Parties / Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.

  • - - 8414900010 80: destinés à des aéronefs civils
  • - - 8414900020 80 (0/1) : Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles
  • - - 8414900030 80 (0/1) : Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles
  • - - 8414900040 80: Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles
  • - - 8414900070 80: Roue de compresseur en alliage d'aluminium: - d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, mais n'excédant pas 130 mm, et - d'un poids de 5 g ou plus mais n'excédant pas 800 g utilisée dans la fabrication de moteurs à combustion
  • - - 8414900090 80 (0/71) : autres

PARTIE DE COMPRESSEUR PRESENTEE A L'ETAT…

PARTIE DE COMPRESSEUR PRESENTEE A L'ETAT BRUT SOUS FORME DE CARTER : ELLE CONSTITUE UNE PIECE BRUTE DE FONDERIE FABRIQUEE DANS DES OUTILLAGES EN ACIER AVEC DES NOYAUX DE SABLE.

ELLE EST REALISEE EN ALLIAGES SPECIFIQUES D'ALUMINIUM. CET ARTICLE EST DESTINE A ETRE ASSEMBLE SUR DES TURBOCOMPRESSEURS.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8414, 841490 et 84149000.

Rg 2 a : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés.

Note 2b de la section XVI. NESH de la position 8414 (PARTIES) page XVI-8414-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-161575.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-29.

Mot clé national: D'ALUMINIUM COMPRESSEUR ALLIAGE D'ALUMINIUM PARTIES D'ARTICLES DIVERS

CARTER COMPRESSEUR BRUT: PIECE BRUTE DE FONDERIE…

CARTER COMPRESSEUR BRUT: PIECE BRUTE DE FONDERIE FABRIQUEE DANS DES OUTILLAGES EN ACIER AVEC DES NOYAUX DE SABLE. ELLE EST REALISEE EN ALLIAGES SPECIFIQUES D'ALUMINIUM. UNE FOIS IMPORTEE, ELLE SUBIT DES OUVRAISONS SUPPLEMENTAIRES POUR ETRE ASSEMBLEE SUR DES TURBOCOMPRESSEURS.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 2 A : LES ARTICLES INCOMPLETS OU NON FINIS, OU LES ARTICLES À L'ÉTAT DÉMONTÉ OU NON MONTÉ SONT CLASSÉS À LA POSITION DES ARTICLES COMPLETS, FINIS OU MONTÉS.

NESH DE LA POSITION 8414 POINT A/ PAGE XVI-8414-2.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003086.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-07-29.

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR…

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR ALTERNATIF A ARBRE OUVERT POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES VEHICULES AUTOMOBILES.

CETTE VALVE EST EN LAITON ET EN ACIER. ELLE A UN ROLE DE REGULATEUR DE PRESSION. ELLE A EGALEMENT POUR FONCTION DE PILOTER L'ANGLE DE CAME DU COMPRESSEUR PERMETTANT AINSI UNE CYLINDREE VARIABLE DU COMPRESSEUR ET D'AJUSTER LES DEBITS/PRESSIONS EN FONCTION DE LA "DEMANDE DE FROID".

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC. NOTE 2b SECTION XVI

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002034-01-R.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-12.

Mot clé national: ACIER LAITON COMPRESSEUR

PISTON EN ALUMINIUM FORGE PARTIELLEMENT REVETU…

PISTON EN ALUMINIUM FORGE PARTIELLEMENT REVETU DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE DESTINE A ETRE MONTE SUR UN COMPRESSEUR ALTERNATIF A ARBRE OUVERT POUR CLIMATISATION AUTOMOBILE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC. NOTE 2 b SECTION XVI

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002035-01-R.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-12.

Mot clé national: COMPRESSEUR POUR VÉHICULE AUTOMOBILE

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR…

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR ALTERNATIF A ARBRE OUVERT POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES VEHICULES AUTOMOBILES.

CETTE VALVE EST EN LAITON ET EN ACIER. ELLE A UN ROLE DE REGULATEUR DE PRESSION. ELLE A EGALEMENT POUR FONCTION DE PILOTER L'ANGLE DE CAME DU COMPRESSEUR PERMETTANT AINSI UNE CYLINDREE VARIABLE DU COMPRESSEUR ET D'AJUSTER LES DEBITS/PRESSIONS EN FONCTION DE LA "DEMANDE DE FROID".

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC. NOTE 2b SECTION XVI

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002124-01-R.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-11.

Mot clé national: ACIER LAITON POUR VÉHICULE AUTOMOBILE COMPRESSEUR

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR…

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR ALTERNATIF A ARBRE OUVERT POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES VEHICULES AUTOMOBILES.

CETTE VALVE EST EN LAITON ET EN ACIER. ELLE A POUR FONCTION DE PILOTER L'ANGLE DE CAME DU COMPRESSEUR PERMETTANT AINSI UNE CYLINDREE VARIABLE DU COMPRESSEUR ET D'AJUSTER LES DEBITS/PRESSIONS EN FONCTION DE LA "DEMANDE DE FROID".

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002125-01-R.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-11.

Mot clé national: ACIER LAITON POUR VÉHICULE AUTOMOBILE COMPRESSEUR

AIGUILLE DE GONFLAGE EN ALLIAGE DE ZINC PREVUE…

AIGUILLE DE GONFLAGE EN ALLIAGE DE ZINC PREVUE POUR ETRE VISSEE SUR UNE POMPE A AIR. ELLE SERVIRA A GONFLER UN BALLON PAR EXEMPLE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 2b SECTION XVI

Référence du RTC:
FR-E4-2006-005648.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-12-04.

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR…

VALVE DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN COMPRESSEUR ALTERNATIF A ARBRE OUVERT POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES VEHICULES AUTOMOBILES.

CETTE VALVE EST COMPOSEE D'ACIER FAIBLEMENT ALLIE A 50%, 48% D'ALLIAGES DE CUIVRE ET 2% DE MATIERE PLASTIQUE.

ELLE A UN ROLE DE REGULATEUR DE PRESSION. ELLE A EGALEMENT POUR FONCTION DE PILOTER L'ANGLE DE CAME DU COMPRESSEUR PERMETTANT AINSI UNE CYLINDREE VARIABLE DU COMPRESSEUR ET D'AJUSTER LES DEBITS/PRESSIONS EN FONCTION DE LA "DEMANDE DU FROID".

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 2b SECTION XVI NESH 8414 PAGE 1424

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005034.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.

Mot clé national: COMPRESSEUR