de fibres synthétiques ou artificielles.

VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES…

VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (99% POLYESTER 1% ÉLASTHANNE ) , DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, POUR FEMMES.CETTE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE BATEAU AVEC UN BORD ÉLASTIQUÉ, SURPIQUÉ ET FRONCÉ, DES MANCHES 3/4 COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLÈTE TERMINÉES PAR 2 POINTES NOUÉES, ET UN OURLET DANS LE BAS DU VÊTEMENT. 99% POLYESTER - 1% ÉLASTHANNE

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003732.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-08.

Mot clé national: DE TISSU BLOUSE AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE AVEC MANCHES 3/4

VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES…

VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100 % VISCOSE) DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, POUR FEMMES.

CETTE BLOUSE COMPORTE UN COL EN V UNE FERMETURE EN HAUT DU VÊTEMENT PAR LE BIAIS D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, DES MANCHES TROIS QUART, AVEC UNE OUVERTURE DANS LE HAUT DU DOS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6206..

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002963.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU BLOUSE AVEC ENCOLURE EN V DE VISCOSE

BLOUSE EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100%…

BLOUSE EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% VISCOSE) COMPORTANT DES MANCHES ¾, 2 PANS SE CROISANT VERS LA BASE S’OUVRANT SUR UN EMPIECEMENT A L’ENCOLURE ARRONDIE. LA BASE EST PLUS LONGUE AU DOS QUE DEVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002959.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: TISSU AVEC MANCHES LONGUES BLOUSE AVEC EMPIÈCEMENT DE FIBRE ARTIFICIELLE VISCOSE

VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU IMPRIME, DESTINÉ…

VÊTEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU IMPRIME, DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, POUR FEMMES, DE TISSU, EN FIBRES ARTIFICIELLES (100 % VISCOSE) . CETTE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES COURTES AVEC UNE OUVERTURE DANS LE HAUT DU DOS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6206..

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002878.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: DE TISSU AVEC ENCOLURE RONDE BLOUSE AVEC MANCHES COURTES

LOT DE DEUX VETEMENTS MAINTENUS ENSEMBLE…

LOT DE DEUX VETEMENTS MAINTENUS ENSEMBLE PAR QUELQUES POINTS DE COUTURE, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UN PULLOVER EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (77% ACRYLIQUE, 20% POLYAMIDE, 3% FIL METALLISE), SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN «V», UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE LA BASE PLUS LONGUE AU DOS QUE DEVANT. - UNE BLOUSE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE DEGAGEE EN «V».

CE RTC NE REPREND QUE LA BLOUSE, L’AUTRE ARTICLE FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NOTE 14 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009188-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-06.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES BLOUSE AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE AVEC ENCOLURE EN V

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’À MI-CUISSES, TYPE CHEMISIER, MANCHES 3/4, EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% VISCOSE), COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, UNE OUVERTURE COMPLÈTE MUNIE DE BOUTONS FERMANT DROITE SUR GAUCHE, DES MOTIFS IMPRIMÉS.

LE VÊTEMENT EST FENDU SUR LES COTÉS ET LA BASE EST ARRONDIE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008996.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-30.

Mot clé national: TISSU AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON BLOUSE CHEMISIER DROITE SUR GAUCHE DE FIBRE ARTIFICIELLE VISCOSE PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, type blouse, sans manches, en tissu léger de fibres artificielles (100% viscose), comportant une encolure ronde, une ouverture partielle munie de boutons fermant droite sur gauche, un ruban décoratif cousu autour du col, des motifs imprimés.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. Note 8 Chapitre 62. NESH relatives à la position 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008064.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-20.

Mot clé national: DE TISSU AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE BLOUSE DROITE SUR GAUCHE DE VISCOSE DE FIBRE ARTIFICIELLE VÊTEMENT PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS

BLOUSE, POUR FILLETTE EN ÉTOFFE DE FIBRES…

BLOUSE, POUR FILLETTE EN ÉTOFFE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER) BRODÉE D'UN MOTIF RÉPÉTITIF ESPACÉ EN FIL DE COTON SUR TOUTE SA SURFACE, DOUBLÉE D’UNE ÉTOFFE EN BONNETERIE 100 % COTON, AVEC DES MANCHES COURTES, SANS DISPOSITIF DE FERMETURE, FORME ÉVASÉE AVEC OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DES NESH RELATIVES AU CH 62 : CE CHAPITRE COMPREND LES VÊTEMENTS EN ÉTOFFE BRODÉE DU CH 58.

NESH RELATIVES A LA POSITION 5810 : LES ÉTOFFES BRODÉES SONT CLASSÉES A CETTE POSITION. NOTE DE SOUS-POSITION 2.B)c) DE LA SECTION XI : CLASSEMENT A LA COMPOSITION DU TISSU DE FOND.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009080.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-30.

Mot clé national: DE COTON SANS FERMETURE AVEC BRODERIE DE POLYESTER VÊTEMENT

DEUX VÊTEMENTS L’UN EN BONNETERIE ET L’AUTRE…

DEUX VÊTEMENTS L’UN EN BONNETERIE ET L’AUTRE EN TISSU DE MATIÈRES SYNTHÉTIQUES COUSUS ENSEMBLE PAR DEUX POINTS DE FIL POUR LA VENTE AU DÉTAIL, FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ : -L’UN POUR ADULTES, DE TYPE TEE SHIRT, CONFECTIONNE EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE SANS OUVERTURE ET DES MANCHES COURTES. -L’AUTRE POUR FEMME, EN TISSU (POLYESTER), DE TYPE BLOUSE-CHEMISIER, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL, SANS MANCHES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS EN NACRE.

CE RTC NE REPREND QUE LA BLOUSE-CHEMISIER, L’AUTRE ARTICLE FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6206 ET 62064000.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007050-01.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-01-08.

Mot clé national: TISSU AVEC COL BLOUSE CHEMISIER SANS MANCHES DE POLYESTER

BLOUSE POUR FEMMES EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES…

BLOUSE POUR FEMMES EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% VISCOSE), SANS MANCHES, COMPORTANT UN VOLANT SUR SON POURTOUR ELASTIQUE FORMANT L’ENCOLURE ET MAINTENU SUR LES BRAS DENUDANT AINSI LES EPAULES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6206.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004299.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-14.

Mot clé national: TISSU SANS MANCHES AVEC VOLANT BLOUSE DE FIBRE ARTIFICIELLE VISCOSE