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ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER NON REVÊTUS FIXES…

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER NON REVÊTUS FIXES ENSEMBLE PAR DES BANDES EN ACIER OU PAR UNE CEINTURE EN ACIER.

ILS SONT DESTINES A ÊTRE REVETUS PAR LA SUITE AVEC UN TRAITEMENT ANTI-ADHERENT (SILICONE, POLYTETRAFLUOROETHYLENE OU PERFLUOROALKOXY).

UNE FOIS FINIS, C'EST A DIRE UNE FOIS REVÊTUS D'UN TRAITEMENT ANTI ADHERENT, LES ATTELAGES SERONT INSTALLES SUR DES LIGNES AUTOMATISEES DE PRODUCTION DES BOULANGERIES SEMI INDUSTRIELLES ET INDUSTRIELLES.

L'ATTELAGE PEUT EGALEMENT ÊTRE RECOUVERT D'UN COUVERCLE EN ACIER (PAS PRESENTE) QUI NE SERA LUI PAS REVÊTU.

L'ATTELAGE EST INUTILISABLE A L'ETAT BRUT.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07580.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: ACIER MOULE

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER FIXES ENSEMBLE…

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER FIXES ENSEMBLE PAR DEUX BANDES EN ACIER OU PAR UNE CEINTURE EN ACIER .

L'ARTICLE SERA UTILISE EN BOULANGERIE SEMI INDUSTRIELLE ET INDUSTRIELLE, L'ATTELAGE EST PLACE SUR UNE LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE ET PERMET DE FABRIQUER DU PAIN DE MIE, DE LA BRIOCHE OU DES PAINS SPECIAUX.

LE MOULE EST REVÊTU D'UN TRAITEMENT ANTI-ADHERENT (SILICONE, POLYTETRAFLUOROETHYLENE OU PERFLUOROALKOXY).

L'ATTELAGE PEUT ÊTRE RECOUVERT D'UN COUVERCLE (PAS PRESENT).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07547.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: MOULE

Plateau rectangulaire en fer, comportant…

Plateau rectangulaire en fer, comportant une inscription de marque de vêtements, de dimensions 23 cm x 32 cm. Il sert de support publicitaire pour casquettes. Il est en fer.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 7326, de sous-position 732690 et de code NC 73269098. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006639.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-28.

Mot clé national: DE FORME RECTANGULAIRE SUPPORT DE FER

Table d’ordinateur portable, non conçue pour…

Table d’ordinateur portable, non conçue pour être posée sur le sol, de dimensions L55 x l 32 x H 23 cm, avec deux pieds pliables en fer et deux plateaux asymétriques.

Les plateaux sont en matière plastique, posés sur une structure en fer. Un des deux plateaux est relevé et comporte une barre en polypropylène.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3b) Les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la structure en fer.

Note 2 du chapitre 94 : les articles visés au 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.

Note 3 de la section XV.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006914.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-21.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE ORDINATEUR PLATEAU TABLE FER

Manille en acier allié traité haute résistance.…

Manille en acier allié traité haute résistance. Cet article est destiné à tracter un véhicule relié à des sangles de traction.

Il peut aussi relier (provisoirement) un cordage ou une chaîne avec des objets sur lesquels s'exerce une traction verticale ou horizontale.

Force de traction : jusqu'à 4,750 t Dimensions : diamètre de l'axe 22 mm / largeur 90 mm Poids : 1 kg

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relative à la position 7326, point 1), page XV-7326-1, reprenant les manilles.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006900.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-18.

Flèche de lit pour enfants se déclinant en…

Flèche de lit pour enfants se déclinant en deux modèles. Elle est constituée de deux tubes en acier, d’une flèche, d’un cliquet en acier, d’une pièce ovale en acier, d’une pièce en plastique, de deux crochets et de plaques en mousse pour protéger le lit.

L’ensemble est vendu démonté.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 2. a) : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés.

Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l’acier.

Note 3. de la section XV. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005678.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: ARTICLE DE LITERIE AVEC CROCHETS D'ACIER TUBE AVEC MATIÈRE PLASTIQUE

Marque-page plat de forme rectangulaire,…

Marque-page plat de forme rectangulaire, à l’intérieur découpé en forme de flacon. Ses dimensions sont de 88 mm × 45 mm × 1 mm. Il est accompagné d’un ruban noué d’une longueur de 34,5 cm. Le marque-page est en acier inoxydable, et le ruban est en polyester.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7326, 7326 90 et 7326 90 98.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le marque-page en acier.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005985.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-04.

Mot clé national: AVEC RUBAN DE FORME RECTANGULAIRE DE POLYESTER EN ACIER INOXYDABLE OUVRAGES DIVERS

Bec verseur en acier avec embout en caoutchouc…

Bec verseur en acier avec embout en caoutchouc pour jerrican métallique. Dimensions : 335 x 95 x 60 mm. Poids : 26 g.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l’acier.

Note 3. de la section XV. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006546.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: D'ACIER AVEC CAOUTCHOUC

Jeu de 2 colliers à tourillons, d'un…

Jeu de 2 colliers à tourillons, d'un diamètre de 48 à 51 mm, et d'une masse de 180 g. Ils sont destinés au serrage de tuyaux. Ces colliers à tourillons sont en fer.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 7326, de sous-position 732690 et de code NC 73269098. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006459.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: COLLIER DE FER

Mobilier urbain se présentant sous la forme…

Mobilier urbain se présentant sous la forme d'un bac d'orangerie en acier pour végétaux destiné à être placé sur les trottoirs, les zones piétonnes, les jardins, les espaces verts.

L'extérieur du bac est habillé avec des lames de bois. Le bac contient un bac de plantation aux parois renforcées en tôle d'acier avec quatre oreilles de manutention et un trou d'évacuation.

Le bac a une contenance excédant 300 litres. Dimensions: 137 × 137 × 90,5 cm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7326 90 98.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le réservoir en acier.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006092.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: DE BOIS ACIER