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Présentoir en acier galvanisé pour la vente…

Présentoir en acier galvanisé pour la vente de robinets. Le présentoir se pose sur un meuble ou un rayon de magasin. Il est trop petit pour être posé au sol et ne dispose pas de fixations murales. Il mesure 33 centimètres de large, 37 centimètres de profondeur et 36 centimètres de haut.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08874.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-15.

Mot clé national: ACIER ARTICLE DE ROBINETTERIE PRÉSENTOIR

Plaque emboutie, comportant selon le modèle,…

Plaque emboutie, comportant selon le modèle, des empreintes de produits différents (hamburger, pain au lait, hot dog…).

Dimensions 400*600 mm ou 600*800 mm. Elle est destinée, une fois revêtue d’un traitement anti-adhérent (silicone, polyétrafluoroéthylène ou perfluoroalkoxy selon le type de produit fabriqué) à être installée sur les lignes de fabrication en boulangerie semi-industrielle et industrielle.

Sans ce revêtement, la plaque est inutilisable. 90 % aluminium, 10 % silicium

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG2a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini.

Notes 3, 5b, 6 de la section XV.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08170.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-14.

Mot clé national: POUR CUISSON MOULE POUR USAGE INDUSTRIEL

Plaque de cuisson emboutie revêtue d’un traitement…

Plaque de cuisson emboutie revêtue d’un traitement anti-adhérent, comportant selon le modèle, des empreintes de différents produits (hamburger, pain au lait, hot dog…).

Le traitement anti-adhérent est, selon le type de produit fabriqué, du silicone, du polyétrafluoroéthylène ou du perfluoroalkoxy.

Dimensions : 400*600 mm ou 600*800 mm. Elle est destinée à être installée sur les lignes de fabrication en boulangerie semi-industrielle et industrielle. 90 % aluminium, 10 % silicium

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Notes 3, 5b, 6 de la section XV.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08171.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-14.

Mot clé national: POUR CUISSON MOULE POUR USAGE INDUSTRIEL

Collier de serrage en acier avec sa vis de…

Collier de serrage en acier avec sa vis de serrage. Il sera utilisé pour serrer un tube butane.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08657.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-12.

Mot clé national: ACIER COLLIER

Support pour téléphone de bureau. Il se présente…

Support pour téléphone de bureau. Il se présente sous la forme d’une pièce d’acier rectangulaire aux angles arrondis, plate, pliée dans sa longueur en trois endroits en forme de vague, et comportant deux découpages rectangulaires.

Une série de perforations à sa surface ont vocation à permettre sa fixation au téléphone. Le support est équipé de 4 patins sur sa surface inférieure.

Ses dimensions sont de 160 mm × 150 mm × 22 mm. Le support est en acier non-allié formé à froid et peint.

Les patins sont en caoutchouc de silicone.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7326, 7326 90 et 7326 90 98.

Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le support en acier.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006461.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-05.

Mot clé national: D'ACIER ANTIDÉRAPANT PIÈCES POUR TÉLÉPHONE SUPPORT ACIER NON ALLIÉ

Tube rectangulaire en acier, percé de deux…

Tube rectangulaire en acier, percé de deux trous à ses extrémités. Il fait partie d'un banc de musculation. Il se fixe sous le siège du banc.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 7326, de sous-position 732690 et de code NC 73269098. NESH de la position 7326.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00670.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-26.

Mot clé national: D'ACIER TUBE

Tube cylindrique en acier comportant une…

Tube cylindrique en acier comportant une aspérité de forme carrée à une de ses extrémités. Il s'agit d'un tube de guidage se fixant sur le dossier d'un banc de musculation.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00671.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-26.

Mot clé national: D'ACIER TUBE

Barre cylindrique en acier munie d'un…

Barre cylindrique en acier munie d'un crochet à une de ses extrémités. Elle permet le réglage de l'inclinaison du dossier d'un banc de musculation.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00672.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-26.

Mot clé national: AVEC CROCHETS D'ACIER BARRE

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER NON REVÊTUS FIXES…

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER NON REVÊTUS FIXES ENSEMBLE PAR DES BANDES EN ACIER OU PAR UNE CEINTURE EN ACIER.

ILS SONT DESTINES A ÊTRE REVETUS PAR LA SUITE AVEC UN TRAITEMENT ANTI-ADHERENT (SILICONE, POLYTETRAFLUOROETHYLENE OU PERFLUOROALKOXY).

UNE FOIS FINIS, C'EST A DIRE UNE FOIS REVÊTUS D'UN TRAITEMENT ANTI ADHERENT, LES ATTELAGES SERONT INSTALLES SUR DES LIGNES AUTOMATISEES DE PRODUCTION DES BOULANGERIES SEMI INDUSTRIELLES ET INDUSTRIELLES.

L'ATTELAGE PEUT EGALEMENT ÊTRE RECOUVERT D'UN COUVERCLE EN ACIER (PAS PRESENTE) QUI NE SERA LUI PAS REVÊTU.

L'ATTELAGE EST INUTILISABLE A L'ETAT BRUT.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07580.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: ACIER MOULE

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER FIXES ENSEMBLE…

ENSEMBLE DE MOULES EN ACIER FIXES ENSEMBLE PAR DEUX BANDES EN ACIER OU PAR UNE CEINTURE EN ACIER .

L'ARTICLE SERA UTILISE EN BOULANGERIE SEMI INDUSTRIELLE ET INDUSTRIELLE, L'ATTELAGE EST PLACE SUR UNE LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE ET PERMET DE FABRIQUER DU PAIN DE MIE, DE LA BRIOCHE OU DES PAINS SPECIAUX.

LE MOULE EST REVÊTU D'UN TRAITEMENT ANTI-ADHERENT (SILICONE, POLYTETRAFLUOROETHYLENE OU PERFLUOROALKOXY).

L'ATTELAGE PEUT ÊTRE RECOUVERT D'UN COUVERCLE (PAS PRESENT).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07547.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-19.

Mot clé national: MOULE