Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone.

Dispositif pour le remplissage et la remise…

Dispositif pour le remplissage et la remise sous pression de réservoirs d'azote d'avions.

Il se présente sous la forme d'une bonbonne vide d'une capacité de 6,9 L, et d'un harnais comportant un carter de protection, un détendeur, deux manomètres, une vanne, et un tuyau flexible terminé par un raccord de gonflage.

La bonbonne est en fibre de carbone imprégnée de résine, avec un liner en alliage d'aluminium sans soudure à l'intérieur et une couche de protection en matière plastique et fibre de verre à l'extérieur ; elle a vocation à recueillir de l'azote à une pression maximale de 300 bars.

Le harnais est en tissu d'aramide, sur une armature en matière plastique. Les manomètres permettent de contrôler la pression restante dans la bouteille, et la pression de service en sortie de détendeur.

Le flexible a une longueur de 120 cm. Le raccord de gonflage est fileté, et a vocation à être resserré à l'aide d'une clé (incluse).

L'ensemble est conditionné dans une valise de transport étanche. Le poids de l'ensemble, hors valise, est de 9,5 kg environ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3 b : la bouteille en fibre de carbone confère le caractère essentiel. RG 5 b : les emballages suivent le classement de la marchandise.

Nesh relatives à la position 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003529.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-26.

Mot clé national: CARBONE DE FIBRE

PAGAIE EXTENSIBLE D’UNE LONGUEUR TOTALE ALLANT…

PAGAIE EXTENSIBLE D’UNE LONGUEUR TOTALE ALLANT DE 174 CM À 216 CM DONT LA PLUS GRANDE LARGEUR DE LA PALE FAIT 18CM, EN TISSU DE FIBRES DE CARBONE MAJORITAIREMENT ( 60%) MAINTENUES PAR DE LA RÉSINE ÉPOXY ( 40% ). LA PAGAIE EST DESTINÉE À LA PRATIQUE DU STAND UP PADDLE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE N° 1 p) DU CHAPITRE 95. NESH RELATIVES À LA POSITION 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001292.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-12.

Mot clé national: TISSU CARBONE À MAIN RÉSINE ÉPOXYDE DE FIBRE

Partie de dispositif pour le remplissage…

Partie de dispositif pour le remplissage et la remise sous pression de réservoirs d'azote d'avions.

Elle se présente sous la forme d'une bonbonne vide d'une capacité de 6,9 L, en fibre de carbone imprégnée de résine, avec un liner en alliage d'aluminium sans soudure à l'intérieur et une couche de protection en matière plastique et fibre de verre à l'extérieur; elle a vocation à recueillir de l'azote à une pression maximale de 300 bars.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Nesh relatives à la position 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003473.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-18.

Mot clé national: CARBONE DE FIBRE

Dispositif pour le remplissage et la remise…

Dispositif pour le remplissage et la remise sous pression de réservoirs d'azote d'avions.

Il se présente sous la forme d'une bonbonne vide d'une capacité de 6,9 L, et d'un harnais comportant un carter de protection, un détendeur, deux manomètres, une vanne, et un tuyau flexible terminé par un raccord de gonflage.

La bonbonne est en fibre de carbone imprégnée de résine, avec un liner en alliage d'aluminium sans soudure à l'intérieur et une couche de protection en matière plastique et fibre de verre à l'extérieur ; elle a vocation à recueillir de l'azote à une pression maximale de 300 bars.

Le harnais est en tissu d'aramide, sur une armature en matière plastique. Les manomètres permettent de contrôler la pression restante dans la bouteille, et la pression de service en sortie de détendeur.

Le flexible a une longueur de 120 cm. Le raccord de gonflage est fileté, et a vocation à être resserré à l'aide d'une clé (incluse).

L'ensemble est conditionné dans une valise de transport étanche. Le poids de l'ensemble, hors valise, est de 9,5 kg environ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3 b : la bouteille en fibre de carbone confère le caractère essentiel. RG 5 b : les emballages suivent le classement de la marchandise.

Nesh relatives à la position 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000211.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-30.

Mot clé national: CARBONE DE FIBRE

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, A ARMURE…

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, A ARMURE SERGE (CROISE 2/2), COMPOSE DE FILAMENTS NOIRS EN CARBONE MAJORITAIRE ET DE FILAMENTS JAUNES EN KEVLAR, RECOUVERT SUR UNE FAC E D’UNE COUCHE ALUMINISEE, VERNIE SUR LE DESSUS ET FIXEE PAR UNE COLLE BLANCHE DE POLYURETHANE.

OUVRAGE EN FIBRES DE CARBONNE MAJORITAIRE (70%).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005134.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-09-06.

Mot clé national: TISSU CARBONE FILAMENT À ARMURE SERGÉ

TISSU VERDÂTRE A ARMURE SERGE, COMPOSE DE…

TISSU VERDÂTRE A ARMURE SERGE, COMPOSE DE FILAMENTS NOIR EN CARBONE (MAJORITAIRE) ET DE FILAMENTS JAUNE EN KEVLAR. TISSU ENDUIT SUR UNE FACE D’UNE COUCHE ALUMINISEE FIXÉE PAR UNE COLLE BLANCHE DE POLYURÉTHANE. LA FACE ALUMINISEE EST PROTÉGÉE PAR UN VERNIS DE TYPE NITROCELLULOSE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002320.
Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002319.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-25.

Mot clé national: TISSU ENDUIT, SAUF PAPIER CARBONE

TISSU, DE COULEUR NOIRE, A ARMURE SERGE 2/2,…

TISSU, DE COULEUR NOIRE, A ARMURE SERGE 2/2, EN FILAMENTS DE CARBONE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000446.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: TISSU CARBONE DE FILAMENT À ARMURE SERGÉ

OUVRAGE CONSTITUE MAJORITAIREMENT DE FIBRE…

OUVRAGE CONSTITUE MAJORITAIREMENT DE FIBRE DE CARBONE, GENRE BRAS TÉLESCOPIQUE POUR CAMERAS ET APPAREILS PHOTO, POIDS MAXIMAL SUPPORTE 5 KG. INCLUS UN SAC DE TRANSPORT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6815.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164338.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-11-25.

Mot clé national: CARBONE APPAREIL PHOTO

PERCHE TÉLESCOPIQUE, EXTENSIBLE JUSQU'À…

PERCHE TÉLESCOPIQUE, EXTENSIBLE JUSQU'À 96 CM, CONSTITUÉE D'UN CORPS EN FIBRE DE CARBONE (COMPOSÉ DE 3 CYLINDRES TÉLESCOPIQUES DE DIAMÈTRES DÉCROISSANTS), D'UNE TÊTE EN ALUMINIUM POUR FIXER UN APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE SUR LA PARTIE SUPÉRIEURE, ET D'UNE POIGNÉE PRÉSENTANT UN HABILLAGE EN CAOUTCHOUC.

LA PERCHE EST ACCOMPAGNÉE DE SON ÉTUI DE RANGEMENT EN MATIÈRE TEXTILE ET LE TOUT EST PRÉSENTÉ DANS UN EMBALLAGE EN CARTON.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6815. RG 3 b) LE CORPS EN FIBRE DE CARBONE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE.

RG 5 a) L'ETUI EST CLASSE AVEC L'ARTICLE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164228.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-11-18.

Mot clé national: CARBONE DE FIBRE