pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils.

* L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) n° 952/2013].

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME…

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME INTERFACE SUR LE ROTOR D'UN HELICOPTERE. LE CAOUTCHOUC EST VULCANISE, NON DURCI ET NON ALVEOLAIRE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MÉTAL CAOUTCHOUC HÉLICOPTÈRE

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME…

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME INTERFACE SUR LE ROTOR D'UN HELICOPTERE. LE CAOUTCHOUC EST VULCANISE, NON DURCI ET NON ALVEOLAIRE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MÉTAL CAOUTCHOUC HÉLICOPTÈRE

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME…

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME SUPPORT DE BOITE DE TRANSMISSION D'UN HELICOPTERE. LE CAOUTCHOUC EST VULCANISE, NON DURCI ET NON ALVEOLAIRE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MÉTAL CAOUTCHOUC HÉLICOPTÈRE

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME…

PIECE EN CAOUTCHOUC/METAL UTILISEE COMME INTERFACE SUR LE ROTOR D'UN HELICOPTERE. LE CAOUTCHOUC EST VULCANISE, NON DURCI ET NON ALVEOLAIRE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MÉTAL CAOUTCHOUC HÉLICOPTÈRE