autres / de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

VESTE NON RECONNAISSABLE POUR HOMMES OU POUR…

VESTE NON RECONNAISSABLE POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (74 % COTON 26 % POLYESTER),EN DENIM FONCE.

CETTE VESTE SANS COL COMPORTE DES MANCHES COURTES, ELLE DESCEND JUSQU’À LA TAILLE, ELLE POSSÈDE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT, SE FERMANT AVEC UN LACET.

UN MOTIF DE FLEURS EST BRODE SUR LE DOS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62 : VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008065.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-23.

Mot clé national: TISSU DE COTON VESTE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE POUR FEMMES AVEC MANCHES COURTES SANS COL

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN TISSU…

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN TISSU MATELASSE 100 % COTON, DE DIFFERENTES NUANCES DE GRIS, AYANT DE LA TENUE, CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET DE DEUX PANNEAUX DORSAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LARGEUR, DESCENDANT AUX HANCHES.

ELLE COMPORTE UN OURLET AUTOUR DU COU ET UN BIAIS DE BONNETERIE SUR TOUT LE POURTOUR, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR QUATRE PRESSIONS, AVEC DES MANCHES LONGUES ET DEUX POCHES SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : CLASSEMENT AUX FIBRES NATURELLES. NOTE 8 CH 62 : VETEMENT POUR FEMME.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001832.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-11.

Mot clé national: VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE POUR FEMMES SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE BOUTON TISSU DE COTON

VESTE POUR FILLETTE, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT…

VESTE POUR FILLETTE, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (63 % COTON 37 % ACRYLIQUE), DE COULEUR BLEU MARINE, COMPORTANT UNE DOUBLURE, CETTE VESTE SANS COL COMPORTE DES MANCHES ¾ DOTEES D’UNE FENTE RECOUVERTE, ELLE DESCEND JUSQU’AUX HANCHES, ELLE POSSEDE UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR UN BOUTON PRESSION RECOUVERT D’UN BOUTON EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE, EN FORME DE FLEUR.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62 : SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE, VETEMENT POUR FEMME OU FILLETTE. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007430.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-16.

Mot clé national: TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE POUR FILLES AVEC BOUTON-PRESSION SANS COL AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

VESTE COURTE POUR FEMME CONFECTIONNEE EN…

VESTE COURTE POUR FEMME CONFECTIONNEE EN TISSU DE COTON, CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET D'UN PANNEAU DORSAL, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE BOUTONS, AVEC UN PETIT COL DROIT, AVEC DES MANCHES LONGUES DONT L'EXTREMITE MUNIE D'UNE FENTE QUI SE FERME AU MOYEN D'UN BOUTON AU NIVEAU DU POIGNET, ET UNE PETITES POCHE POITRINE.

LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 620432 ET 62043290.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH DE LA POSITION 6103 POINT C APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6204 : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES. "

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162856.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-15.

Mot clé national: TISSU COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE

VESTE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (90%…

VESTE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (90% COTON, 9% POLYESTER, 1% VISCOSE) TRES COURTE, GENRE BOLERO, COUVRANT LA POITRINE. CETTE VESTE SANS COL COMPORTE DES MANCHES ¾ DOTEES D'UNE FENTE AUX EXTREMITES, UNE OUVERTURE COMPLETE SANS SYSTEME DE FERMETURE ET UNE DOUBLURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007026.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-13.

Mot clé national: TISSU COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE SANS FERMETURE SANS COL BOLÉRO

VESTE RECOUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU…

VESTE RECOUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN TISSU DE COTON (100%), ASPECT JEAN'S, POUR FILLES, SANS DOUBLURE, AVEC MANCHES LONGUES DONT L’EXTRÉMITÉ EST MUNIE D'UNE FENTE ET DE DEUX BOUTONS AU NIVEAU DU POIGNET, COMPORTANT UN COL CHEMISE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AVEC DES BOUTONS EN MÉTAL, DEUX POCHES AVEC RABAT ET BOUTON DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, AVEC DES PETITES TACHES SUR LE DEVANT COMME DÉCORATION.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003163.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-05.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON VESTE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON POUR FILLES

VESTE RECOUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU…

VESTE RECOUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN TISSU DE COTON (73%), DE POLYESTER (25%) ET D'ELASTHANNE (2%), ASPECT JEAN'S, POUR FILLES, SANS DOUBLURE, AVEC MANCHES LONGUES DONT L’EXTRÉMITÉ EST MUNIE D UN BOUTON AU NIVEAU DU POIGNET, COMPORTANT UN COL CHEMISE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BOUTONS EN MÉTAL, DEUX POCHES AVEC RABAT ET BOUTON DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003169.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-05.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON VESTE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON POUR FILLES SUR LE DEVANT DE POLYESTER

VÊTEMENT POUR FEMMES DESTINÉ À RECOUVRIR…

VÊTEMENT POUR FEMMES DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, TYPE VESTE SANS MANCHE, 100% COTON EN TISSAGE SERRE ET DESCENDANT JUSQU'A LA TAILLE.

VESTE PRESENTANT UNE OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L'AIDE DE BOUTONS, DEUX POCHES A RABAT DE CHAQUE COTE DU DEVANT FERMEE AVEC UN BOUTON.

LA BASE ET LES EMMANCHURES SONT EFFILOCHEES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 620432 ET 62043290. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158117.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-24.

Mot clé national: COTON VESTE AVEC BOUTON SANS MANCHES POUR FEMMES

VETEMENT POUR FEMME, GENRE VESTE, EN TISSU…

tissu; coton; avec poche; avec ourlet; veste; avec manches longues;…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE VESTE, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSTE AU DESSOUS DE LA TAILLE, AVEC UN COL OFFICIER, SE FERMANT PAR DES AGRAFES, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET AVEC OURLET, AVEC A MI-BRAS HUIT OEILLETS PAR LESQUELS PASSENT UN LACET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC DE CHAQUE COTE 6 BOUTONS EN METAL SERVANT DE DECORATION, AVEC UN MEME BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DE LA TAILLE, SANS DOUBLURE, AVEC DANS LE DOS A PARTIR DE LA TAILLE UN PLI CREUX, AVEC PLUSIEURS PANNEAUX FRONTAUX ET DORSAUX.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204, 6204 32 ET 6204 32 90.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH DE LA POSITION 6103 POINT C APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6204 : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DÉFINITION DES VESTES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003888.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-07.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OURLET VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON

VESTE POUR FEMME CONFECTIONNÉE EN TISSU DE…

de tissu; de coton; veste; avec manches longues; avec col; pour…

VESTE POUR FEMME CONFECTIONNÉE EN TISSU DE COTON DE TYPE "DENIM", CONSTITUÉE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET D'UN PANNEAU DORSAL, DESCENDANT SUR LES HANCHES, SANS DOUBLURE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE BOUTONS, AVEC UN COL TAILLEUR, AVEC DES MANCHES LONGUES DONT L'EXTRÉMITÉ MUNIE D'UNE FENTE SE FERME AU MOYEN D'UN BOUTON AU NIVEAU DU POIGNET, ET DEUX PETITES POCHES POITRINE À RABAT SE FERMANT A L'AIDE D'UN BOUTON.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-000745.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-05-09.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL POUR FEMMES AVEC POCHE EXTERNE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE SANS DOUBLURE BOUTON