autre / Bijouterie de fantaisie.

BAGUE (BIJOU DE FANTAISIE) EN MATIÈRE PLASTIQUE…

BAGUE (BIJOU DE FANTAISIE) EN MATIÈRE PLASTIQUE ET MÉTAL AVEC UN CŒUR PAILLETÉ, CONDITIONNÉE DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE EN FORME D’ŒUF, MUNI D'UN RUBAN. CE PRODUIT EXISTE EN PLUSIEURS COLORIS: ROSE, BLEU ET FUSHIA.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 5b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTES 9 ET 11 CH 71. NESH RELATIVES À LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07999.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-04.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE MÉTAL POUR ENFANTS BIJOUTERIE DE FANTAISIE BAGUE

BRACELET EN BOIS ( MDF), RECOUVERT DE LAQUE…

BRACELET EN BOIS ( MDF), RECOUVERT DE LAQUE ET DISPOSANT D’UN ESPACE CREUSÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ÉLÉMENTS DE DÉCORATION.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07865.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-22.

Mot clé national: RECOUVERT BRACELET BIJOUTERIE DE FANTAISIE BOIS LAQUE

Bracelet confectionné en bonneterie, 100%…

Bracelet confectionné en bonneterie, 100% polyester. Les extrémités se terminent par un nœud. Les faces avant et arrière du bracelet peuvent être marquées par impression sérigraphiée avec texte ou logo. La taille est ajustable par système de 2 billes PVC aspect nickel brillant.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. NESH relatives à la position 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006597.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: IMPRIMÉ EN BONNETERIE CONFECTIONNÉ AVEC MATIÈRE PLASTIQUE BRACELET

BRACELET FANTAISIE, DE COULEUR UNIE, DE FORME…

BRACELET FANTAISIE, DE COULEUR UNIE, DE FORME PLATE, EN SILICONE, AVEC DES INSCRIPTIONS IMPRIMÉES SUR LE POURTOUR. DIMENSIONS : 0,6 CM DE LARGEUR ET UNE LONGUEUR DE 20 CM ENVIRON.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH RELATIVES À LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005950.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-20.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BRACELET PLAT DE FORME RONDE

BOÎTE EN CARTON CONTENANT : - UNE FIGURINE…

BOÎTE EN CARTON CONTENANT : - UNE FIGURINE DÉCORATIVE, NON ARTICULÉE, EN MATIÈRE PLASTIQUE (PVC ) REPRÉSENTANT UN PERSONNAGE DE JEU VIDÉO, POSÉE SUR UN SOCLE - UNE LITHOGRAPHIE IMPRIMÉE EN PAPIER - UN ARTBOOK ( LIVRE SANS TEXTE ) - BIJOUTERIE DE FANTAISIE EN PVC, DE TYPE AMULETTE, COMPOSÉE D’UN FIL SUR LEQUEL EST ENFILÉ UN PENDENTIF EN FORME DE CRÂNE D’OISEAU -UNE CARTE IMPRIMÉE CE RTC NE REPREND QUE L'AMULETTE, LES AUTRES ARTICLES FONT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005087-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BIJOUTERIE DE FANTAISIE PENDENTIF JEU VIDÉO

OEUF DE POULE VIDE CONTENANT UN BRACELET…

OEUF DE POULE VIDE CONTENANT UN BRACELET DOTE DE LIENS EN CUIR DOTE DE QUELQUES BOULES EN ARGENT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LE BRACELET CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG 3 b : LE CUIR MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08103.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-20.

Mot clé national: CUIR BRACELET BIJOUTERIE DE FANTAISIE ARGENT

OEUF DE POULE VIDE CONTENANT UN BRACELET…

OEUF DE POULE VIDE CONTENANT UN BRACELET EN CUIR ET EN TISSU PAILLETE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE BRACELET CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08101.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-20.

Mot clé national: TISSU CUIR AVEC PAILLETTES BRACELET

OEUF DE POULE VIDE CONTENANT UN BRACELET/COLLIER…

OEUF DE POULE VIDE CONTENANT UN BRACELET/COLLIER DOTE DE 3 RANGS EN MATIERE TEXTILE, 3 RANGS EN CUIR ET 3 RANGS EN ARGENT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LE BRACELET CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG 3 b : LES LANIERES EN CUIR ET EN MATIERE TEXTILE MAJORITAIRES CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08102.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-20.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE CUIR LANIÈRE BRACELET ARGENT COLLIER

BIJOUTERIE DE FANTAISIE, DE TYPE BANDEAU…

BIJOUTERIE DE FANTAISIE, DE TYPE BANDEAU POUR LES CHEVEUX, (100% POLYESTER), EST COMPOSÉE D’UN ÉLASTIQUE NOIR SUR LEQUEL EST FIXE UNE DENTELLE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NENC MODIFIÉES 2017/C-305/05. NESH RELATIVES À LA POSITION 7117.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-007638.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE BANDEAU POUR CHEVEUX BIJOUTERIE DE FANTAISIE

ATTACHE POUR CHEVEUX, DU TYPE BANDEAU, COMPOSE…

ATTACHE POUR CHEVEUX, DU TYPE BANDEAU, COMPOSE D’UN PAPILLON RECOUVERT DE PAILLETTES ET DOTE DE 2 STRASS FIXE SUR UNE BOUCLE EN RUBAN ELASTIQUE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 7117. NENC RELATIVES A LA POSITION 9615 (2017/C 305/05).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-007513.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-16.

Mot clé national: AVEC ÉLASTIQUE BANDEAU POUR CHEVEUX AVEC PAILLETTES RUBAN POUR L'ORNEMENTATION