autres accessoires / Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

CEINTURE, CONFECTIONNÉE EN BONNETERIE ÉLASTIQUE,…

CEINTURE, CONFECTIONNÉE EN BONNETERIE ÉLASTIQUE, 100% POLYESTER, COMPORTANT UNE FERMETURE PAR BOUCLE EN MÉTAL, UNICOLORE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6117.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006476.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-07.

Mot clé national: EN BONNETERIE DE POLYESTER DE MÉTAL CEINTURE BOUCLE

DEGUISEMENT DE "BANDIT" POUR ENFANT,…

DEGUISEMENT DE "BANDIT" POUR ENFANT, COMPRENANT DIFFERENTS ELEMENTS, CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

CE RTC REPREND LE BANDEAU: -EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, IL SE NOUE DERRIERE LA TETE, LES BORDURES N'ONT PAS DE COUTURES. -COMBINAISON RTC N° FR-E4-2005-004644-1 -LA CEINTURE RTC N° FR-E4-2005-004644-2

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 1 e) DU CHAPITRE 95 QUI EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE DES CHAPITRES 61 ET 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6117 REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004644-3.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.

Mot clé national: ÉTOFFE DE BONNETERIE DÉGUISEMENT POUR ENFANTS À NOUER

DEGUISEMENT DE "PIRATE" POUR ENFANT,…

DEGUISEMENT DE "PIRATE" POUR ENFANT, COMPRENANT DIFFERENTS ELEMENTS, CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

CE RTC REPREND LA CEINTURE: -EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, AVEC EN SON MILIEU UNE PARTIE EN MATIERE PLASTIQUE AYANT POUR DECORATION UNE IMPRESSION DE TETE DE MORT, ELLE SE NOUE DANS LE DOS, LES BORDURES N'ONT PAS DE COUTURES. -COMBINAISON RTC N° FR-E4-2005-004644-1 -BANDEAU RTC N° FR-E4-2005-004644-3

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 1 e) DU CHAPITRE 95 QUI EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE DES CHAPITRES 610ET 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6117 REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004644-2.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.

Mot clé national: POLYESTER MATIÈRES PLASTIQUES ÉTOFFE DE BONNETERIE DÉGUISEMENT CEINTURE POUR ENFANTS DOS À NOUER

DEGUISEMENT DE "BANDIT" POUR ENFANT,…

polyester; matières plastiques; étoffe de bonneterie; déguisement;…

DEGUISEMENT DE "BANDIT" POUR ENFANT, COMPRENANT DIFFERENTS ELEMENTS, CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

CE RTC REPREND LA CEINTURE: -EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, AVEC EN SON MILIEU UNE PARTIE EN MATIERE PLASTIQUE, ELLE SE NOUE DANS LE DOS, LES BORDUES N'ONT PAS DE COUTURES -COMBINAISON RTC N° FR-E4-2005-004647-1 -CAPE RTC N° FR-E4- 2005-004647-2 -MASQUE RTC N° FR-E4-2005-004647-4

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 1 e) DU CHAPITRE 95 QUI EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE DES CHAPITRES 61 ET 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6117 REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004647-3.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.

Mot clé national: POLYESTER MATIÈRES PLASTIQUES ÉTOFFE DE BONNETERIE DÉGUISEMENT CEINTURE POUR ENFANTS DOS À NOUER