autres / de coton / Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (97% COTON ET 3 % ÉLASTHANNE).

CE VÊTEMENT COMPORTE DES PASSANTS À LA TAILLE AVEC UNE CEINTURE EN BONNETERIE SE NOUANT, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON.

LE SHORT POSSÈDE UNE POCHE DE CHAQUE CÔTÉ DES HANCHES, DEUX POCHES À L’ARRIÈRE ET LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203. RG 3 b : LE SHORT CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009496.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC BOUTON SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC CEINTURE AVEC PATTE DE PROTECTION

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT (BERMUDA), CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (55% COTON ET 45 % LIN) DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX.

CE VÊTEMENT COMPORTE DES PASSANTS À LA TAILLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, UNE POCHE LATÉRALE DE CHAQUE CÔTÉ DES HANCHES, DEUX POCHES À L’ARRIÈRE.

LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 POINT F APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009590.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-19.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE DE PROTECTION

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT (BERMUDA), CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (97% COTON ET 3 % ÉLASTHANNE ) DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX.

CE VÊTEMENT COMPORTE DES PASSANTS À LA TAILLE AVEC UNE CEINTURE RÉGLABLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, UNE POCHE LATÉRALE DE CHAQUE CÔTÉ DES HANCHES, DEUX POCHES À L’ARRIÈRE.

LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. RG 3 b : LE BERMUDA CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 POINT F APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009586.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-19.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC CEINTURE

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT (BERMUDA), CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON (100% COTON ) DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX.

CE VÊTEMENT COMPORTE DES PASSANTS À LA TAILLE AVEC UNE CEINTURE RÉGLABLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, DEUX POCHES À L'AVANT, UNE POCHE À SOUFFLET SUR CHAQUE CUISSE AVEC UN RABAT.

LA BASE EST OURLÉE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009588.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-19.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC CEINTURE AVEC PATTE DE PROTECTION

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, TYPE SHORT, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN TISSU DE COTON (98%) ET D'ÉLASTHANE (2%), FERMANT GAUCHE SUR DROITE À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET D'UN BOUTON, AVEC POCHES, AVEC PASSANTS POUR CEINTURE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007300.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-09.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC BOUTON POUR FEMMES SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE D'ELASTHANE

BERMUDA DESCENDANT JUSQU’A MI-CUISSES, CONFECTIONNE…

BERMUDA DESCENDANT JUSQU’A MI-CUISSES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007303.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-08.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU…

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UN SHORT EN TISSU DE COTON COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D’UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON ET DES POCHES. - UNE CEINTURE EN MATIERE TEXTILE COMPORTANT UNE FERMETURE PAR BOUCLES EN METAL ET DES OEILLETS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE SHORT CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000434.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-23.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE CEINTURE AVEC PATTE BOUTON

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT, CONFECTIONNE EN TISSU DIT DENIM DE COTON (100%), UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D UNE FERMETURE A GLISSIÈRE ET D UN BOUTON SOUS UNE PATTE DE PROTECTION, DEUX POCHES SUR LE DEVANT ET L ARRIÈRE.

CE VÊTEMENT COMPORTE UNE BANDE ELASTIQUEE ET DES PASSANTS A LA TAILLE. LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166575.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-21.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT (BERMUDA), CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON 60 % ET 40 % POLYESTER, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX..

UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UN BOUTON ET D' UNE GLISSIERE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION .

UNE POCHE LATERALE DE CHAQUE COTE DES HANCHES, UNE POCHE SUR CHAQUE CUISSE AVEC UN RABAT ET DEUX POCHES ARRIERE.

Motivation du classement: "RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 620342 ET 62034290.

RG 3b:LE BERMUDA CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6103 POINT F APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6203."

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-159905.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-05.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC POCHE SHORT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DE TYPE SHORT D'INTERIEUR, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON (100%). CE VETEMENT COMPORTE UNE BANDE ELASTIQUEE MUNIE D'UN NOEUD EN TISSU DECORATIF A LA TAILLE. LA BASE EST OURLEE MUNIE D'UNE BANDE APPORTEE AJOUREE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 620342 ET 62034290.

RG 3 b : LE BERMUDA CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6103 POINT F APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-005425.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-09-17.

Mot clé national: SHORT