Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

POT A SEL, EN GRES, DE FORME CUBIQUE, MUNI…

POT A SEL, EN GRES, DE FORME CUBIQUE, MUNI D’UN COUVERCLE EN BAMBOU, DESTINE A ETRE UTILISE EN CUISINE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CÉRAMIQUE POUR LA CUISINE POT GRÈS

TASSE HAUTE, DU GENRE MUG, EN GRÈS, DOTÉE…

TASSE HAUTE, DU GENRE MUG, EN GRÈS, DOTÉE DE DESSINS ET D'UNE ANSE. HAUTEUR : 9.8 CM – DIAMÈTRE : 8.6 CM.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CÉRAMIQUE AVEC ANSE, VAISSELLE TASSE GRÈS

BOL EN GRES EMAILLE ET DOTE D’UN DECOR.

BOL EN GRES EMAILLE ET DOTE D’UN DECOR.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CÉRAMIQUE BOL GRÈS VAISSELLE DE TABLE ET DE CUISINE

CUILLERE DECORATIVE EN FAIENCE,DIMENSION…

CUILLERE DECORATIVE EN FAIENCE,DIMENSION 24CM AVEC UN TROU A L'EXTREMITE DU MANCHE POUR POUVOIR L'ACCROCHER AU MUR.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE CÉRAMIQUE CUILLÈRE