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VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSON, POUR ENFANTS EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (72% COTON, 28% POLYESTER), COMPORTANT UNE OUVERTURE TOTALE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, UN CAPUCHON, UNE DOUBLURE, DES POCHES, UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002933.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-19.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON BLOUSON AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE POUR ENFANTS DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (92% COTON, 8% ELASTHANNE), COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE DOUBLURE, DES POCHES, UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006579.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-06.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE AVEC COL BLOUSON AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VÊTEMENT DOUBLE, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE…

VÊTEMENT DOUBLE, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE, A MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, ÉQUIPÉ DE DEUX POCHES VENTRALES ET D'UNE CAPUCHE MUNIE D'UN CORDON COULISSANT, AVEC UNE INSCRIPTION SUR LE DEVANT ET SUR UNE MANCHE.

LE BLOUSON EST MUNI D'UN BORD COTE RESSERRANT A LA BASE ET AU BAS DES MANCHES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9. DU CHAP 61 : LES VETEMENT NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME SE CLASSENT AVEC CES DERNIERS.

NENC 2 b) DU 6201 91 00 A 6201 99 00 EST APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AU CHAP 6102 : CE VETEMENT EST UN BLOUSON.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002841.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-27.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC DOUBLURE AVEC CORDON COULISSANT AVEC CAPUCHON BLOUSON AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSON, EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIREMENT (60% COTON, 40% POLYESTER), COMPORTANT UNE OUVERTURE TOTALE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, UN CAPUCHON, UNE DOUBLURE, DES POCHES, UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002284.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-08.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE AVEC CAPUCHON BLOUSON EN BONNETERIE DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VETEMENT DE DESSUS, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE…

VETEMENT DE DESSUS, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE, A MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, EQUIPE DE DEUX POCHES VENTRALES ET D'UNE CAPUCHE MUNIE D'UN CORDON EQUIPE DE DEUX ECOUTEURS INTEGRES ET D'UN FIL SE TERMINANT PAR UNE PRISE « JACK », PERMETTANT D'ECOUTER DE LA MUSIQUE, MENANT A UNE POCHE LATERALE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE.

LE BLOUSON EST MUNI D'UN BORD COTE RESSERRANT A LA BASE ET AU BAS DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9. DU CHAP 61 : LES VETEMENT NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME SE CLASSENT AVEC CES DERNIERS.

NENC 2 b) DU 6201 91 00 A 6201 99 00 EST APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AU CHAP 6102 : CE VETEMENT EST UN BLOUSON.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007180.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-27.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC CAPUCHON BLOUSON ÉTOFFE DE BONNETERIE VÊTEMENT FIL ÉCOUTEURS

VÊTEMENT SIMILAIRE A UN BLOUSON, CONFECTIONNÉ…

VÊTEMENT SIMILAIRE A UN BLOUSON, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON (94%) ET D ELASTHANNE (6%), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’À LA TAILLE, SANS DOUBLURE, AVEC UNE CAPUCHE, AVEC DES MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT ET POURVUES A LEURS EXTRÉMITÉS D’UN BORD-COTES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, AVEC DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DES HANCHES.

LA BASE ET LES EXTRÉMITÉS DES MANCHES SONT POURVUES D UN ÉLÉMENT RESSERRANT. UNE INSCRIPTION EST COUSUE SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004787.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-23.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 77% COTON ET 23% POLYESTER, DOUBLURE DU CORPS 80% POLYESTER ET 20% ACRYLIQUE, ASPECT PEAU DE MOUTON, ET DOUBLURE DES MANCHES 100% COTON, COMPORTANT UN COL ROND EN BORD-COTE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE, LA BASE DU VETEMNT SE TERMINE PAR UN LARGE BORD-COTE, LOGO DE LA MARQUE BRODE AU NIVEAU DE LA POITRINE COTE GAUCHE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000861.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE UNISEXE BLOUSON ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BORD-CÔTE AUX EXTRÉMITÉS SUR LE DEVANT DE POLYESTER COL AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

BLOUSON POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE…

BLOUSON POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR GARCONS OU POUR FILLES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 55% COTON ET 45% POLYESTER, DE COULEUR NOIRE, COMPORTANT UNE DOUBLURE COMPLETE DONT LA PARTIE CORPS ET CAPUCHE SONT EN BONNETERIE ASPECT POLAIRE, UNE CAPUCHE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN LARGE BORD-COTE, UNE POCHE DE CHAQUE COTE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN LARGE BORD-COTE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE N°1 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-165877.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-10.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON UNISEXE BLOUSON ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BORD-CÔTE AUX EXTRÉMITÉS SUR LE DEVANT DE POLYESTER POUR ENFANTS AVEC DOUBLURE COMPLÈTE

VÊTEMENT POUR FEMME, ASPECT VELOURS, DE DEUX…

VÊTEMENT POUR FEMME, ASPECT VELOURS, DE DEUX COULEURS, CONFECTIONNE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 76% COTON ET 24% POLYESTER, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES.

CE VÊTEMENT PRÉSENTE DES MANCHES LONGUES AVEC DES IMPRIMES EN FORME DE LOSANGE, UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, DEUX POCHES DE CHAQUE COTE, UN ÉLÉMENT RESSERRANT A LA BASE ET A L EXTRÉMITÉ DES MANCHES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

ARTICLE SIMILAIRE AUX "AUTRES BLOUSONS" REPRIS A LA NOTE 2b) NENC 62019100 à 62019900.

LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-165766.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-21.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET POUR FEMMES DE POLYESTER AVEC COL MONTANT

VETEMENT POUR FEMMES DESTINE A COUVRIR LA…

VETEMENT POUR FEMMES DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT FERMANT GAUCHE SUR DROITE AVEC DES BOUTONS METALLIQUES, MUNI DE DEUX POCHES SUR LE DEVANT ET DES MANCHES LONGUES RESSERREES A L EXTREMITE.

LA CAPUCHE EST AMOVIBLE ET EST MAINTENUE AU VETEMENT A L AIDE DE BOUTONS. LES MANCHES ET LA CAPUCHE SONT EN BONNETERIE.

LE RESTE DU VETEMENT EST EN TISSU JEAN'S. LA BONNETERIE EST MAJORITAIRE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6102, 610220 ET 61022090.NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-157411.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-01.

Mot clé national: COTON VESTE POUR FEMMES COUVRANT LE HAUT DU CORPS AVEC MANCHES