autres / Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.

Égouttoir à vaisselle démontable, composé…

Égouttoir à vaisselle démontable, composé d’un support demi-cylindrique, d’un porte-couverts et de deux grilles emboîtables.

Ses dimensions sont de 41,5 cm × 10,5 cm × 25 cm, et son poids total est de 598 g. Les grilles sont en acier chromé, majoritaire en poids, et le support et le porte-couverts sont en matière plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7323 et 7323 99 00.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les grilles en acier chromé.

NESH relatives à la position 7323, partie A, point 1).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006443.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-20.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE D'ACIER GRILLE

Bloc de boîtes aux lettres (et/ou boîtes…

Bloc de boîtes aux lettres (et/ou boîtes à colis) connectées servant à la distribution / réception d’objets postaux et/ou d’autres objets.

Il est doté de serrures électroniques (activables grâce à un passe partout détenu par le facteur ou grâce à un écran situé sur le meuble ou via un badge RFID ou encore via un message internet), de modem, de filtre et d’antenne est raccordé au secteur et au réseau internet.

L’appareil est capable d'envoyer un message internet indiquant qu'un colis à été déposé.

Il est destiné être installé à l’intérieur ou à l’extérieur des bâtiments, sous abri. Les boîtes sont en acier.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'acier.

NESH de la position 7323 point A 3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000742.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-06.

Mot clé national: SERRURE POUR RÉSEAU POUR INTERNET

ETENDOIR A LINGE POUR PORTE AVEC TABLETTE…

ETENDOIR A LINGE POUR PORTE AVEC TABLETTE COMPOSE DE BARRES ET DE FILS EN ACIER ET D'UNE TABLETTE EN BAMBOU. COULEUR: ARGENT DIMENSIONS: 55 X 180 CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7323, 732399 ET 73239991.

RG 3b - L'ACIER CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE. NESH DE LA POSITION 7323 POINT A/3) PAGE XV-7323-2.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006224.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-24.

Mot clé national: ACIER

PLAT A FOUR EN ACIER AVEC REVETEMENT ANTI-ADHESIF…

PLAT A FOUR EN ACIER AVEC REVETEMENT ANTI-ADHESIF EQUIPE D'UN COUVERCLE EN PLASTIQUE TRANSPARENT AVEC UNE POIGNEE DE TRANSPORT ET VERROUILLAGE. DIMENSIONS: 36 X 24.5 X 9 CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

RG 3b - LA PLAT EN ACIER CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006463.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-10-07.

Mot clé national: PLAT

MOULE A CAKE EN ACIER AVEC REVETEMENT CERAMIQUE.…

MOULE A CAKE EN ACIER AVEC REVETEMENT CERAMIQUE. IL EST ANTI-ADHESIF POUR PERMETTRE UN DEMOULAGE FACILE. COLORIS EXTERIEUR ORANGE FONCE, INTERIEUR BLANC.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7323, 732399 ET 73239900.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT L'ACIER.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001846.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-03.

Mot clé national: ACIER MOULE

PORTE-ROULEAU POUR ESSUIE TOUT EN ACIER CHROME.…

PORTE-ROULEAU POUR ESSUIE TOUT EN ACIER CHROME. DIMENSIONS DU PRODUIT: DIAMETRE: 12CM HAUTEUR: 32 CM

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7323, 732399.

NESH DE LA POSITION 7323 POINT A/ PAGE XV-7323-1

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006735.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-05.

Mot clé national: ACIER

BOITE RECTANGULAIRE EN FER BLANC PRESENTEE…

BOITE RECTANGULAIRE EN FER BLANC PRESENTEE AVEC SON COUVERCLE ET CONTENANT DES MOTIFS. ELLE EST IMPRIMEE PUIS UNE FINITION EN GLOSS EST APPLIQUEE. CONTENANCE: 198.29 CM3

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7323, 732399.

TARIC VALIDE AU 30/11/2011: 7323 99 99 90.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006414.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-30.

Mot clé national: FER

ETENDOIR A LINGE POUR PORTE CONSTITUE DE…

ETENDOIR A LINGE POUR PORTE CONSTITUE DE BARRES ET DE FILS EN ACIER ET D'UNE TABLETTE EN BAMBOU. IL PEUT SE FIXER AU MUR. PEINTURE : ARGENTEE. DIMENSIONS : 55X120 CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT L'ACIER.

NESH DE LA POSITION 7323 POINT A 3) PAGE XV-7323-2.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006192.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-23.

Mot clé national: D'ACIER LINGE

ARTICLE EN ACIER CHROME SE PRESENTANT SOUS…

ARTICLE EN ACIER CHROME SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN DISTRIBUTEUR DE CAPSULES DE CAFE. PEUT ACCUEILLIR JUSQU'A 48 CAPSULES. DIMENSIONS : 15X13X30CM. PRESENTE CONDITIONNE DANS UN FEUILLET COLORE POUR LA VENTE AU DETAIL.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006220.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-11-23.

Mot clé national: D'ACIER CHROMÉ, ABSTRAIT

ARTICLE EN ACIER CHROME SE PRESENTANT SOUS…

ARTICLE EN ACIER CHROME SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN DISTRIBUTEUR DE CAPSULES DE CAFE. PEUT ACCUEILLIR JUSQU'A 40 CAPSULES. DIMENSIONS : 11X11X36CM. PRESENTE CONDITIONNE DANS UNE BOITE POUR LA VENTE AU DETAIL.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006189.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-23.

Mot clé national: D'ACIER CHROMÉ, ABSTRAIT