Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants.

SUCRE EN ROCHE JAUNE CONDITIONNE EN EMBALLAGE…

SUCRE EN ROCHE JAUNE CONDITIONNE EN EMBALLAGE CARTONNE DE 454GR. SUCRE DE CANNE BRUT

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION: DE SOUS POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE DE SOUS POSITION 1 : DEFINITION DU SUCRE BRUT, SUCRE CONTENANT EN POIDS A L'ETAT SEC 1% DE SACCHAROSE CORRESPONDANT A UNE LECTURE AU POLARIMETRE INFERIEUR A 99,5%.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001235.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-31.

Mot clé national: SUCRE SUCRE DE CANNE

PREPARATION EN POUDRE DE SUCRE BRUT DE CANNE.

PREPARATION EN POUDRE DE SUCRE BRUT DE CANNE.

Motivation du classement: RG1 RG6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

EXCLUSION DU 1703: LE PRODUIT NE PRESENTE PAS APRES ANALYSES LES CARACTERISTIQUES CHIMIQUES D'UNE MELASSE DE CETTE POSITION.

NOTE DE SOUS POSITIONS: LE PRODUIT CORRESPOND APRES ANALYSE A UN SUCRE DE CANNE CHIMIQUEMENT PUR DE LA POSITION 1701.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-002907.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-31.

Mot clé national: SUCRE SUCRE DE CANNE SACCHAROSE

POUDRE DE COULEUR BRUN CLAIR CONDITIONNEE…

POUDRE DE COULEUR BRUN CLAIR CONDITIONNEE EN VRAC EN SACHET PLASTIQUE. JUS DE CANNE A SUCRE DESHYDRATE BRUT SANS ADDITION DE COLORANT OU D'AROMATISANT.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE DE SOUS-POSITIO 1 : AU SENS DU 1701 11, ON ENTEND PAR SUCRE BRUT, LE SUCRE CONTENANT EN POIDS A L'ETAT SEC UN POURCENTAGE DE SACCHAROSE CORRESPONDANT A UNE LECTURE AU POLARIMETRE < 99,5 DEGRES.

NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 17 : LE PRODUIT REMPLIT LES CONDITIONS QUI DEFINISSENT LES SUCRES BRUTS NON AROMATISES, NON ADDITIONNES DE COLORANTS NI D'AUTRES SUBSTANCES .

NESH 1701 : CLASSEMENT TARIFAIRE DU SUCRE DE CANNE

Référence du RTC:
FR-E4-2008-001845.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-31.

Mot clé national: SUCRE SUCRE DE CANNE JUS DÉSHYDRATÉ

SUCRE BRUT SUCRE EN ROCHE JAUNE COMPOSITION:…

SUCRE BRUT SUCRE EN ROCHE JAUNE COMPOSITION: SUCRE DE CANNE, EAU CONDITIONNE EN BOITE DE 454GR

Motivation du classement: RG1 RG6 NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAP 17

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004289.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.

Mot clé national: SUCRE SUCRE DE CANNE

SUCRE BRUT SUCRE BRUN EN MORCEAUX COMPOSITION:…

SUCRE BRUT SUCRE BRUN EN MORCEAUX COMPOSITION: CANNE A SUCRE, EAU CONDITIONNE EN EMBALLAGE DE 454GR

Motivation du classement: RG1 RG6 NOTE COMPLEMENTAIRE 1 CHAPITRE 17

Référence du RTC:
FRFR-E4-2005-004292.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.

Mot clé national: SUCRE DE CANNE