Appareils d'exercices à système d'effort modulable.

TUBE SOUDÉ DE SECTION CONSTANTE NON CIRCULAIRE…

TUBE SOUDÉ DE SECTION CONSTANTE NON CIRCULAIRE EN ACIER DE FORME RECTANGULAIRE ARRONDI SUR UN COTE, COMPOSÉ DE TARAUDAGES POUR FIXER LA POTENCE A LA STRUCTURE. CE PRODUIT EST UN COMPOSANT D'UN VÉLO DE FITNESS A EFFORT MODULABLE. DIAMÈTRE : 62MM.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9506, 950691, 95069110. Note 3 du chapitre 95.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004510.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-07.

Mot clé national: TUBE ACIER SOUDÉ

TUBE SOUDÉ DE SECTION NON CIRCULAIRE EN ACIER…

TUBE SOUDÉ DE SECTION NON CIRCULAIRE EN ACIER DE FORME OBLONGUE, COMPOSÉ D'UNE PLAQUE SOUDÉE POUR FIXER LA CONSOLE, DE TARAUDAGES POUR FIXER LE GUIDON ET DE TROUS POUR RÉGLER LA HAUTEUR. CE PRODUIT EST UN COMPOSANT D'UN VÉLO DE FITNESS A EFFORT MODULABLE. DIAMÈTRE : 80MM.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9506, 950691, 95069110. Note 3 du chapitre 95.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004526.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-25.

Mot clé national: CREUX TUBE ACIER SOUDÉ

Partie de vélo fitness à système d'effort…

Partie de vélo fitness à système d'effort modulable, se présentant sous la forme d’une manivelle en acier permettant d’assurer le lien entre les pédales et le pédalier.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9506, 950691 et 95069110. NOTE 3 CHAPITRE 95.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004516.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-14.

Mot clé national: ACIER PÉDALE

Composant de vélo fitness à système d'effort…

Composant de vélo fitness à système d'effort modulable se présentant sous la forme d'une selle.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9506, 950691, 95069110.

Note 3 du chapitre 95 : les parties et accessoires comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004515.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-12.

Partie de vélo fitness à système mécanique…

Partie de vélo fitness à système mécanique d'effort modulable, se présentant sous la forme de 2 pédales en Plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 3 CHAPITRE 95.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001371.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-10.

Mot clé national: CYCLE PÉDALE

Partie de vélo fitness à système mécanique…

Partie de vélo fitness à système mécanique d'effort modulable, se présentant sous la forme d'un guidon.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001375.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-10.

Mot clé national: GUIDON

Partie de vélo fitness à système mécanique…

Partie de vélo fitness à système mécanique d'effort modulable, se présentant sous la forme du carter droit de la transmission en matière plastique.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001378.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-10.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE CYCLE

Partie de vélo fitness à système mécanique…

Partie de vélo fitness à système mécanique d'effort modulable, se présentant sous la forme du carter gauche de la transmission en matière plastique.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001376.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-10.

Mot clé national: CYCLE ARBRE DE TRANSMISSION

Partie de vélo fitness à système mécanique…

Partie de vélo fitness à système mécanique d'effort modulable, se présentant sous la forme du tube de selle en acier.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001374.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-10.

Mot clé national: TUBE SELLE DE CYCLE

Article de sport se présentant sous la forme…

Article de sport se présentant sous la forme d'un appareil d'exercices à système d'effort modulable par mécanisme. Il permet de solliciter tous les muscles des mains aux épaules.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC 95069110 (C76/386) PARUE AU JOUE LE 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000988.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-04.