Articles filetés / Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.

TIRE-FOND A VISSER EN ACIER SHERARDISE A…

TIRE-FOND A VISSER EN ACIER SHERARDISE A TETE HEXAGONALE DIMENSIONS: DIAM7 X50L X 13H.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC 73181100 (C 76/298 PARUE AU JOUE LE 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001451.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-04-19.

Mot clé national: ACIER

TIRE-FOND A VISSER EN ACIER GALVANISE A CHAUD…

TIRE-FOND A VISSER EN ACIER GALVANISE A CHAUD AVEC UNE TETE HEXAGONALE A COLLERETTE. DIMENSIONS: DIAM6 X 65L X 10H.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001450.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-04-19.

Mot clé national: ACIER

Tire-fond à tête hexagonale, en acier inoxydable.Il…

Tire-fond à tête hexagonale, en acier inoxydable.Il est utilisé pour la fixation de pièces sanitaires.L'échantillon a un diamètre de 5 mm et une longueur de 7,7 cm. La pièce existe en plusieurs tailles.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164471.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-11-28.

Mot clé national: ACIER

tire-fond à tête hexagonale en acier. Dimensions…

tire-fond à tête hexagonale en acier. Dimensions en mm : 8 X 70.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318, 731811 et 73181100.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008799.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-11.

Mot clé national: ACIER

TIRE-FONDS EN ACIER.

TIRE-FONDS EN ACIER.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NENC de la position 7318 11 00 publiée au JOUE C137/296 du 06/05/2011. NESH de la position 7318 point A page XV-7318-2.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007918.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-22.

Mot clé national: D'ACIER

LOT DE 8 TIRE-FONDS A TETE HEXAGONALE (6x30mm)…

LOT DE 8 TIRE-FONDS A TETE HEXAGONALE (6x30mm) EN ACIER ZINGUÉ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC 73181100 (C 137/296) PARUE AU JOUE LE 06/05/2011. NESH 7318 PAGE XV-7318-2.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001401.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-24.

LOT DE 6 TIRE-FONDS (6x50 MM) EN ACIER ZINGUÉ.

LOT DE 6 TIRE-FONDS (6x50 MM) EN ACIER ZINGUÉ.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001348.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-24.

LOT DE 6 TIRE-FONDS A TÊTE HEXAGONALE (6x50MM)…

LOT DE 6 TIRE-FONDS A TÊTE HEXAGONALE (6x50MM) EN ACIER ZINGUÉ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC 73181100 (C 137/296) PARUE AU JOUE LE 06/05/2011. NESH 7318 PAGE XV-7318-2.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001342.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-24.

Sachet pour fixation de WC contenant 2 tirefonds…

Sachet pour fixation de WC contenant 2 tirefonds en acier inoxydable d’un diamètre de 6 mm et d’une longueur de 70 mm, deux chevilles en PVC et deux capuchons en PVC

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318, 731811 et 73181100.

RG 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les tirefonds.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001180.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-07.

Mot clé national: VIS ACIER INOXYDABLE

Vis à bois en acier se présentant sous la…

Vis à bois en acier se présentant sous la forme d'un tire-fond avec une tête hexagonale. Diamètre: 12 MM. Longueur totale: 88 MM

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7318, 731811 et 73181100.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001118.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-16.

Mot clé national: ACIER VIS BOIS