autres / Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

Lot de 4 œufs, à suspendre, conditionnés…

Lot de 4 œufs, à suspendre, conditionnés ensemble, comportant des motifs à colorier. Les motifs représentent un mouton, un lapin ou une fleur. Les œufs sont en plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC de la position 9505. NESH de la position 9505.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007083.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-04.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC MOTIF ŒUFS À SUSPENDRE

Article pour fêtes, se présentant sous la…

Article pour fêtes, se présentant sous la forme de deux guirlandes constituées d'éléments en papier pliés en accordéon. Les 2 guirlandes, conditionnées sous plastique, représentent soit des œufs et des tulipes soit des œufs et des lapins.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 9505 point A 1). NENC de la position 9505.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-007077.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-18.

Mot clé national: GUIRLANDE DE PAPIER

Déguisement pour adulte, présenté dans une…

Déguisement pour adulte, présenté dans une pochette en matière plastique sur un support cartonné, pour la vente au détail, comprenant : - un costume gonflable représentant une personne nu donnant l’illusion de porter une autre personne - un ventilateur intégré dans le costume - une batterie fonctionnant avec 4 piles. 100 % Polyester

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3b) La fonction déguisement confère le caractère essentiel à l'ensemble. RG 5b) Les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises.

NENC de la position 9505. NESH de la position 9505 point A) 3).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005846.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: DÉGUISEMENT GONFLABLE VENTILATEUR

Déguisement pour adulte, présenté dans une…

Déguisement pour adulte, présenté dans une pochette en matière plastique sur un support cartonné, pour la vente au détail, comprenant : - un costume gonflable représentant une personne en forme de squelette, habillée d’un large habit noir et donnant l’illusion de porter une autre personne - un ventilateur intégré dans le costume - une batterie fonctionnant avec 4 piles. 100 % Polyester

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3b) La fonction déguisement constitue la fonction principale caractérisant l’ensemble. RG 5b) Les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises.

NENC de la position 9505. NESH de la position 9505 point A) 3).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005845.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: DÉGUISEMENT GONFLABLE VENTILATEUR

Article de déguisement pour fête consistant…

Article de déguisement pour fête consistant en un costume de T-Rex gonflable pour enfant. Ce costume se porte lors de fêtes déguisées.

Cet article est en feuilles de polyester (matière plastique). Il comprend un ventilateur et une batterie.

La batterie fonctionne avec 4 piles au format AA, non incluses.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9505, de sous-position 950590 et de code NC 95059000. NESH de la position 9505, point A)3) relatif aux articles de déguisements.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005847.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-21.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE POLYESTER DÉGUISEMENT EN FORME D'ANIMAL POUR ENFANTS

Article de déguisement pour fête consistant…

Article de déguisement pour fête consistant en un costume de T-Rex gonflable pour adulte. Ce costume se porte lors de fêtes déguisées.

Cet article est en feuilles de polyester (matière plastique). Il comprend un ventilateur et une batterie.

La batterie fonctionne avec 4 piles au format AA, non incluses.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005848.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-21.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE POLYESTER POUR ADULTES DÉGUISEMENT EN FORME D'ANIMAL

Article de déguisement pour fête consistant…

Article de déguisement pour fête consistant en un costume de panda gonflable pour adulte. Ce costume se porte lors de fêtes déguisées.

Cet article est en feuilles de polyester (matière plastique). Il comprend un ventilateur et une batterie.

La batterie fonctionne avec 4 piles au format AA, non incluses.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9505, de sous-position 950590 et de code NC 95059000. NESH de la position 9505, point A)3) relatif aux articles de déguisements.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005849.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-21.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE POLYESTER DÉGUISEMENT EN FORME D'ANIMAL

Assortiment d'articles pour la fête d'Halloween:…

Assortiment d'articles pour la fête d'Halloween: - 1 panier en feutrine avec une anse comportant des décors d'Halloween, - 1 masque également en feutrine fixé au sac avec des élastiques mais détachable.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9505 90 00 Règle générale 3 c) : en l'absence d'un élément conférant son caractère essentiel à l'ensemble, le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable, à savoir celui d'autres articles pour fêtes.

NESH de la position 9505 point A) 3) concernant le masque.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003282.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: DE FEUTRE MASQUE PANIER

Lot de quatre décorations en mousse pour…

Lot de quatre décorations en mousse pour la fête d’Halloween. L’article se présente sous trois modèles : soit des citrouilles, soit des chauve-souris ou soit des fantômes.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH de la position 9505, point A) 1) reprenant les articles de décoration pour fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables, etc.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003591.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-17.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT BLANC ARTICLES VARIÉS

ARTICLE POUR FARCES SE PRÉSENTANT SOUS LA…

ARTICLE POUR FARCES SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UNE PÂTE GLUANTE A TRITURER EN MATIÈRE PLASTIQUE VISQUEUSE ET ÉLASTIQUE, PRÉSENTÉE SOUS BLISTER.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 9505 point B. : Classement tarifaire des articles de farces, attrapes de tous genres.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004357.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-17.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE JOUET PÂTE À MODELER