autres / Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.

COMBINAISON DE PLONGEE, EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE…

COMBINAISON DE PLONGEE, EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE (100% NEOPRENE) SUR UN SUPPORT EN BONNETERIE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, COMPORTANT UN COL, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DES MANCHES LONGUES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 59 : LA BONNETERIE ETANT UN SIMPLE SUPPORT CLASSEMENT AU CH 40 : CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE.

REGLEMENT (CE) N°2345/2003 DU 23/12/2003.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003955.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-15.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE DANS LE DOS DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE SUPPORT DE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE

CEINTURE ABDOMINALE AVEC FERMETURE A GLISSIÈRE,…

CEINTURE ABDOMINALE AVEC FERMETURE A GLISSIÈRE, DIMENSION DE 25CM X 120CM, AVEC FINITION SURJET DANS LE HAUT ET LE BAS, CONSTITUÉE D'UNE ÉPAISSE COUCHE DE NÉOPRÈNE(CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE) RECOUVERTE D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER SERVANT DE SIMPLE SUPPORT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 DU CHAPITRE 59. NESH RELATIVES A LA POSITION 4015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007656.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-13.

Mot clé national: DE CAOUTCHOUC ÉLASTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER CEINTURE

COMBINAISON DE PLONGEE, DESCENDANT JUSQU'A…

COMBINAISON DE PLONGEE, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE (100 % NEOPRENE) SUR UN SUPPORT EN BONNETERIE (100 % POLYAMIDE) SANS COL, AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT, SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, LA FACE EN NEOPRENE EST ENDUITE DE POLYURETHANE VISIBLE A L'OEIL NU.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 59 : LA BONNETERIE ETANT UN SIMPLE SUPPORT CLASSEMENT AU CH 40 : CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE.

REGLEMENT (CE) N°2345/2003 DU 23/12/2003. NESH RELATIVES A LA POSITION 4015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007028.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE BONNETERIE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE AVEC MANCHES COURTES

COMBINAISON DE NATATION, DESCENDANT JUSQU'AUX…

COMBINAISON DE NATATION, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE (100 % NEOPRENE) SUR UN SUPPORT EN BONNETERIE (100 % NYLON), AVEC UN COL, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DES MANCHES LONGUES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 4 CH 59 : LA BONNETERIE ETANT UN SIMPLE SUPPORT CLASSEMENT AU CH 40 : CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE.

REGLEMENT (CE) N°2345/2003 DU 23/12/2003.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003885.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-07.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES BONNETERIE JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE SUPPORT

GENOUILLERE DE PROTECTION EN CAOUTCHOUC MUNIE…

GENOUILLERE DE PROTECTION EN CAOUTCHOUC MUNIE SUR SA FACE EXTERIEURE DE PICOTS, DEUX LANIERES EN TISSU PERMETTENT DE LA FIXER SUR LE GENOU, CET ARTICLE EST UTILISE PAR LES CARRELEURS, LES JARDINIERS ETC...

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH RELATIVE A LA POSITION 4015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162669.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-21.

Mot clé national: TISSU AVEC LIENS À NOUER DE MÉTAL SURFACE EXTÉRIEURE AVEC PICOTS CAOUTCHOUC AVEC BOUCLE POUR PROTECTION

COMBINAISON TRICOLORE, EN BONNETERIE ENDUITE…

COMBINAISON TRICOLORE, EN BONNETERIE ENDUITE DE CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE MAJORITAIREMENT (80% BONNETERIE ENDUITE DE NEOPRENE, 20% DE BONNETERIE STRATIFIE DE NEOPRENE), DESTINEE A LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES, AVEC UNE ENCOLURE RONDE POURVUE D'UN BIAIS SUR SON POURTOUR, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DEUX PATTES DE FERMETURE AVEC VELCRO AU NIVEAU DE L'ENCOLURE, AVEC UNE LANIERE D'ENVIRON 50 CM COUSU SUR LA BOUCLE DE LA FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DES MANCHES COURTES, AVEC DES JAMBES DESCENDANT AU DESSUS DES GENOUX, AVEC UNE INSCRIPTION DANS LE DOS SUR LA JAMBE DROITE ET SUR L'EPAULE DROITE DEVANT « TRIBORD », AVEC UN MOTIF FANTAISIE SUR LA POITRINE.

TAILLE : EUR 44

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 4015 ET 40159000.

RG 3 b : LES ARTICLES MELANGES, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSES SELON LA MATIERE OU L'ARTICLE LEUR CONFERANT LE CARACTERE ESSENTIEL, AU CAS PRESENT LA BONNETERIE ENDUITE DE CAOUTCHOUC.

NOTE 4 CH 59 : LA BONNETERIE ETANT UN SIMPLE SUPPORT CLASSEMENT AU CH 40 : CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 4015 : CET ARTICLE CORRESPOND A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000059.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-02-20.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERT SUR UNE FACE ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS AVEC VELCRO AVEC MANCHES COURTES AVEC PATTE AVEC INSCRIPTION DE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE

COMBINAISON TRICOLORE, POUR ENFANTS, EN BONNETERIE…

COMBINAISON TRICOLORE, POUR ENFANTS, EN BONNETERIE ENDUITE DE CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE MAJORITAIREMENT (80% BONNETERIE ENDUITE DE NEOPRENE, 20% DE BONNETERIE STRATIFIE DE NEOPRENE), DESTINEE A LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES, AVEC UNE ENCOLURE RONDE POURVUE D'UN BIAIS SUR SON POURTOUR, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DEUX PATTES DE FERMETURE AVEC VELCRO AU NIVEAU DE L'ENCOLURE, AVEC DES MANCHES COURTES, AVEC DES JAMBES DESCENDANT AU DESSUS DES GENOUX, AVEC UNE INSCRIPTION DANS LE DOS ET SUR L'EPAULE DROITE DEVANT « TRIBORD », AVEC UN MOTIF FANTAISIE SUR LA POITRINE.

TAILLE : EUR 10 ANS

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000060.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-02-20.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERT SUR UNE FACE ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS AVEC VELCRO AVEC MANCHES COURTES AVEC PATTE AVEC INSCRIPTION DE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE

GENOUILLERE DE PROTECTION EN CAOUTCHOUC MUNIE…

GENOUILLERE DE PROTECTION EN CAOUTCHOUC MUNIE SUR SA FACE EXTERIEURE DE PICOTS, DEUX LANIERES EN TISSU PERMETTENT DE LA FIXER SUR LE GENOU, CET ARTICLE EST UTILISE PAR LES CARRELEURS, LES JARDINIERS ETC...

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH RELATIVE A LA POSITION 4015

Référence du RTC:
FR-E4-2007-000842.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-03-05.

Mot clé national: TISSU AVEC LIENS À NOUER DE MÉTAL SURFACE EXTÉRIEURE AVEC PICOTS CAOUTCHOUC AVEC BOUCLE POUR PROTECTION

VÊTEMENT GENRE GILET DESTINÉ À LA PRATIQUE…

avec ourlet; à la base; avec fermeture à glissière; imprimé;…

VÊTEMENT GENRE GILET DESTINÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES RÉALISÉ EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE (NÉOPRÈNE) RECOUVERT SUR LA FACE INTERNE D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (NYLON) ET SUR LA FACE EXTERNE DE MATIÈRE PLASTIQUE, DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, SANS MANCHES, AVEC DE LARGES BRETELLES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE CÔTÉ DROIT SE FERMANT À L’AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DES RENFORTS EN MOUSSE ALVÉOLAIRE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLÈTE FAITE DE NÉOPRÈNE RECOUVERT SUR SES DEUX FACES D' ÉTOFFE DE BONNETERIE, AVEC UNE INSCRIPTION DANS LE DOS, AVEC UNE ÉTIQUETTE COUSUE SUR LE DEVANT EN BAS À GAUCHE, AVEC UN OURLET À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

NOTE N°2a) DU CHAPITRE 40. NOTE N°4 DU CHAPITRE 59: LA BONNETERIE NE FORMANT QU'UN SIMPLE SUPPORT, CET ARTICLE EST EXCLU DE LA SECTION XI.

RG 3B: LA COUCHE DE NÉOPRÈNE (D'UNE ÉPAISSEUR PLUS IMPORTANTE QUE LA FINE COUCHE EXTERNE EN PLASTIQUE) CONFÈRE À L'ARTICLE SON CARACTÈRE ESSENTIEL.

NESH RELATIVES À LA POSITION 4015.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-000370.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-01-29.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE IMPRIMÉ DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE GILET SANS MANCHES ÉTOFFE DE BONNETERIE JUSQU'AUX HANCHES AVEC BRETELLES AVEC ENCOLURE EN V AVEC MOTIF NYLON AVEC DOUBLURE COMPLÈTE AVEC ÉTIQUETTE AVEC INSCRIPTION DE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE SUR LE CÔTÉ

LARGE BANDE SOUS FORME D’UNE CEINTURE DE…

ceinture; de forme rectangulaire; réglable; de caoutchouc néoprène;…

LARGE BANDE SOUS FORME D’UNE CEINTURE DE FORME RECTANGULAIRE MESURANT 20 CM X 1 M, EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE (58% NEOPRENE – 42% POLYAMIDE) SUR UNE FACE COMBINE AVEC UNE ETOFFE DE BONNETERIE SUR L’AUTRE FACE, SANS SURFILAGE DE FINITION SUR LE HAUT ET LE BAS.

CETTE CEINTURE REGLABLE DENOMME CEINTURE DE SUDATION SE FERME A L’AIDE D’UNE LARGE BANDE VELCRO.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION.

NOTE 1b CHAPITRE 90. CET ARTICLE NE RELEVE PAS DE LA SECTION XI MAIS DU CHAPITRE 40 EN APPLICATION DE LA NOTE 4 DU CHAPITRE 59 DERNIER PARAGRAPHE.

NESH DE LA POSITION 40 15 CET ARTICLE N'ASSURE PAS UNE FONCTION DE MAINTIEN MEDICAL

Référence du RTC:
FR-E4-2006-006068.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-01-04.

Mot clé national: CEINTURE DE FORME RECTANGULAIRE RÉGLABLE DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE AVEC BONNETERIE SUR UNE FACE AVEC FERMETURE AVEC BANDE AVEC VELCRO