autres appareils / Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.

  • - - 8536900100 80 (2/1) : Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
  • - - 8536901000 80 (0/91) : Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
  • - - 8536902000 80: Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
  • - - 8536904000 80: Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n$o$s$ 8702, 8703, 8704|ou 8711
  • - - 8536909500 80 (8/1) : autres

PIECE DE CONNEXION POUR PILE (POLE POSITIF).…

PIECE DE CONNEXION POUR PILE (POLE POSITIF). L'ARTICLE SE PRESENTE SOUS FORME D'UNE BAGUE DE 18.2 MM DE DIAMETRE EN LAITON (CU ZN 33) AVEC NICKELAGE 10/15µm. ELLE EST MUNIE D'UNE ARETE DE 3.6 MM POURVUE DE 2 POINTES DE FIXATION. SON POIDS EST DE 0.724 GRAMMES.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH DU 8536 III POINT B) PAGE XVI-8536-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005884.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-22.

Mot clé national: PILE ÉLECTRIQUE CONNECTEUR

CONNECTEUR ELECTRONIQUE DE TYPE BORNIER SPECIFIQUEMENT…

CONNECTEUR ELECTRONIQUE DE TYPE BORNIER SPECIFIQUEMENT POUR APPLICATION LED. LE CONNECTEUR EST EN MATIERE PLASTIQUE PPA ET LES CONTACTS SONT EN ALLIAGE DE CUIVRE.

LE CONNECTEUR SERA SOUDE DIRECTEMENT SUR LE CIRCUIT IMPRIME ET PERMETTRA DE RECEVOIR DES FILS EN APPUYANT SUR UN BOUTON PUIS PAR ENFICHAGE DANS LE CONNECTEUR, PERMETTANT AINSI LE CONTACT ELECTRIQUE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC des positions 8536 69 10 à 8536 69 90 (C 76/344) publiée au JOUE LE 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001480.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-18.

Mot clé national: CONNECTEUR

Connecteur électrique pour défibrillateur…

Connecteur électrique pour défibrillateur implantable (non présenté) constitué de: - une ceinture en Titane maintenant les éléments entre eux, - 10 broches (90% Platine/10% Iridium) pour transmettre les signaux électriques avec finition Or, - un corps en polyamide isolant les broches entre elles, - des condensateurs céramique en alumine (Al2O3) servant au filtrage des signaux électriques.

Les broches du connecteur seront soudées d'un coté sur un circuit électronique et de l'autre coté sur "la tête" du défibrillateur.

L'article permet d’isoler la partie électronique du dispositif médical implantable et rend celui-ci hermétique aux fluides du corps du patient.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NOTE 3 SECTION XVI - LE CONNECTEUR EST LA FONCTION PRINCIPALE. NENC 85366910 A 85366990 (C 76/344) PARUE AU JOUE LE 04/03/2015 - EXCLUSION ET RENVOI AU 853690.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-008075.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-09.

Mot clé national: BROCHE CONNECTEUR

Boîtier de dérivation électrique 2x2 pour…

Boîtier de dérivation électrique 2x2 pour câble plat (5G4mm²) d'une tension nominale de 690 V.

Il s'agit d'un boîtier en matière plastique qui se fixe sur un câble plat. Des modules de cuivre sont extraits du câble plat par l'intermédiaire d'une vis à perforation d'isolant pour être raccordés aux 4 câbles du boîtier, équipés chacun d'un connecteur femelle à leur extrémité.

Ainsi les câbles pré-connectorisés peuvent être raccordés à un ou plusieurs micro-commutateurs.

Dimensions: longueur de 95 mm, largeur de 49 mm, hauteur de 44 mm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853690 et 85369085. NESH de la position 8536 point III-C) page XVI-8536-4.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005490.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-01.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE ÉLECTRIQUE CÂBLE VIS AVEC CONNECTEUR POUR CIRCUIT ÉLECTRIQUE CONNECTEUR BOÎTIER DE PROTECTION AVEC CONNECTEURS

PORTE-FUSIBLE EN LIGNE AVEC SYSTÈME DE FERMETURE…

PORTE-FUSIBLE EN LIGNE AVEC SYSTÈME DE FERMETURE PAR VISSAGE PUIS VERROUILLAGE ET CORPS EXTERNE EN MATIÈRE PLASTIQUE.

DEUX RESSORTS EN MÉTAL COMMUN ET 2 PETITES PIÈCES MÉTALLIQUES SONT PRÉSENTES DANS LE PORTE-FUSIBLE ET TIENNENT LE FUSIBLE EN PLACE TOUT EN FAISANT CONTACT.

LES FILS ÉLECTRIQUES SE CONNECTENT AUX EXTRÉMITÉS DU PORTE-FUSIBLE. LE FUSIBLE N'EST PAS LIVRÉ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853690 et 85369085. NESH de la position 8536 page XVI-8536-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005042.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-01.

Mot clé national: DE MÉTAL DE MÉTAL COMMUN RESSORT ÉLÉMENT DE CONTACT FUSIBLE PAR CONTACT ÉLECTRIQUE

PORTE-FUSIBLE POUR CIRCUIT IMPRIMÉ AVEC SYSTÈME…

PORTE-FUSIBLE POUR CIRCUIT IMPRIMÉ AVEC SYSTÈME DE MAINTIEN DU FUSIBLE PAR CLIP, SUR SUPPORT. LA CONNEXION AU CIRCUIT IMPRIMÉ SE FAIT AU MOYEN DE SOUDURE DES DEUX CONTACTS DU PORTE-FUSIBLE. LE FUSIBLE N'EST PAS LIVRÉ.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005047.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-25.

Mot clé national: DE MÉTAL DE MÉTAL COMMUN SUPPORT ÉLÉMENT DE CONTACT FUSIBLE PAR CONTACT ÉLECTRIQUE

PORTE-FUSIBLE DE TYPE BLOC-FUSIBLE POUR CIRCUIT…

PORTE-FUSIBLE DE TYPE BLOC-FUSIBLE POUR CIRCUIT IMPRIMÉ. IL EST MUNI D'UN SYSTÈME DE MAINTIEN DU FUSIBLE PAR CLIP DU CAPOT. LA CONNEXION AVEC LE CIRCUIT IMPRIMÉ SE FAIT PAR SOUDURE DES DEUX CONTACTS DU PORTE-FUSIBLE AU CIRCUIT IMPRIMÉ. LE FUSIBLE N'EST PAS LIVRÉ.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005048.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-25.

Mot clé national: DE MÉTAL DE MÉTAL COMMUN SUPPORT ÉLÉMENT DE CONTACT FUSIBLE PAR CONTACT ÉLECTRIQUE

PORTE-FUSIBLE AVEC PANNEAU REFERMABLE PAR…

PORTE-FUSIBLE AVEC PANNEAU REFERMABLE PAR VISSAGE ET VERROUILLAGE DU CAPOT DU PORTE-FUSIBLE. LES FILS ELECTRIQUES SERONT SOUDES AUX DEUX CONTACTS DE LA PARTIE INFERIEURE DU PORTE-FUSIBLE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005043.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-21.

Mot clé national: ÉLÉMENT DE CONTACT FUSIBLE

PORTE-FUSIBLE POUR CIRCUIT IMPRIME AVEC SYSTEME…

PORTE-FUSIBLE POUR CIRCUIT IMPRIME AVEC SYSTEME DE FERMETURE PAR VISSAGE ET VERROUILLAGE DU CAPOT DU PORTE-FUSIBLE. LE PORTE-FUSIBLE SERA ENSUITE SOUDE A UN CIRCUIT IMPRIME GRACE AUX DEUX CONTACTS SITUES SUR LA PARTIE INFERIEURE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005045.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-21.

Mot clé national: ÉLÉMENT DE CONTACT FUSIBLE

PORTE FUSIBLE SOUS FORME DE CLIP EN ALLIAGE…

PORTE FUSIBLE SOUS FORME DE CLIP EN ALLIAGE DE CUIVRE RECOUVERT D'UN REVETEMENT EN NICKEL ET ETAIN. CE PORTE FUSIBLE EST SOUDE AU CIRCUIT IMPRIME ET PERMET LE CONTACT ENTRE LE CIRCUIT IMPRIME ET LE FUSIBLE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004924.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-19.

Mot clé national: EN CUIVRE SUPPORT FUSIBLE