autres / de fibres synthétiques.

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 %…

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT OU A LA TAILLE, COMPORTANT UN SLIP INTERIEUR COUSU AU VETEMENT, UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE, ET UNE POCHE A L’ARRIERE (SUR LA FESSE DROITE) SE FERMANT AU MOYEN D’UN SYSTEME D’ATTACHE TYPE VELCRO NE FERMANT PAS COMPLETEMENT LA POCHE.

LA TAILLE EST ENTIEREMENT ELASTIQUEE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61123110 A 61123990 APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX SOUS-POSITIONS 62111100 ET 62111200 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES SHORTS DE BAIN CAR LE SYSTEME D’ATTACHE VELCRO NE FERME PAS COMPLETEMENT LA POCHE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204. REGLEMENT (CEE) N°350/93 DE LA COMMISSION DU 17/02/1993.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000884.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-11.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC POCHE DE TISSU AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC SLIP INTÉRIEUR SHORT

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 %…

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT OU A LA TAILLE, COMPORTANT UN SLIP INTERIEUR COUSU AU VETEMENT, UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE, UNE POCHE DE CHAQUE COTE SANS SYSTEME DE FERMETURE ET UNE POCHE A L’ARRIERE SE FERMANT AU MOYEN D’UN SYSTEME D’ATTACHE TYPE VELCRO NE FERMANT PAS COMPLETEMENT LA POCHE.

LA TAILLE EST ENTIEREMENT ELASTIQUEE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61123110 A 61123990 APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX SOUS-POSITIONS 62111100 ET 62111200 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES SHORTS DE BAIN CAR LES POCHES NE SONT PAS MUNIES D'UN SYSTEME FIXE DE FERMETURE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204. REGLEMENT (CEE) N°350/93 DE LA COMMISSION DU 17/02/1993.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009946.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC POCHE DE TISSU AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC SLIP INTÉRIEUR SHORT

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, TYPE SHORT, EN TISSU DE COTON ( 50%), POLYESTER (46%) ET ÉLASTHANNE (4%), COMPORTANT DES POCHES LATÉRALES, UNE OUVERTURE PARTIELLE, UNE FERMETURE A GLISSIÈRE SOUS UNE PATTE MAINTENUE DROITE SUR GAUCHE ET UNE ATTACHE.

LE SHORT DE COULEUR NOIRE EST AGRÉMENTÉ D'UNE CEINTURE NOIRE AMOVIBLE PAILLETÉE. LA BASE EST OURLÉE AVEC UN REBORD EXTÉRIEUR.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LES FIBRES SYNTHÉTIQUES SONT MAJORITAIRES.

RG 3B : LE SHORT CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008509.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SHORT AVEC OUVERTURE PARTIELLE DROITE SUR GAUCHE AVEC CEINTURE

SHORT COURT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES,…

SHORT COURT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UN LARGE ELASTIQUE A LA TAILLE, UNE PETITE POCHE AU DOS DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE FENTE VERTICALE DE CHAQUE COTE ET UN SLIP EN BONNETERIE COUSU AU SHORT AU NIVEAU DE LA TAILLE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE SHORT CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004505.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-28.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE SHORT EN BONNETERIE SLIP COUSU

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100%…

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT OU A LA TAILLE, COMPORTANT UN CUISSARD INTERIEUR COUSU AU VETEMENT, UN ELASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE, DES PERFORATIONS SUR LE BAS DE LA FACE EXTERIEURE DES CUISSES, UN LOGO IMPRIME SUR LA FACE AVANT JAMBE GAUCHE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004506.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-27.

Mot clé national: DE TISSU AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC SLIP INTÉRIEUR SHORT

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100%…

SHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT OU A LA TAILLE, COMPORTANT UN SLIP INTERIEUR COUSU AU VETEMENT, UN ELASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE ET UNE POCHE ARRIERE FERMANT PARTIELLEMENT AU MOYEN D’UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61123110 A 61123990 APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX SOUS-POSITIONS 62111100 ET 62111200 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES SHORTS DE BAIN.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204. REGLEMENT (CEE) N°350/93 DE LA COMMISSION DU 17/02/1993.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003744.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-29.

Mot clé national: TISSU À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE AVEC SLIP INTÉRIEUR SHORT

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS DE TYPE SHORT, POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ( 100% POLYAMIDE), SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, POSSÉDANT UN LARGE ÉLASTIQUE A LA TAILLE MUNI D'UN LIEN RESSERRANT.

CET ARTICLE EST VENDU AVEC UNE POCHETTE EN MATIÈRE TEXTILE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3B : LE SHORT CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002353.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-06.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER SHORT DE POLYAMIDE

SHORT CONFECTIONNE MAJORITAIREMENT EN TISSU…

SHORT CONFECTIONNE MAJORITAIREMENT EN TISSU (96% POLYAMIDE ET 4% ELASTANE) RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE.

CE SHORT NE COUVRE PAS LE GENOU. IL A UNE TAILLE ELASTIQUEE SANS SYSTEME DE FERMETURE. IL Y A UNE FERMETURE A GLISSIERE QUI EST RECOUVERTE D'UN RABAT DE LA GAUCHE SUR LA DROITE AU PORTER SANS SYSTEME DE FERMETURE, UNE GRANDE POCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE SUR LE COTE LATERAL, UNE POCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE SUR LE DOS, UNE PETITE POCHE DE CHAQUE COTE, LA BASE DES CUISSES SE TERMINE PAR UN OURLET AVEC UN LOGO DE LA MARQUE IMPRIME SUR LE DEVANT CUISSE DROITE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-005252.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-09-13.

Mot clé national: TISSE SHORT POLYAMIDE

SHORT, DE COULEUR NOIRE, NON RECONNAISSABLE…

tissu; polyester; élastique; avec cordon; à la taille; avec poche;…

SHORT, DE COULEUR NOIRE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, CONFECTIONNE MAJORITAIREMENT EN TISSU (88% POLYESTER, 12% ELASTHANNE), ET EN BONNETERIE (POLYAMIDE 75%, ELASTHANNE 25%), SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE AVEC UN CORDON COULISSANT A NOUER, UNE GRANDE POCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE AU CENTRE DU DOS, UNE PETITE POCHE DE CHAQUE COTE DANS LE DOS, LE TISSU ET LA BONNETERIE SONT COUSUS ENSEMBLE ENTRE LA TAILLE ET L'ENTREJAMBE, LA BASE DES CUISSES SE TERMINE PAR UN OURLET, LOGO DE LA MARQUE IMPRIME SUR LE DEVANT CUISSE DROITE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001529.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-16.

Mot clé national: TISSU POLYESTER ÉLASTIQUE AVEC CORDON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE IMPRIMÉ SANS OUVERTURE BONNETERIE UNISEXE AVEC LOGO SHORT POLYAMIDE DOS À NOUER

SHORT, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

tissu; polyester; à la taille; avec poche; avec élastique; de…

SHORT, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRE (86 % POLYESTER ET 14 % ELASTHANNE), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, ET ALLANT DE LA TAILLE JUSQU'EN HAUT DES CUISSES.

CET ARTICLE, SANS OUVERTUE SUR LE DEVANT, COMPORTE UN ELASTIQUE A LA TAILLE, UNE PETITE POCHE AU DOS SANS MOYEN DE FERMETURE ET MUNIE D'UN CORDON ELASTIQUE, UN SLIP INTERIEUR COUSU, UN OURLET A LA BASE ET LE NOM DE LA MARQUE SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6204, 620463 ET 62046390.

NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : LES VETEMENTS NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME SONT CONSIDERES COMME ETANT POUR FEMME.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6204 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002048.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-04-17.

Mot clé national: TISSU POLYESTER À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE SANS FERMETURE AVEC SLIP INTÉRIEUR SHORT