autres / de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • - - - - 6204329010 80: imprimées à la main selon le procédé "batik"
  • - - - - 6204329090 80 (0/27) : autres

VESTE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (95%…

VESTE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (95% COTON ET 5% POLYESTER) COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE UNE COUPE DROITE ET DES MANCHES LONGUES. ELLE EST RÉVERSIBLE ET COMPORTE SUR LE IMPRIMÉ, DES POCHES ET UNE PETITE PIÈCE EN PORCELAINE COUSUE. ELLE NE POSSÈDE PAS DE SYSTÈME DE FERMETURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006714.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-25.

Mot clé national: AVEC POCHE IMPRIMÉ VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC ENCOLURE RONDE DE POLYESTER CONFECTIONNÉ TISSU DE COTON RÉVERSIBLE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE PETITE VESTE COURTE,…

avec ourlet; de coton; veste; avec ouverture complète; avec doublure;…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE PETITE VESTE COURTE, ELABORE, AYANT DE LA TENUE, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX DESSOUS DE LA POITRINE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC DES MANCHES COURTES DE FORME BALLON DOTEES DE FRONCES SUR LE HAUT ET D’UN OURLET A LEURS EXTREMITES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT BORD A BORD A L’AIDE D’UNE AGRAFE, AVEC UN GROS BOUTONS DE CHAQUE COTE DE L’ENCOLURE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE, AVEC UN OURLET A LA BASE.

CETTE VESTE COMPREND UN PANNEAU DORSAL ET DEUX PANNEAUX FRONTAUX.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES A LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) ET POINT C).

CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-004946.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-01-13.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON VESTE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC DOUBLURE AVEC ENCOLURE RONDE POUR FEMMES AVEC FERMETURE AVEC MANCHES COURTES AVEC ATTACHE, AGRAFE

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU…

à la taille; de tissu; de coton; veste; avec manches longues;…à la taille; de tissu; de coton; veste; avec manches longues;…

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE COTON TEINT UNIFORMÉMENT, CONSTITUÉE DE QUATRE PANNEAUX FRONTAUX ET DE QUATRE PANNEAUX DORSAUX ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

CETTE VESTE COMPORTE UN COL CHEMISE, UNE PATTE BOUTONNÉE SUR CHAQUE ÉPAULE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE 5 GROS BOUTONS EN PLASTIQUE, DES MANCHES LONGUES PRÉSENTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE À LEUR EXTRÉMITÉ SE FERMANT PAR TROIS BOUTONS, DEUX POCHES DE POITRINE À RABAT BOUTONNÉ, UNE BANDE DE TISSU (D'ENVIRON 4,5 CM DE LARGEUR) RAPPORTÉE À LA TAILLE À L'INTÉRIEUR DE LAQUELLE COULISSE UN CORDON RESSERRANT À NOUER SUR LE DEVANT ET DEUX POCHES LATÉRALES À SOUFFLET SITUÉES SOUS LA TAILLE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE AU 6204 (POINT C) : DÉFINITION DES VESTES.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004297.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-15.

Mot clé national: À LA TAILLE DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL AVEC CORDON COULISSANT POUR FEMMES UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE JUSQU'AUX HANCHES DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE SANS DOUBLURE 4 PANNEAUX OU PLUS, VÊTEMENTS

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU…

avec ourlet; à la base; de tissu; de coton; imprimé; veste; avec…avec ourlet; à la base; de tissu; de coton; imprimé; veste; avec…

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (95% COTON - 5% INOX) IMPRIMÉ DE FINES RAYURES VERTICALES, CONSTITUÉE DE QUATRE PANNEAUX FRONTAUX ET D'UN PANNEAU DORSAL, ET DESCENDANT JUSQU'À LA TAILLE.

CETTE VESTE COMPORTE UN COL TAILLEUR, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE EN TISSU, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE 3 BOUTONS EN PLASTIQUE, DES MANCHES COURTES, UNE COUTURE FRONÇANTE AU NIVEAU DE LA POITRINE, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UNE PARTIE SMOCKÉE AU MILIEU DU DOS.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6103, POINT C, APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204 : DÉFINITION DES VESTES. NOTE DE SOUS-POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004299.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-15.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU DE COTON IMPRIMÉ VESTE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC DOUBLURE AVEC COL POUR FEMMES SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC MANCHES COURTES

VESTE EN TISSU DE COTON DESCENDANT JUSQU’AU…

VESTE EN TISSU DE COTON DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DE LA TAILLE, SANS DOUBLURE, COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR CINQ BOUTONS, UNE OUVERTURE A L’EXTREMITE DES MANCHES SE FERMANT PAR 3 BOUTONS.

CETTE VESTE COMPORTE 6 PANNEAUX FRONTAUX ET 3 PANNEAUX DORSAUX, COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 (SECONDE PHRASE) : MALGRE SON MODE DE FERMETURE GAUCHE SUR DROIT, LA COUPE AJUSTEE DE CE VETEMENT INDIQUE CLAIREMENT QU’IL EST CONCU POUR FEMMES.

NENC DU 6202 : PAS UN BLOUSON EN RAISON DE L’ABSENCE D’ELEMENT RESSERRANT AU BAS DU VETEMENT NESH DU 6204 RENVOYANT A LA NESH DU 6103

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004380.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL POUR FEMMES GAUCHE SUR DROITE SANS DOUBLURE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE VESTE, EN TISSU…

tissu; avec poche; avec ourlet; à la base; de coton; veste; avec…tissu; avec poche; avec ourlet; à la base; de coton; veste; avec…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE VESTE, EN TISSU DE COTON VELOURS COTTELE (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL TAILLEUR, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET DE 12 CM ENVIRON SE FERMANT A L’AIDE DE DEUX BOUTONS METALLIQUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’UN BOUTON METALLIQUE, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES MUNIE D’UN RABAT DOTE DES FRONCES FORMANT VOLANT, AVEC UNE DOUBLURE PARTIELLE, AVEC A LA BASE DU DOS UNE BANDE RAJOUTEE FRONCEE FORMANT UN VOLANT, AVEC UN OURLET A LA BASE.

LA VESTE EST CONFECTIONNE A PARTIR DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX DE CHAQUE COTE ET QUATRE PANNEAUX DORSAUX.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) a) – b) – c) PAGE 1055.

CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES. EXCLU DE LA POSITION 620212 CE VETEMENT NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES MANTEAUX, IMPERMEABLES, CABANS ET ARTICLES SIMILAIRES NENC JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 236 ET 237

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004381.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC POIGNET AVEC DOUBLURE PARTIELLE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE VESTE, EN TISSU…

tissu; avec poche; avec ourlet; à la base; de coton; veste; avec…tissu; avec poche; avec ourlet; à la base; de coton; veste; avec…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE VESTE, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL CLODINE, AVEC DES EPAULETTES EXTERNES AUX EPAULES SE FERMANT A L’AIDE D’UN BOUTON METALLIQUE, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET DE 10 CM ENVIRON SE FERMANT A L’AIDE DE DEUX BOUTONS METALLIQUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS METALLIQUES DISSIMULES SOUS UNE PATTE DE PROTECTION, AVEC DEUX POCHES POITRINE ET DEUX POCHES A SOUFFLET AU NIVEAU DES HANCHES MUNIES CHACUNE D’ELLE D’UN RABAT SE FERMANT A L’AIDE D’UN BOUTON METALLIQUE, SANS DOUBLURE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC DES MOTIFS DECORATIFS COUSUS SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS.

LA VESTE EST CONFECTIONNEE A PARTIR DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX DE CHAQUE COTE ET TROIS PANNEAUX DORSAUX.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) a) – b) – c) PAGE 1055.

CE VETEMENT CORRESPOND À LA DEFINITION DES VESTES. EXCLU DE LA POSITION 620212 CE VETEMENT NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES MANTEAUX, IMPERMEABLES, CABANS ET ARTICLES SIMILAIRES NENC JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 236 ET 237

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004376.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC POIGNET SANS DOUBLURE AVEC PATTE DE PROTECTION

VESTE POUR FEMMES, EN TISSU DE COTON, TEINT…

de tissu; de coton; veste; avec manches longues; avec ouverture…

VESTE POUR FEMMES, EN TISSU DE COTON, TEINT UNIFORMÉMENT, CONSTITUÉE DE QUATRE PANNEAUX FRONTAUX ET DE TROIS PANNEAUX DORSAUX, DESCENDANT AU-DESSOUS DE LA POITRINE (MILIEU DU DOS).

CETTE VESTE PRÉSENTE UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR UN BOUTON, DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UNE OUVERTURE PARTIELLE À LEUR EXTRÉMITÉ SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION, DEUX POCHES POITRINE À RABAT ET UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE À LA BASE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6204 (POINT C) : DÉFINITION DES VESTES.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004569.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL POUR FEMMES UNICOLORE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE