autres / Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

Bonnet de douche, de type charlotte, comprenant…

Bonnet de douche, de type charlotte, comprenant un élastique de maintien sur le pourtour. Dessus en matière textile (100 % polyester) et doublure en matière plastique (100 % EVA).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 3.b) : la matière plastique confère le caractère essentiel. NESH relatives à la position 6506.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006674.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DOUCHE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC BORD ÉLASTIQUE BONNET

Bonnet de douche, de type charlotte, en matière…

Bonnet de douche, de type charlotte, en matière plastique avec une bande élastique à la base.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6506.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005957.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DOUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC BORD ÉLASTIQUE BONNET DE BAIN COIFFURES

CAGOULE COMPOSÉE EN NÉOPRÈNE ( 90% CAOUTCHOUC…

CAGOULE COMPOSÉE EN NÉOPRÈNE ( 90% CAOUTCHOUC - 10% POLYAMIDE) COMPORTANT UNE DOUBLE FACE, UTILISÉE POUR LA PRATIQUE DE LA PLONGÉE COMME PROTECTION DU FROID.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6506.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002177.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-17.

Mot clé national: CAGOULE

BONNET DE BAIN EN MATIERE TEXTILE ENDUIT…

BONNET DE BAIN EN MATIERE TEXTILE ENDUIT DE POLYURETHANE LUI-MEME ENDUIT DE SILICONE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6506.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006947.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-24.

Mot clé national: DE CAOUTCHOUC DE MATIÈRE PLASTIQUE BONNET DE BAIN

BONNET DE BAIN, IMPRIME, EN SILICONE. L'ARTICLE…

BONNET DE BAIN, IMPRIME, EN SILICONE. L'ARTICLE EST CONDITIONNE DANS UN EMBALLAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE TRANSPARENT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 5 b): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6506.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006205.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-25.

Mot clé national: DE SILICONE POUR ENFANTS BONNET DE BAIN

COIFFURE, DESTINÉE A LA PRATIQUE DE L'APICULTURE,…

COIFFURE, DESTINÉE A LA PRATIQUE DE L'APICULTURE, SOUS LA FORME D’UN CHAPEAU EN MATIERE PLASTIQUE RIGIDE DOTE D'UNE AERATION SUR LE COTE, PRESENTE SANS SON FILET DE PROTECTION.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6506.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-005393.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-20.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE RIGIDE CHAPEAU

BONNET DE PROTECTION, EN MATIERE PLASTIQUE,…

de matière plastique; bonnet; pour protection

BONNET DE PROTECTION, EN MATIERE PLASTIQUE, TRANSPARENT, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6506 ET 65069100.

NOTE 2. Q) DU CHAPITRE 39 : CET ARTICLE EST EXCLU DU PRESENT CHAPITRE. CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 65 : LE PRESENT CHAPITRE COMPREND LES ARTICLES DE CHAPELLERIE EN TOUTES MATIERES ET QUEL QUE SOIT L'USAGE AUQUEL ILS SONT DESTINES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6506 POINT 1) : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003261.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-15.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BONNET POUR PROTECTION

BONNET DE BAIN EN SILICONE COMPORTANT SUR…

BONNET DE BAIN EN SILICONE COMPORTANT SUR LE COTE LA MARQUE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6506, ET 65069100. NESH RELATIVES A LA POSITION 6506.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-007411.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-01-18.

Mot clé national: BONNET SILICONE

BONNET DE BAIN, EN SILICONE 100%, A TAILLE…

silicone; bonnet de bain

BONNET DE BAIN, EN SILICONE 100%, A TAILLE UNIQUE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6506.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-007460.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-01-15.

Mot clé national: SILICONE BONNET DE BAIN

BONNET DE BAIN EN SILICONE

bonnet de bain; silicone

BONNET DE BAIN EN SILICONE

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES 6506 ET 6506 91 00. NESH DE LA POSITION 65 06

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005084.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-09-11.

Mot clé national: BONNET DE BAIN SILICONE