autres / ne contenant pas de produits des n$o$s 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s 0401 à 0404.

Préparation du type boisson tonique, se présentant…

Préparation du type boisson tonique, se présentant sous forme de liquide sirupeux dans un tube en plastique, indiqué pour un apport glucidique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2202 point B) : classement des autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du 2009.

NENC relatives à la sous-position 2202 90 10 : relèvent de cette sous-position les boissons toniques (compléments alimentaires).

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003363.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-12-31.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL SIROP DE GLUCOSE COMPLÉMENT ALIMENTAIRE VITAMINE BOISSON NON ALCOOLIQUE MENTHE EN TUBE EN GEL

Préparation à base d'eau, de sucre et…

Préparation à base d'eau, de sucre et de purée de fruits, destinée à être mixée avec des glaçons pour obtenir une boisson du type smoothie. Le produit est conditionné pour la vente au détail en brique d'un litre.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion de la position 2009 : il ne s'agit pas d'un jus de fruits au sens des NESH.

NESH relatives à la position 2202 point B) : classement tarifaire des autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003464.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-12-31.

Mot clé national: EAU SUCRE ABRICOT CERISE POUR LA PRÉPARATION DE BOISSONS PÊCHE PURÉE DE FRUIT

Boisson non alcoolique, à base d'eau,…

Boisson non alcoolique, à base d'eau, de sucre, de vitamines et d'extraits végétaux.

Elle est destinée à être bue en l'état comme complément alimentaire, notamment pour réduire la fatigue, contribuer à préserver les performances intellectuelles normales ou encore pour contribuer au fonctionnement normal du cœur.

La boisson est conditionnée en boîte métallique de 250 ml. La boisson ne contient pas de produits laitiers ou de matières grasses laitières.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note d'exclusion du chapitre 30, 1)a) : sont exclus de ce chapitre les compléments alimentaires et boissons toniques.

NESH relatives à la position 2202, B) : classement des autres boissons non alcooliques. NENC relatives au chapitre 22, considérations générales, 2e alinéa : classement des préparations toniques susceptibles d'être consommées directement comme boissons.

NENC relatives à la sous-position 22029010 : classement des boissons non alcooliques, souvent appelées compléments alimentaires, pouvant être à base d'extraits de plantes et contenir des vitamines.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003051.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-26.

Mot clé national: EAU SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EXTRAIT VÉGÉTAL COMPLÉMENT ALIMENTAIRE VITAMINE BOISSON NON ALCOOLIQUE BOÎTE MÉTALLIQUE, EMBALLAGE

Boisson non alcoolique à base d’eau de coco…

Boisson non alcoolique à base d’eau de coco et de jus d’ananas, additionnée d’arôme naturel d'ananas et contenant du sucre. Le produit est conditionné pour la vente au détail en brique de 330 ml.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion de la position 2009 : l’addition d’arôme dans un jus de fruits n’est pas admis dans les NESH de cette position.

NESH relatives à la position 2202 : classement tarifaire des boissons non alcooliques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000445.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-20.

Mot clé national: SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL BOISSON NON ALCOOLIQUE JUS DE FRUITS ANANAS ACIDE CITRIQUE DE COCO BOISSON À BASE DE JUS DE FRUITS

Préparation liquide au goût chocolat, destinée…

Préparation liquide au goût chocolat, destinée à être consommée directement comme boisson, sans dilution préalable, en tant qu'en-cas hypocalorique et hyperprotéiné.

Le produit est conditionné pour la vente au détail en canette aluminium de 250 ml. Selon les indications figurant sur la canette, le produit contient du sucre.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2202, point B : classement tarifaire des autres boissons non alcooliques.

NENC relatives à la sous-position 22029010 : classement tarifaire des préparations liquides toniques, bénéfiques pour la santé ou le bien-être.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001501.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-20.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL CHOCOLAT PROTÉINE BOISSON NON ALCOOLIQUE PROTÉINE DU LAIT

Préparation liquide au goût vanille, destinée…

Préparation liquide au goût vanille, destinée à être consommée directement comme boisson, sans dilution préalable, en tant qu'en-cas hypocalorique et hyperprotéiné.

Le produit est conditionné pour la vente au détail en canette aluminium de 250 ml. Selon les indications figurant sur la canette, le produit contient du sucre.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001502.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-20.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL VANILLE BOISSON NON ALCOOLIQUE PROTÉINE DU LAIT

Boisson non alcoolique à base d’eau, déclinée…

Boisson non alcoolique à base d’eau, déclinée en 5 saveurs, contenant des minéraux et des vitamines, destinée à être bue en l’état comme aliment diététique.

La boisson est conditionnée en bouteille plastique (4x300ml). Le produit ne contient pas de produits laitiers ou matières grasses laitières, et contient du sucre.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Exclusion de la position 2104 : le produit ne correspond pas au libellé de position. NESH relatives à la position 2202 : classement des autres boissons non alcooliques.

NENC relatives à la sous-position 2202 90 10 : classement des boissons toniques souvent appelées compléments alimentaires pouvant contenir des minéraux et/ou vitamines ajoutés.

En général, ces boissons devraient être bénéfiques pour la santé et le bien-être.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000441.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-20.

Mot clé national: EAU SUCRE FRAISE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL VANILLE CACAO EN BOUTEILLE CAFÉ COMPLÉMENT ALIMENTAIRE VITAMINE CARAMEL BOISSON NON ALCOOLIQUE

Complément alimentaire à base de minéraux…

Complément alimentaire à base de minéraux et de vitamines, sous forme de solution buvable. Le produit ne contient pas de produits laitiers, ni de matières grasses laitières.

Le produit est additionné de sucre. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans un carton contenant quatre flacons de 200 ml chacun.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 22 02, point B : Les boissons non alcooliques, même contenant des produits laitiers, sont reprises à cette position.

NENC relatives à la position 22 02 90 10 : Les boissons non alcooliques souvent appelées compléments alimentaires contenant des vitamines et/ou des minéraux ajoutés sont reprises à cette position.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000439.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-19.

Mot clé national: EAU PRÉPARATION ALIMENTAIRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL BOISSON NON ALCOOLIQUE VITAMINE B1 EN FLACON

Complément alimentaire à base de nutriments…

Complément alimentaire à base de nutriments et d'oméga 3, sous forme de solution buvable, conditionné pour la vente au détail dans un flacon verre, emballé dans une boîte carton contenant une petite cuillère mesure.

Le produit ne contient pas de produits laitiers, ni de matières grasses laitières.

Motivation du classement: RG 1 et 6:classement déterminé par les notes de section et de chapitre, et par le libellé de position/sous-position.

Exclusion du chapitre 30:le produit ne répond pas la note complémentaire 1 du chapitre. NESH du 2202:classement des boissons non alcooliques autres que les eaux additionnées de sucre/édulcorants ou aromatisées.

NENC du 22,CG:les préparations toniques susceptibles d'être consommées directement comme boissons.

NENC du 22029010:les préparations toniques, souvent appelées compléments alimentaires, peuvent être à base d'extraits de plantes et contenir des vitamines ou/et minéraux ajoutés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008334.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-09.

Mot clé national: EAU BANANE SACCHAROSE COMPLÉMENT ALIMENTAIRE BOISSON NON ALCOOLIQUE VITAMINE E EN FLACON

Boisson à base de jus de fruits (raisin,…

Boisson à base de jus de fruits (raisin, aronia, cassis, açai, limette) et de divers produits (extraits, caféine), contenant du sucre, mais pas de produits laitiers, conditionnée pour la vente au détail dans une cannette carton de 250 ml.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2202 point B) : classement tarifaire des autres boissons non alcooliques ne contenant pas de produits des 0401 à 0404 et contenant du sucre.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008047.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-09.

Mot clé national: SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL EXTRAIT VÉGÉTAL BOISSON NON ALCOOLIQUE RAISIN BOISSON À BASE DE JUS DE FRUITS CAFÉINE