autres / de coton / Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

BLOUSE SANS MANCHES EN TISSU 100% COTON,…

BLOUSE SANS MANCHES EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT DES BRETELLES A NOUER AUX EPAULES, UNE ENCOLURE EN V SUR LE DEVANT ET AU DOS ET UNE PETITE PIECE DECORATIVE EN PORCELAINE COUSUE VERS LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006713.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-25.

Mot clé national: TISSU COTON SANS MANCHES BLOUSE AVEC BRETELLES AVEC ENCOLURE EN V À NOUER

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, genre blouse ou chemisier, pour femme, descendant jusqu’aux hanches, en tissu 100 % coton, de forme évasée, de couleur blanche, une encolure ronde, un col avec broderie sur les pointes, sans manches, emmanchures très échancrées.

Une ouverture complète dans le dos par liens noués, base arrondie ourlée.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006958.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL SANS MANCHES POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER CHEMISIER TISSU DE COTON

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type blouse, pour femmes, confectionné en tissu 100 % coton, de forme ample et comportant une encolure arrondie avec un élastique laissant apparaître les épaules.

Manches courtes dont les extrémités se terminent par un lien à nouer. La base se termine par un ourlet.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 8 du chapitre 62. NESH et NENC relatives à la position 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006955.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC ÉLASTIQUE AVEC ENCOLURE RONDE POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER AVEC MANCHES COURTES

Vêtement pour femme, destiné à couvrir la…

Vêtement pour femme, destiné à couvrir la partie supérieure du corps, genre blouse confectionnée en tissu imprimé, majoritairement de coton, (75 % coton, 25 % polyester), de forme ample et descendant jusqu’aux hanches.

Cet article sans manche, avec de larges emmanchures, comporte une encolure en « V », munie d’une bande d’encolure.

Le bas du vêtement est ourlé.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 8 du chapitre 62. NESH et NENC relatives à la position 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006956.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE COTON AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU SANS MANCHES BLOUSE AVEC ENCOLURE EN V

CHEMISE POUR FEMME, COMPOSITION 100% COTON.…

CHEMISE POUR FEMME, COMPOSITION 100% COTON. MOTIFS CARREAUX, OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT. FERMETURE AVEC BOUTONS DROITE SUR GAUCHE ET DES STRASS SUR LA HAUTEUR DU BOUTONNAGE. MANCHES LONGUES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6206 ET 62063000.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005042.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-28.

Mot clé national: COTON AVEC MANCHES LONGUES POUR FEMMES CHEMISE

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU EN COTON MAJORITAIREMENT( 97% COTON ET 3 % ÉLASTHANNE), DE FORME AMPLE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE AVEC UN ÉLASTIQUE POUR LAISSER APPARAITRE LES ÉPAULES, DES MANCHES 3/4 DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN LIEN À NOUER.

LA BASE SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004243.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-26.

Mot clé national: TISSU DE COTON AVEC ÉLASTIQUE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC LIENS À NOUER AVEC MANCHES 3/4

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE CHEMISIER, POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, EN TISSU 100% COTON, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, UN COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AVEC DEUX POCHES AU NIVEAU DE LA POITRINE, SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS ET COMPORTANT UNE OUVERTURE DANS LE DOS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002932.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE COMPLÈTE SANS MANCHES CHEMISIER DROITE SUR GAUCHE TISSU DE COTON

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE CHEMISIER, POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, EN TISSU 100% COTON, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS ET UNE BASE ARRONDIE OURLEE MUNI DE DEUX POINTES POUVANT SE NOUER.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000393.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-31.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON SANS MANCHES CHEMISIER DROITE SUR GAUCHE

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, TYPE CHEMISE, POUR FEMMES, EN COTON MAJORITAIREMENT (70 % COTON ET 30 % SOIE), IMPRIMÉ DE DIFFÉRENTS MOTIFS.

LE VÊTEMENT POSSÈDE UN COL SUR LEQUEL EST COUSU UN BOUTON EN PORCELAINE, DES MANCHES LONGUES AVEC UN BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS.

LA BASE EST ARRONDIE ET OURLÉE. TAILLES: S-M-L

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009616.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL POUR FEMMES DROITE SUR GAUCHE CHEMISE

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS EN TISSU 100% COTON SANS MANCHES A BRETELLES, ENTIEREMENT BOUTONNE DROITE SUR GAUCHE SUR LE DEVANT ET DOTE D'UNE POCHE POITRINE PLAQUEE.

LA FORME EST EVASEE DANS LE BAS. LES DEUX PANS CONSTITUANT LA PARTIE DOS SE CROISE MAIS N'EST PAS FERMEE, LE BAS DE CHAQUE PARTIE EST ARRONDI.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6206 30 ET 6206 30 00. NESH DE LA POSITION 6206. NOTE 8 DU CHAPITRE 62.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162937.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-08-13.

Mot clé national: DE COTON SANS MANCHES BLOUSE AVEC BRETELLES AVEC BOUTONNAGE