LA FACE INTERNE, AVEC UNE OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN COL DROIT, UNE POCHE POITRINE ET DEUX POCHES SUR LES HANCHES MUNIES D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, UN LISERET REFLECHISSANT AU NIVEAU DE LA POITRINE ET AU DOS, ET, UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004317.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-19.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VETEMENT POUR FEMME, DESTINE A RECOUVRIR…

VETEMENT POUR FEMME, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE, EN POLYESTER. CE VETEMENT COMPREND DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE A GLISSIERE, DES POCHES LATERALES OUVERTES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 62 ET A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000284.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-29.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES POUR FEMMES VÊTEMENT AU-DESSOUS DE LA TAILLE

LOT DE DEUX VÊTEMENTS DESTINÉS À RECOUVRIR…

LOT DE DEUX VÊTEMENTS DESTINÉS À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES: - LE PREMIER DE TYPE COUPE-VENT, DESCENDANT JUSQU’À LA TAILLE AVEC UN ÉLÉMENT RESSERRANT DANS LE DOS, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, AVEC UNE ENDUCTION PERCEPTIBLE À L’ŒIL NU, POSSÉDANT DES MANCHES LONGUES ÉLASTIQUÉES AUX POIGNETS, UNE CAPUCHE MUNIE D’UN CORDON DE RESSERRAGE ET UNE POCHE AU DOS AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. - LE SECOND DE TYPE GILET DESCENDANT JUSQU’AU DESSOUS DE LA TAILLE, SANS MANCHE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE AU DOS ET DEVANT AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LE DOS DU VÊTEMENT POSSÈDE UN EMPIÈCEMENT TRANSPARENT ET DE COULEUR NOIRE. CE RTC NE REPREND QUE LE VÊTEMENT TYPE GILET, L’AUTRE ARTICLE FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009324-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-15.

Mot clé national: TISSU AVEC OUVERTURE COMPLÈTE UNISEXE AVEC MANCHES COURTES DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE COUPE VENT

AUTRE VÊTEMENT CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES…

AUTRE VÊTEMENT CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

LE VÊTEMENT COMPORTE UNE ENCOLURE EN V, LES BORDS DE CETTE OUVERTURE SE CROISENT ET S'OUVRENT SUR LE DEVANT A L’AIDE D’UN BOUTON PRESSION.

LA BASE EST RESSERRÉE PAR UNE BANDE ÉLASTIQUÉE .

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008075.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-23.

Mot clé national: TISSU AVEC MANCHES LONGUES POUR FEMMES AVEC ENCOLURE EN V VÊTEMENT

VETEMENT DE DESSUS POUR FEMME EN TISSU DE…

VETEMENT DE DESSUS POUR FEMME EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES, DE FACTURE FLUIDE ET LEGERE, COMPORTANT DES POCHES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SANS SYSTEME DE FERMETURE, UNE CEINTURE, UN COL, DES MANCHES POUVANT ETRE MAINTENUES REMONTEES PAR UNE PATTE ET UN BOUTON.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007051.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-20.

Mot clé national: TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL SANS FERMETURE DE FIBRE ARTIFICIELLE AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT POUR FEMMES, EN MATIERE TEXTILE…

VETEMENT POUR FEMMES, EN MATIERE TEXTILE TRANSPARENTE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE) BRODEE D'UN MOTIF REPETITIF ESPACE EN FIL DE COTON SUR TOUTE SA SURFACE.

L'ETOFFE RETOMBE SUR LES EPAULES COUVRANT LES BRAS ET FORMANT DES VAGUES A PARTIR DE LA TAILLE JUSQU'AUX GENOUX.

CE VETEMENT OUVERT SUR LA LONGUEUR COMPORTE UN ELEMENT RESSERRANT A LA TAILLE ET UNE ENCOLURE EN «V» DEGAGEE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. CONSIDERATIONS GENERALES DES NESH RELATIVES AU CH 62 : CE CHAPITRE COMPREND LES VETEMENTS EN ETOFFE BRODEE DU CH 58.

NESH RELATIVES A LA POSITION 5810 : LES ETOFFES BRODEES SONT CLASSEES A CETTE POSITION. NOTE DE SOUS-POSITION 2.B)c) DE LA SECTION XI : CLASSEMENT A LA COMPOSITION DU TISSU DE FOND.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007858.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-29.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRODERIE AVEC LIENS À NOUER AVEC ENCOLURE EN V POLYAMIDE AUTRE VÊTEMENT

VETEMENT DE DESSUS POUR FEMME, DE TYPE KIMONO,…

VETEMENT DE DESSUS POUR FEMME, DE TYPE KIMONO, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DE FACTURE FLUIDE ET LEGERE, COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SANS SYSTEME DE FERMETURE, DES MANCHES CHAUVE-SOURIS FORMEES PAR COUTURE ET UNE FRANGE SUR LE POURTOUR DE LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008084.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-25.

Mot clé national: TISSU À LA BASE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS FERMETURE LÉGER AVEC FRANGES AUTRE VÊTEMENT