Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

Fût en bois avec support et robinet, doublé…

Fût en bois avec support et robinet, doublé d’une poche en matière plastique « bag in box ». Fût destiné à contenir du vin ou de l'alcool. Tonneau muni d’un bouchon décoratif en bois sur le dessus et d’un robinet en laiton pour le verrouillage après remplissage. Bois

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE BOIS ROBINET D'ARRÊT AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE ALCOOL TONNEAU

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNÉES…

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UNE BOITE CARTONNÉE , COMPOSÉE DE : - UN LIVRE DE RECETTES DE 48 PAGES. - UN TONNEAU EN BOIS ( DIMENSIONS D165 X H225MM ), DOTÉ D’UN COUVERCLE ET D’UN ROBINET.

Date de début de validité:
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Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT LIVRE BOIS COFFRET AVEC ACCESSOIRES TONNEAU