autres / de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

LOT DE DEUX VÊTEMENTS PRÉSENTÉS ENSEMBLE…

LOT DE DEUX VÊTEMENTS PRÉSENTÉS ENSEMBLE DANS UNE POCHETTE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : - UN T-SHIRT UNI EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIREMENT ( 60% COTON ET 40% POLYESTER ) COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE RONDE, UNE POCHE EN TISSU SUR LE DEVANT.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIMÉ DE COTON, SANS SYSTÈME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ÉLASTIQUE À LA TAILLE, DES POCHES LATÉRALES , UNE POCHE ARRIÈRE . - UNE POCHETTE EN TISSU MAJORITAIREMENT SE FERMANT À L’AIDE D’UN BOUTON.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LES AUTRES PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 3. b) CH 62 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 CH 62.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 À 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION DES PYJAMAS.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009937-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE DE COTON AVEC ÉLASTIQUE SANS FERMETURE UNISEXE

PANTALON EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (77%…

PANTALON EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (77% COTON, 22% POLYESTER, 1% ELASTHANNE) , SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE AVEC DES LIENS A NOUER, DES POCHES ET UN ELASTIQUE A L’EXTREMITE DE CHAQUE JAMBE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009099.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-09.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON À LA TAILLE AVEC POCHE À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE

PANTALON POUR FEMMES, DE COULEUR NOIRE, EN…

PANTALON POUR FEMMES, DE COULEUR NOIRE, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (65 %) POLYESTER (32 %) ET ÉLASTHANNE (3 %), RECOUVERT D'UNE FINE ENDUCTION NON VISIBLE A L’ŒIL NU, AVEC UNE OUVERTURE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE ET D’UN BOUTON AVEC DEUX POCHES PLAQUÉES SUR L’ARRIÉRÉ ET AGRÉMENTÉ DE TROIS BOUTONS SUR CHAQUE COTE A L’AVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. EXCLU DU 6210 - CF NESH DU 5903 : ENDUCTION NON VISIBLE A L’ŒIL NU. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008515.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: PANTALON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC BOUTON POUR FEMMES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DROITE SUR GAUCHE

PANTALON POUR FILLETTES, DE COULEUR NOIRE,…

PANTALON POUR FILLETTES, DE COULEUR NOIRE, TEINT, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (74,9 %) POLYESTER (23,5 %) ET ELASTHANNE 1,6 %), RECOUVERT D'UNE FINE ENDUCTION, DE TYPE ACRYLATE, NON VISIBLE A L'OEIL NU.

AVEC UNE OUVERTURE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UN BOUTON PRESSION, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES SUR L'ARRIERE ET DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. EXCLU DU 6210 - CF NESH DU 5903 : ENDUCTION NON VISIBLE A L'OEIL NU. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004117.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-18.

Mot clé national: PANTALON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON POUR FILLES

2 VETEMENTS POUR ENFANT, EN COTON, CONDITIONNES…

2 VETEMENTS POUR ENFANT, EN COTON, CONDITIONNES ENSEMBLE DANS UNE POCHETTE EN TISSU DOTEE D’UN LIEN RESSERRANT POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSES DE : - UN T-SHIRT EN BONNETERIE COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES COURTES ET UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON EN TISSU SANS OUVERTURE COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE LA BASE MAINTENUE PAR UN BOUTON.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002154-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-26.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON À LA TAILLE À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE AVEC FENTE

PANTALON EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (69%…

PANTALON EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (69% COTON, 29% POLYESTER, 2% ELASTHANNE) SANS OUVERTURE COMPORTANT DE FAUSSES POCHES DEVANT ET DES POCHES ARRIERES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002347.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-26.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC POCHE SANS OUVERTURE

2 VETEMENTS PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE…

2 VETEMENTS PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT UNI EN BONNETERIE DE COTON COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE RONDE UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIME DE COTON, SANS SYSTEME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LE T-SHIRT FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 3. b) CH 62 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES ENSEMBLES. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 62082100 A 62082900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004509-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE SANS FERMETURE

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, POUR FEMMES, EN TISSU 100% COTON, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE AVEC DES LIENS A NOUER, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTÉ SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES, UNE POCHE AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO DE CHAQUE COTÉ AU NIVEAU DES FESSES, UNE POCHE A RABAT AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO A CHAQUE JAMBE AU NIVEAU DES CUISSES, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8) DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-165615.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-01.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE JAMBE SANS OUVERTURE POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT DOS

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES…

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES ET ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, CONFECTIONNE EN TISSU 65% COTON ET 35% SOIE, IMPRIME D'UN MOTIF, DE FACTURE AMPLE, SANS SYSTEME DE FERMETURE, AVEC UNE CEINTURE COTE AU NIVEAU DE LA TAILLE, UN NOEUD A NOUER SUR LE DEVANT ET UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 620462 ET 62046239.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158051.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-18.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE SANS FERMETURE AVEC LIENS À NOUER

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES…

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES ET ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, IMPRIME, SANS OUVERTURE, AVEC UN ELASTIQUE AU DOS AU NIVEAU DE LA TAILLE, UN NOEUD A NOUER SUR LE DEVANT ET UN GALON A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 620462 ET 62046239.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158679.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-09.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE