Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

ARTICLE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME…

nontissé, concret; pour bébés; bois; ouate de cellulose

ARTICLE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UN LOT DE 20 INSERTS DE COUCHES IDENTIQUES COMPORTANT: - UNE COUCHE EXTÉRIEURE EN NON-TISSÉ IMPERMEABLE RECOUVERTE D'UN FILM DE FECULE. - DES RENFORTS LATÉRAUX ÉGALEMENT EN NON-TISSÉ COMPORTANT UN ELASTIQUE. - UNE COUCHE INTERMÉDIAIRE ABSORBANTE EN FIBRES DE PULPE DE BOIS. - UNE COUCHE INTERIEURE EN NONTISSE DE FIBRES DE MAIS. - UNE BANDE ADHÉSIVE SUR LE DEVANT ET AU DOS PERMETTANT LEUR MAINTIEN.

CET ARTICLE EST UN INSERT JETABLE DE COUCHE POUR BEBE. CE LOT EST CONDITIONNE DANS UNE BOITE EN CARTON POUR LA VENTE AU DETAIL.

Date de début de validité:
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Mot clé national: NONTISSÉ, CONCRET POUR BÉBÉS BOIS OUATE DE CELLULOSE

ARTICLE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME…

pour bébés; bois; ouate de cellulose

ARTICLE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UN LOT DE 40 COUCHES IDENTIQUES COMPORTANT : - UNE COUCHE EXTÉRIEURE EN NON-TISSÉ IMPERMEABLE RECOUVERTE D'UN FILM DE FECULE. - DES RENFORTS LATÉRAUX ÉGALEMENT EN NON-TISSÉ COMPORTANT UN ELASTIQUE. - UNE COUCHE INTERMÉDIAIRE ABSORBANTE EN FIBRES DE PULPE DE BOIS. - UNE COUCHE INTERIEURE EN NONTISSE DE FIBRES DE MAIS. - UNE BANDE ADHÉSIVE SUR LES CÔTÉS PERMETTANT LEUR MAINTIEN - UN ELASTIQUE AU DOS.

CET ARTICLE EST UNE COUCHE JETABLE POUR BEBE. CE LOT EST CONDITIONNE SOUS SACHET EN MATIERE PLASTIQUE POUR LA VENTE AU DETAIL.

Date de début de validité:
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Mot clé national: POUR BÉBÉS BOIS OUATE DE CELLULOSE

ARTICLE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME…

ouate de cellulose

ARTICLE COMPOSITE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UN LOT DE TROIS COUCHES IDENTIQUES COMPORTANT: -UNE COUCHE EXTÉRIEURE DE NON-TISSÉ RECOUVERTE DE MATIÈRE PLASTIQUE -DES RENFORTS LATÉRAUX ÉGALEMENT EN NON-TISSÉ. -UNE COUCHE INTERMÉDIAIRE ABSORBANTE DE OUATE DE CELLULOSE. -DEUX BANDES ADHÉSIVES SUR LES CÔTÉS PERMETTANT LEUR MAINTIEN.

CES COUCHES SONT DESTINÉES A ÊTRE POSITIONNÉES SUR DES POUPÉES. LE LOT DE TROIS COUCHES EST PRÉSENTÉ SOUS SACHET POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

Date de début de validité:
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Mot clé national: OUATE DE CELLULOSE

KIT COMPRENANT UN PAQUET DE 20 SERVIETTES…

KIT COMPRENANT UN PAQUET DE 20 SERVIETTES HYGIENIQUES, UN FLACON CONTENANT 125 ML DE SHAMPOOING ET UN ARTICLE COMPOSITE POUR LA COIFFURE EN MATIERE PLASTIQUE COMPOSE D'UN COTE D'UNE BROSSE A CHEVEUX ET DE L'AUTRE COTE D'UN PEIGNE A COIFFER.

CE RTC NE REPREND QUE LES SERVIETTES HYGIENIQUES. LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Date de début de validité:
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