Bicyclettes avec roulements à billes.

  • - - 8712003010 80: en provenance de l’Indonésie, de la Malaisie, du Sri Lanka ou de la Tunisie
  • - - 8712003020 80: en provenance du Cambodge, du Pakistan ou des Philippines
  • - - 8712003090 80: autres

Partie de bicyclette composée d'un cadre…

Partie de bicyclette composée d'un cadre sans moteur sur lequel sont assemblés les accessoires suivants: fourche; pédalier; potence; guidon; dérailleurs; freins; leviers.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Considérations générales du Chapitre 87. NENC de la position 871200. Règle générale 2 a) : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008489.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-02-16.

Mot clé national: BICYCLETTE FREIN CADRE DE CYCLE PÉDALE

Cycle sans moteur sur deux roues, avec deux…

Cycle sans moteur sur deux roues, avec deux surfaces pour les pieds, avec un engrenage, avec un guidon, avec un frein à main, avec une chaîne, sans selle.

C’est en montant sur les deux surfaces pour les pieds et le fait de simuler des mouvements de course à pied (mouvement vertical de montée/descente) qui met en mouvement le cycle.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8712, 871200, 87120030.

Note d'exclusion du chapitre 95 point 1)n. : les véhicules de sport de la section XVII.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006921.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-10.

Mot clé national: CYCLE ROUE

Vélo utilisé sans selle, avec roulements…

Vélo utilisé sans selle, avec roulements à billes, actionné à l'aide d'un système de pédalier type "step", fixé à une chaine entrainant un pignon.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH 8712 PAGE XVII-8712-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000005.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-10.

Mot clé national: BICYCLETTE

BICYCLETTE POUR ENFANTS DECOREE A L'EFFIGIE…

BICYCLETTE POUR ENFANTS DECOREE A L'EFFIGIE D'UN PERSONNAGE DE DESSIN ANIME, EQUIPEE DE DEUX ROUES DE 10 POUCES.

CET ARTICLE DISPOSE DE STABILISATEURS PERMETTANT L'APPRENTISSAGE DE LA CONDUITE D'UN VELO, DE DEUX GARDE-BOUES, D'UN CARTER PROTEGE CHAINE, ET EST DOTE D'UNE CANNE PERMETTANT DE FAIRE AVANCER L'ENFANT.

LE PIGNON EST FIXE, SANS ROUE LIBRE, ET L'ARTICLE EST MUNI D'UNE PLAQUE DECORATIVE ET D'UNE SONNETTE.

LA HAUTEUR DE SELLE EST COMPRISE ENTRE 390 ET 400 MM. DIMENSIONS DE L'ARTICLE MONTE : 80 X 45 X 62 CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8712, 871200 ET 87120030.

NOTE 1 POINT o) DU CHAPITRE 95 : EXCLUSION DES BICYCLETTES POUR ENFANTS (RENVOI A LA POSITION 8712).

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-007843.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-12-12.

Mot clé national: CYCLE BICYCLETTE

TROTINETTE FONCTIONANT PAR APPUI SUR LES…

TROTINETTE FONCTIONANT PAR APPUI SUR LES 2 REPOSE-PIEDS ACTIONNANT LA ROUE ARRIERE PAR UNE CHAINE. ELLE EST DOTTE D'UN GUIDON, DE DEUX PETITES ROUES GONFLABLES ET D'UN DISQUE DE FREINAGE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC. NESH 8712 POINT 8/ PAGE XVII-8712-1.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-007146.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-19.

BICYCLETTE POUR ENFANT D'UNE TAILLE DE…

BICYCLETTE POUR ENFANT D'UNE TAILLE DE 10 POUCES. HAUTEUR DE SELLE : INFERIEURE A 435MM. ELLE DISPOSE D'UN CADRE, D'UNE SELLE, DE DEUX ROUES GONFLABLES, DE FREINS, DE PEDALES, D'UNE COURROIE, D'UNE SACOCHE PLACEE SUR LE GUIDON, DE PETITES ROUES LATERALES STABILISATRICES ET D'UNE CANNE DE DIRECTION.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NESH DE LA POSITION 9503 POINT A) 1) PAGE XX-9503-1 : EXCLUSION DE L'ARTICLE DE LA POSITION 9503.

NESH DE LA POSITION 8712 POINT PAGE XVII-8712-1.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005289.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-10-18.

Mot clé national: BICYCLETTE POUR ENFANTS

BICYCLETTE PLIABLE MUNIE DE PNEUS A CHAMBRE…

BICYCLETTE PLIABLE MUNIE DE PNEUS A CHAMBRE A AIR, ACTIONNEE A L'AIDE DE PEDALES ET NE COMPORTANT PAS DE SELLE. ELLE DISPOSE D'UNE TRANSMISSION PAR CHAINE AVEC UN SEUL RAPPORT DE TRANSMISSION. EMPATTEMENT: 79CM. LONGUEUR: 116.6CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NESH 8712 PAGE XVII-8712-1

Référence du RTC:
FR-E4-2008-004127.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2015-01-13.

Mot clé national: BICYCLETTE

BICYCLETTE PLIANTE EQUIPEE DE SUSPENSIONS…

bicyclette

BICYCLETTE PLIANTE EQUIPEE DE SUSPENSIONS EN METAL HUILEES, DE PNEUMATIQUES, D'UNE SELLE AVEC DE MULTIPLES POSITIONS, D'UN GUIDON ET DE PEDALES AVEC TRANSMISSION DU MOUVEMENT AUX ROUES PAR UNE CHAINE.

UNE FOIS DEMONTEE ELLE SE RANGE DANS UN SAC A DOS. DIMENSIONS DANS LE SAC: 66 X 30 X 15 CM DIMENSIONS DEPLIEE: 70 X 43 X 100 CM

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8712, 871200 ET 87120030.

RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-004635.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-11-11.

Mot clé national: BICYCLETTE

BICYCLETTE PLIABLE EN ALUMINIUM. HAUTEUR…

BICYCLETTE PLIABLE EN ALUMINIUM. HAUTEUR DE SELLE 850MM. ELLE EST EQUIPEE DE GARDES BOUES, DE FREINS A TAMBOURS, D'UNE SONNETTE, DE ROUES EN ALUMINIUM 16", D'UN SYSTEME D'ECLAIRAGE ET DE REFLECTEURS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NDP AU 24/08/2006: 871200300001M

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002552.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-08-23.

Mot clé national: BICYCLETTE

ELEMENTS DE BICYCLETTE: UN CADRE, UNE FOURCHE,…

ELEMENTS DE BICYCLETTE: UN CADRE, UNE FOURCHE, DEUX ROUES NON MONTEES, UN PEDALIER ET DES MANIVELLES, UN GUIDON ET DEUX FREINS. ORIGINE CHINE

Motivation du classement: RG 1 ET 6 RG 2a

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005298.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-15.

Mot clé national: BICYCLETTE