Combinaisons ou fonds de robes et jupons.

VETEMENT FEMININ DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE…

VETEMENT FEMININ DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE COMBINAISON, DESCENDANT JUSQU'A MI CUISSE, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (80% POLYAMIDE - 20% ELASTHANNE), AVEC DES BRETELLES REGLABLES, UN POURTOUR IMITATION DENTELLE AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UN ELASTIQUE HORIZONTAL FAISANT LE TOUR DU VETEMENT AU NIVEAU DU DESSOUS DE LA POITRINE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108 ET 6108 11 00.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI NESH RELATIVES A LA POSITION 6108 : COMBINAISON POUR FEMME EN BONNETERIE

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001138.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-03-20.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON AVEC DENTELLE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

à la taille; à la base; avec élastique; de fibre synthétique;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPON, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (85% POLYESTER, 15% ELASTHANNE), TRANSPARENT, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN GALON GENRE DENTELLE A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108 ET 61081100. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006299.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-07.

Mot clé national: À LA TAILLE À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE TRANSPARENT

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LE CORPS, GENRE…

élastique; à la base; étoffe de bonneterie; poitrine; pour femmes;…

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LE CORPS, GENRE COMBINAISON, POUR FEMME, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 74% POLYAMIDE ET 26% ELASTHANE, DE COLORIS UNI, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V AVEC DECOUPE POITRINE, DES BRETELLES REGLABLES, UN GALON ELASTIQUE SOUS LA POITRINE ET EN BORDURE DU DOS, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN POINT DE COUTURE, AVEC POUR DECORATION DENTELLE ET PETIT NOEUD AU NIVEAU DE LA POITRINE, ET DENTELLE EN BORDURE DU DOS.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005117.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-09-20.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA BASE ÉTOFFE DE BONNETERIE POITRINE POUR FEMMES AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON AVEC ENCOLURE EN V POLYAMIDE RUBAN DOS DENTELLE AVEC COUTURE

VETEMENT FEMININ DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE…

de fibre synthétique; pour femmes; en bonneterie; avec bretelles;…

VETEMENT FEMININ DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE COMBINAISON, DESCENDANT JUSQU'AUX DESSUS DES GENOUX, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (85% POLYAMIDE - 15% ELASTHANNE), AVEC DES BRETELLES REGLABLES, UN POURTOUR IMITATION DENTELLE AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DE LA BASE DU VETEMENT, AVEC UN ELASTIQUE VERTICAL FRONCANT SUR LE DEVANT AU MILIEU DU VETEMENT ET AVEC UNE FENTE SUR LE DEVANT DU COTE GAUCHE MUNIE D'UN PETIT NOEUD DECORATIF .

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108 ET 6108 11 00.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI NESH RELATIVES A LA POSITION 6108 : COMBINAISON POUR FEMME EN BONNETERIE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004810.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-28.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON AVEC DENTELLE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

élastique; à la taille; avec ourlet; à la base; étoffe de bonneterie;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPON, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE POLYAMIDE POUR 77% ET EN ELASTHANNE POUR 23%, DE COLORIS NOIR OPAQUE, PROCHE DU CORPS, COMPORTANT UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET LONGE PAR UN ELASTIQUE PLASTIFIE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE 2 A) SECTION XI. NESH RELATIVE A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-000811.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-03-15.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES POLYAMIDE BANDE BORDURE

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE,…

polyester; pour femmes; en bonneterie; avec bretelles; de fibre…

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (90% POLYESTER, 10% ÉLASTHANNE), LÉGÈREMENT CINTRÉE, DESTINÉE A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, AVEC UN DÉCOLLETÉ EN "V" POURVU D'UN GALON DE DENTELLE, AVEC UN PETIT NOEUD DÉCORATIF AU MILIEU DE LA POITRINE, AVEC DE FINES BRETELLES RÈGLABLES, ET UN SURFILAGE SUR LE POURTOUR DE LA BASE DU VÊTEMENT.

L'ARTICLE PRÉSENTE ÉGALEMENT DES MOTIFS IMPRIMÉS LE LONG DE L'ENCOLURE ET AU DESSUS DE LA BASE DU VÊTEMENT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108, 6108 11 ET 6108 11 00.

EXCLUSION DE LA SOUS-POSITION 6108 32 : CET ARTICLE N'EST PAS CONCU POUR ÊTRE EXCLUSIVEMENT PORTÉ LA NUIT.

NESH 6108 : LE VÊTEMENT EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001197.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-07-02.

Mot clé national: POLYESTER POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC BRETELLES DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE AVEC ENCOLURE EN V VÊTEMENT

COMBINAISON POUR FEMMES EN BONNETERIE DE…

de fibre synthétique; bonneterie; avec bretelles; réglable; combinaison;…

COMBINAISON POUR FEMMES EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (92% POLYESTER, 8% ELASTHANNE), UNI, DESCENDANT JUSQU'À LA MI-CUISSE ET PRÉSENTANT UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V BORDÉ PAR UNE BANDE DE VOILE DE COULEUR CONTRASTÉE, AVEC DES DECOUPES SOUS LA POITRINE ET DES PINCES POITRINE, DE FINES BRETELLES REGLABLES SE PROLONGEANT PAR UN BIAIS SUR LE POURTOUR DES EMMANCHURES ET DU DOS.

LA BASE COMPORTE UNE BANDE DE VOILE DE COULEUR CONTRASTEE COUSUE SUR SON POURTOUR.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108 ET 61081100.

NOTE 9 CH 61 : VETEMENT POUR FEMME. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-004058.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-01-26.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON AVEC ENCOLURE EN V

VETEMENT FEMININ DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE…

à la base; avec élastique; de fibre synthétique; pour femmes;…

VETEMENT FEMININ DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS , DE TYPE COMBINAISON, DESCENDANT JUSUQ'A MI CUISSE, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (76% POLYAMIDE - 24% ELASTHANNE), LEGEREMENT TRANSPARENT, AVEC DES BRETELLES REGLABLES, UN POURTOUR IMITATION DENTELLE AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DE LA BASE DU VETEMENT, AVEC UN ELASTIQUE QUI SOULIGNE LA POITRINE ET PASSE DANS LE DOS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108, 6108 11 ET 6108 11 00.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : COMBINAISON CONSTITUEE DE FIBRES SYNTHETIQUES (76% POLYAMIDE - 24% ELASTHANNE).

NESH RELATIVES A LA POSITION 6108 : COMBINAISON POUR FEMME EN BONNETERIE.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-002402.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-08-04.

Mot clé national: À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON AVEC DENTELLE

VÊTEMENT UNICOLORE POUR FEMMES, TYPE COMBINAISON,…

tissu; à la base; de fibre synthétique; léger; sans manches;…

VÊTEMENT UNICOLORE POUR FEMMES, TYPE COMBINAISON, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (95% POLYAMIDE – 5% ÉLASTHANNE), LÉGER, TRANSPARENT, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'À MI-CUISSE, SANS MANCHES, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC UNE ENCOLURE EN V TRÈS DÉCOLLETÉE COMPORTANT UN NOEUD DÉCORATIF EN SON CENTRE, AVEC UN EMPIÈCEMENT EN TISSU AU NIVEAU DES BONNETS, AVEC UNE BANDE DE DENTELLE SOUS LA POITRINE BRODÉE DE SEQUINS TONS SUR TON, AVEC UN OURLET ROULOTTÉ À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108: CE VÊTEMENT N'EST PAS UNE NUISETTE CAR IL PRÉSENTE DES ÉLÉMENTS D'INCONFORT.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002802.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-07-23.

Mot clé national: TISSU À LA BASE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE LÉGER SANS MANCHES ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC EMPIÈCEMENT COMBINAISON AVEC ENCOLURE EN V AVEC BORD ROULOTTE AVEC ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE POLYAMIDE AVEC NŒUD DÉCORATIF TRANSPARENT

FOND DE ROBE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN…

avec ourlet; à la base; de fibre synthétique; pour femmes; unicolore;…

FOND DE ROBE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (90% POLYESTER - 10% ÉLASTHANNE), TEINTE UNIFORMÉMENT, LÉGÈRE ET FLUIDE, DE FORME AJUSTÉE, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES (LONGUEUR DOS : 78 CM POUR TAILLE M).

CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V BORDÉ PAR UN GALON DE DENTELLE DE COULEUR CONTRASTÉE, DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN BORD ÉLASTIQUE DANS LE DOS, DES PINCES POITRINE, UNE COUTURE RAPPORTÉE SOUS LA POITRINE, DEUX RANGÉES DE SURPIQÛRES COUSUES VERTICALEMENT SUR LE DEVANT ET DEUX FENTES LATÉRALES (D'ENVIRON 10 CM) À LA BASE.

LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004602.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-29.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES UNICOLORE EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON AVEC ENCOLURE EN V AVEC DENTELLE AVEC ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE AVEC FENTE DE COULEURS CONTRASTÉES