autres / de coton / Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

VESTE CONFECTIONNEE EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE…

VESTE CONFECTIONNEE EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (98% COTON, 2% ELASTHANNE), DU TYPE JEAN DELAVE, COMPORTANT UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007299.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-10.

Mot clé national: COTON DE TISSU VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC BOUTONNAGE

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, MAJORITAIREMENT COTON, POUR HOMME, NON DOUBLE, COMPORTANT UNE CAPUCHE AMOVIBLE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS , DES MANCHES LONGUES, DEUX POCHES POITRINE ET DEUX POCHES DE CHAQUE COTE DES HANCHES, UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004165.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-06.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON BOUTON

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS,…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS, GENRE VESTE, POUR HOMME, EN TISSU 60% COTON ET 40% POLYESTER, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, DES MANCHES LONGUES NE DÉPASSANT PAS LA BASE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UN RABAT DE PROTECTION ET DES BOUTONS SE REFERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DEUX POCHES POITRINE AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO, UNE POCHE PORTABLE ET 2 EMPLACEMENTS STYLO AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO COTE DROIT AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC DEUX BANDES DE TISSU RÉFLÉCHISSANTES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET DES MANCHES DEVANT ET DANS LE DOS.

LA BASE DU VÊTEMENT ET LES MANCHES SE TERMINENT PAR UN ÉLÉMENT RESSERRANT SE FERMANT AU MOYEN D'UN BOUTON.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 2A DE LA SECTION XI. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DES NENC/CHAPITRE 62/PAGE C133/247/POINT 4 NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001022.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-23.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC OURLET DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE DE PROTECTION

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, 100% COTON, GENRE VESTON, POUR HOMME, NON DOUBLE, COMPORTANT UN COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS SOUS PATTE, DES MANCHES LONGUES MUNIES D'UNE FENTE ET D'UN BOUTON, DEUX POCHES POITRINE ET UNE POCHE DE CHAQUE COTE DES HANCHES, UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-005809.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-14.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL VÊTEMENT DE TRAVAIL

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE VESTE EN JEAN'S, POUR GARÇONS, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, NON DOUBLE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS EN MÉTAL SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UNE PATTE DE SERRAGE AVEC UN BOUTON, DEUX POCHES AVEC UN RABAT ET UN BOUTON DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, DEUX POCHES HORIZONTALES DE CHAQUE COTE SUR LE DEVANT, LA BASE SE TERMINE PAR UNE BANDE RESSERRANTE RÉGLABLE PAR BOUTONS DE CHAQUE COTE SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166729.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-09.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL GAUCHE SUR DROITE POUR ENFANTS

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; polyester; coton; élastique; avec poche; avec ourlet;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 67% COTON ET 33% POLYESTER, ASPECT TREILLIS, SANS DOUBLURE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UN PLASTRON INTERIEUR, UNE PATTE AVEC UN BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE DOUBLE PATTE DE BOUTONNAGE, DES BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE ET DES BANDES AUTO-AGRIPPANTES, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UNE PATTE DE SERRAGE AVEC UN BOUTON-PRESSION REGLABLE, UNE POCHE VERTICALE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE SUR LA PATTE DE BOUTONNAGE ET AU DESSUS DE LA POCHE DROITE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET AVEC UNE BANDE ELASTIQUE DE CHAQUE COTE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6103 ALLINEA C): "DEFINITION DES VESTES" APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX VETEMENTS DE LA POSITION 6203.

NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-001413.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-04-21.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON ÉLASTIQUE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS POITRINE SANS DOUBLURE AVEC PATTE DE SERRAGE AVEC PATTE SUR LE CÔTÉ POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR GARCONS, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, ASPECT DENIM, NON DOUBLE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS EN METAL SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UNE PATTE DE SERRAGE AVEC UN BOUTON, UNE POCHE AVEC UN RABAT ET UN BOUTON DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE POCHE HORIZONTALE DE CHAQUE COTE SUR LE DEVANT, LA BASE SE TERMINE PAR UNE BANDE RESSERRANTE REGLABLE PAR BOUTONS DE CHAQUE COTE DANS LE DOS, AVEC POUR DECORATIONS DES COUTURES ORANGES APPARENTES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001588.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-11-26.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE À LA BASE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS POITRINE POUR GARÇONS SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE RÉGLABLE CHEMISIER DENIM

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS,…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS, GENRE VESTE, POUR HOMME, EN TISSU 60% COTON ET 40% POLYESTER, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, DES MANCHES LONGUES NE DÉPASSANT PAS LA BASE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UN RABAT DE PROTECTION ET DES BOUTONS SE REFERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DEUX POCHES POITRINE AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO, UNE POCHE PORTABLE ET 2 EMPLACEMENTS STYLO AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO COTE DROIT AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC DEUX BANDES DE TISSU REFLECHISSANTES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET DES MANCHES DEVANT ET DANS LE DOS.

LA BASE DU VÊTEMENT ET LES MANCHES SE TERMINENT PAR UN ÉLÉMENT RESSERRANT SE FERMANT AU MOYEN D'UN BOUTON.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 6203 32 ET 6203 32 90 NOTE 2A DE LA SECTION XI.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DES NENC/CHAPITRE 62/PAGE C133/247/POINT 4: LA VESTE NE RÉPOND PAS A LA DÉFINITION DU VÊTEMENT DE TRAVAIL CAR IL N'EST PAS CONCU POUR ASSURER EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT UNE PROTECTION PHYSIQUE.

IL EST NOTAMMENT UTILISÉ AUX FINS DE VISUALISATION DE LA PERSONNE QUI LE PORTE. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203 PAGE XI-6203-1: APPLICATION MUTATIS MUTANDIS DES DISPOSITIONS DE LA POSITION 6103/POINT A.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001369.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-10-22.

Mot clé national: TISSU POLYESTER COTON AVEC POCHE AVEC OURLET VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL SUR LE DEVANT AVEC PATTE DE PROTECTION BANDE VELCRO POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, ENTIEREMENT DOUBLE, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC DES BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UN PLASTRON DE PROTECTION AVEC UN COL MONTANT AMOVIBLE PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE PAR FERMETURE A GLISSSIERE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET, ET UNE FENTE AVEC DES BOUTONS, UNE PETITE POCHE COTE GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE, UNE POCHE AVEC RABAT DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE FENTE AU MILIEU DU BAS DU DOS, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000454.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-05-01.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AMOVIBLE AVEC FENTE AVEC DOUBLURE COMPLÈTE POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

tissu; coton; avec poche; avec ourlet; veste; avec manches longues;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR GARCONS, EN TISSU 100% COTON, ASPECT DENIM, SANS DOUBLURE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS-PRESSIONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES AVEC UN BOUTON AUX EXTREMITES, UNE POCHE AVEC RABAT ET BOUTON-PRESSION DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, UNE POCHE VERTICALE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE EST OURLEE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE COUSU AU BAS DU DOS ET SUR LA POITRINE COTE GAUCHE, DECORATION SURPIQURES APPARENTES DE COULEUR.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000185.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-10-28.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OURLET VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS AVEC LOGO POITRINE POUR GARÇONS SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE DOS DENIM SUR LE CÔTÉ