autres / Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Purée de banane obtenue par broyage des fruits…

Purée de banane obtenue par broyage des fruits frais, additionnée d'acide ascorbique, congelée et conditionnée en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion du chapitre 08 : l’addition d’acide ascorbique n’est pas admise. Exclusion de la position 2007 : le produit n’est pas obtenu par cuisson au sens de la note 5 du chapitre 20.

Notes complémentaires 2 et 3 du chapitre 20 : le produit est considéré comme additionné de sucre.

NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003391.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-06-29.

Mot clé national: CONGELÉ BANANE AGENT DE CONSERVATION PURÉE DE FRUIT

Préparation de partie comestible de plante…

Préparation de partie comestible de plante (Edelweiss) destinée à être utilisée comme matière première en cosmétique, conditionnée en emballage immédiat d'un contenu net excédant 1 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Notes complémentaires 2a et 3 du chapitre 20: la préparation est considérée comme "avec addition de sucres".

NESH relatives à la position 2008: classement tarifaire des autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002764.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-09.

Mot clé national: FLEUR, PARTIE DE PLANTE GLYCÉROL COMESTIBLE POUR L'INDUSTRIE COSMÉTIQUE

Hibiscus ayant subi une déshydratation osmotique,…

Hibiscus ayant subi une déshydratation osmotique, additionné de sucre et conditionné en cartons de 5 kg, contenant 2 poches de 2,5 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Notes complémentaires 2a et 3 du chapitre 20: le produit est considéré comme "avec addition de sucre".

NESH relatives à la position 2008, point 10): classement des fruits conservés par déshydratation osmotique.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008415.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-06.

Mot clé national: SUCRE DÉSHYDRATÉ

Préparation alimentaire de pommes, sous forme…

Préparation alimentaire de pommes, sous forme de purée, additionnée d'un agent de conservation chimique et considérée comme étant avec addition de sucre, conditionnée en emballage immédiat de 215 kg.

Motivation du classement: Règle générale 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 2.a) et 3) du chapitre 20 : le produit est considéré comme étant "avec addition de sucre".

NESH relatives à la position 2008, point 3) : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs, et notamment des fruits conservés au naturel, au sirop, dans de l'alcool ou des agents de conservation chimiques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004951.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-09-26.

Mot clé national: PRÉPARATION DE FRUITS EN PURÉE POMME AGENT DE CONSERVATION

Préparation à base de myrtille et de sucre,…

Préparation à base de myrtille et de sucre, destinée à la confection de smoothie ou de cocktail, conditionnée pour la vente au détail en bouteille en plastique d’un poids net de 1,31 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : classement déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Notes complémentaires 2.a) et 3) du chapitre 20 : le produit est considéré comme étant "avec addition de sucre".

NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002003.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-06-29.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE PRÉPARATION ALIMENTAIRE PRÉPARATION DE FRUITS SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EN BOUTEILLE POUR LA PRÉPARATION DE BOISSONS

Préparation alimentaire à base d'aloé…

Préparation alimentaire à base d'aloé vera, se présentant sous forme de morceaux dans du sirop, destinée à garnir une boisson. Le produit est conditionné pour la vente au détail en emballage de 3 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Notes complémentaires 2 et 3 du chapitre 20: le produit est considéré comme "avec addition de sucre" au sens de ces notes complémentaires.

NESH relatives à la position 2008: classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006865.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-11-15.

Mot clé national: EAU SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL ALOE VÉRA ACIDE CITRIQUE MIEL

Rondelles de bananes frites, sucrées et aromatisées,…

Rondelles de bananes frites, sucrées et aromatisées, sans addition d'alcool, avec addition de sucre, en emballage immédiat d'un contenu net de 7 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Notes complémentaires 2 et 3 du chapitre 20 : le produit est considéré comme étant "avec addition de sucre".

NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits autrement préparés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164684.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-11-14.

Mot clé national: PRÉPARATION DE FRUITS AROMATISE BANANE RONDELLE FRIT

Préparation pour sorbet surgelée, composée…

Préparation pour sorbet surgelée, composée principalement de purée de framboise, conditionnée en sachet de 3 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Notes complémentaires 2 et 3 du chapitre 20 : le produit est considéré comme "avec addition de sucre".

NESH relatives à la position 2008 : classement des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003502.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-09-24.

Mot clé national: PRÉPARATION ALIMENTAIRE CONGELÉ SUCRE FRAMBOISE PURÉE DE FRUIT

Morceaux ou lamelles de pomme déshydratés…

Morceaux ou lamelles de pomme déshydratés avec addition de sucre, conditionnés en carton de 20 kg contenant 4 paquets de 5 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 2)a) et 3) du chapitre 20 : le produit est considéré comme additionné de sucre car sa teneur en sucres divers est supérieure à 9 %.

NESH relatives au chapitre 8, considérations générales : les fruits conservés par déshydratation osmotique sont exclus de ce chapitre.

NESH relatives à la position 2008, 10) : les fruits conservés par déshydratation osmotique relèvent de cette position.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002480.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-06-21.

Mot clé national: SUCRE DE CANNE POMME EN MORCEAUX ACIDE CITRIQUE DÉSHYDRATÉ

Morceaux ou rondelles entières de kiwi déshydratés…

Morceaux ou rondelles entières de kiwi déshydratés avec addition de sucre, conditionnés en carton de 20 kg contenant 4 paquets de 5 kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note complémentaire 2)a) et 3) du chapitre 20 : le produit est considéré comme additionné de sucre car sa teneur en sucres divers est supérieure à 9 %.

Note complémentaire 7) du chapitre 20 : le kiwi n'est pas un fruit tropical. NESH relatives au chapitre 8, considérations générales : les fruits conservés par déshydratation osmotique sont exclus de ce chapitre.

NESH relatives à la position 2008, 10) : les fruits conservés par déshydratation osmotique relèvent de cette position.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002477.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-06-21.

Mot clé national: SUCRE DE CANNE EN MORCEAUX ACIDE CITRIQUE DÉSHYDRATÉ