Combinaisons ou fonds de robes et jupons.

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE,…

élastique; de fibre synthétique; pour femmes; avec bretelles;…

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (99% POLYAMIDE,1% ELASTHANNE), LÉGER, DE FORME ÉVASÉE VERS LA BASE, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, AVEC UNE ENCOLURE EN V TRÈS DÉCOLLETÉE SUR LE DEVANT COMPORTANT UN LISERE DÉCORATIF ENTOURANT LES BONNETS, D'UN ÉLASTIQUE SOUS LES BONNETS, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES.

LA BASE DU VETEMENT EST ARRETEE PAR UN POINT DE COUTURE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6208 ET 62081100. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-007038.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-01-19.

Mot clé national: ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V SOUS-VÊTEMENT

LOT DE DEUX VETEMENTS POUR FEMMES, FAISANT…

tissu; de fibre synthétique; avec bretelles; réglable; combinaison;…

LOT DE DEUX VETEMENTS POUR FEMMES, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UNE ROBE EN TISSU DE COTON SIMILAIRE A DE LA DENTELLE GUIPURE, DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX DOTEE D'UNE ENCOLURE RONDE, DE MANCHES COURTES, DE PINCES-POITRINE, D'UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS FERMANT PAR UN BOUTON.

L'EXTREMITE DES MANCHES ET DE LA BASE SONT ONDULEES. - COMBINAISON POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE, EN TISSU SATINE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX ET COMPORTANT DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN LEGER DÉCOLLETÉ ET DES PINCES POITRINE.

LA BASE DE LA COMBINAISON EST OURLEE. CE RTC NE REPREND QUE LE FOND DE ROBE, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 62081900.

NOTE 8 CH 62. NOTE 14 SECTION XI : LES VETEMENTS NE PEUVENT PAS ETRE CLASSES COMME UN ASSORTIMENT.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006781-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-27.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON SATIN

VETEMENT POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE,…

tissu; de fibre synthétique; poitrine; avec bretelles; réglable;…

VETEMENT POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (79% POLYESTER, 20% ELASTHANNE, 1% POLYAMIDE), TRANSLUCIDE, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, AVEC DES BRETELLES REGLABLES, AVEC DEUX BONNETS MUNIS D'UN GALON, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE DEVANT, AU DOS ET AUX EMMANCHURES, AVEC UN NOEUD DECORATIF AU MILIEU DE LA POIRINE.

LA BASE EST SURFILEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6208 ET 62081100. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004526.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-22.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POITRINE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON BONNET

VETEMENT POUR FEMME, GENRE FOND DE ROBE,…

tissu; polyester; chemise de nuit; dentelle

VETEMENT POUR FEMME, GENRE FOND DE ROBE, EN MOUSSELINE IMPRIMEE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TRANSLUCIDE, DESCENDANT JUSQU'À MI-CUISSE, AVEC DES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC DES GALONS DE DENTELLE SOULIGNANT LA POITRINE ET DEUX GALONS DE DENTELLE DEVANT DANS LE SENS DE LA LONGUEUR.

UNE DECORATION EN PLASTIQUE EST COUSUE AU NIVEAU DE L'ENCOLURE. LE POURTOUR DE LA BASE EST SURFILÉ.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001192.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-07-02.

Mot clé national: TISSU POLYESTER CHEMISE DE NUIT DENTELLE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE FOND DE ROBE,…

tissu; de fibre synthétique; chemise de nuit; tulle; dentelle

VETEMENT POUR FEMME, GENRE FOND DE ROBE, CONFECTIONNE EN TULLE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (83% POLYAMIDE ET 17% ELASTHANNE), TRANSPARENT DESCENDANT JUSQU'À MI-CUISSE, AVEC DES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC UN GALON DE DENTELLE SOULIGNANT LA POITRINE ET UN NOEUD SATINE AU CREUX DU DECOLLETE.

LA BASE DU VETEMENT COMPORTE DEUX BIAIS EN TULLE FRONCES SUR UN ELASTIQUE.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001193.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-07-02.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE CHEMISE DE NUIT TULLE DENTELLE

SOUS-VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE COMBINAISON,…

de fibre synthétique; avec volant; avec bretelles; réglable;…

SOUS-VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE COMBINAISON, EN TISSU SATINE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT JUSQU'AU DESSOUS DES GENOUX, TRÈS DÉCOLLETÉ, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES.

L'ARTICLE PRÉSENTE UN EMPIÈCEMENT GARNI DE TULLE COMPOSÉ DE MOTIFS DECORATIFS, D’UN PETIT NOEUD EN SATIN ET UNE PETITE OUVERTURE EN FORME DE GOUTTE SUR LE DEVANT, AVEC UN GALON EN DENTELLE ET UN VOLANT A LA BASE, AVEC UN SURFILAGE DE FINITION ROULOTTE À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NESH DE LA POSITION 5804 : DÉFINITION DU TULLE NESH DE LA POSITION 6208 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000023.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-02-05.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC VOLANT AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC EMPIÈCEMENT COMBINAISON AVEC BORD ROULOTTE AVEC ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE SATIN TULLE DENTELLE

VETEMENT POUR FEMMES SIMILAIRE A UNE COMBINAISON,…

VETEMENT POUR FEMMES SIMILAIRE A UNE COMBINAISON, EN TULLE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), TRANSLUCIDE, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, AVEC DES BRETELLES REGLABLES, AVEC DEUX BONNETS DOUBLES, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE AU DOS ET AUX EMMANCHURES, AVEC DEUX RUBANS DEVANT SE CROISANT AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC DEUX NOEUDS DECORATIFS A LA BASE DES BRETELLES, AVEC UN LISERET DE DENTELLE A L'ENCOLURE ET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6208 ET 62081100.

NOTE 8 DU CH 62 : CE VETEMENT EST POUR FEMMES. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DEFINITION DES COMBINAISONS.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-000089.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-01-27.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC RUBAN AVEC BRETELLES COMBINAISON AVEC DENTELLE TULLE DOUBLURE BONNET

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

polyester; avec ourlet; avec ouverture complète; pour femmes;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE COMBINAISON, POUR FEMME, EN FIBRES SYNTHETIQUES, ASPECT TULLE, 40% POLYESTER, 54% POLYAMIDE ET 6% ELASTHANNE, COMPORTANT DE FINES BRETELLES ELASTIQUEES ET REGLABLES, DES BONNETS FORMANT SOUTIEN-GORGE AVEC DES COUSSINETS AMOVIBLES ET DES ARMATURES, UNE BANDE ELASTIQUEE EN BORDURE DU DOS, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE COTE GAUCHE DEVANT, LES DEUX PANS DE LA COMBINAISON SE SUPPERPOSENT, AVEC BRODERIE ET NEUD EN SATIN AU NIVEAU DES BONNETS, AVEC BRODERIE SUR L'AVANT DES BRETELLES ET A LA BASE DES BONNETS, AVEC OURLET ROULOTTE A LA BASE DU VETEMENT ET LE LONG DES OUVERTURES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 6208 CET ARTICLE NE PEUT ETRE CONSIDERE COMME UN VETEMENT DE NUIT A CAUSE DE SES ELEMENTS D'INCONFORT, NI COMME UN SOUTIEN-GORGE A CAUSE DU MANQUE DE L'ATTACHE DANS LE DOS.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002995.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-08-01.

Mot clé national: POLYESTER AVEC OURLET AVEC OUVERTURE COMPLÈTE POUR FEMMES SUR LE DEVANT AVEC BRETELLES COMBINAISON AVEC DENTELLE POLYAMIDE TULLE SUR LE CÔTÉ AVEC BONNETS SÉPARÉS

VÊTEMENT POUR FEMME SIMILAIRE À UNE COMBINAISON,…

à la base; imprimé; avec bouton; pour femmes; avec ouverture…

VÊTEMENT POUR FEMME SIMILAIRE À UNE COMBINAISON, EN TULLE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (83% POLYESTER - 15% ÉLASTHANNE - 2% POLYAMIDE), IMPRIMÉ DE POIS, TRANSLUCIDE, DESCENDANT JUSQU'À MI-CUISSE, AVEC DES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC DEUX BONNETS DOUBLÉS POURVUS D'ARMATURES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS, AVEC DEUX BANDES ÉLASTIQUES RAPPORTÉES AU DOS, AVEC UN NŒUD DÉCORATIF AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ ET AVEC UN VOLANT D'ENVIRON 15 CM RAPPORTÉ À LA BASE.

LE POURTOUR DE LA BASE EST SURFILÉ.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002379.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-06-13.

Mot clé national: À LA BASE IMPRIMÉ AVEC BOUTON POUR FEMMES AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC BRETELLES RÉGLABLE COMBINAISON DANS LE DOS AVEC FERMETURE AVEC ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE AVEC NŒUD DÉCORATIF TULLE TRANSLUCIDE AVEC BONNETS SÉPARÉS

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE COMBINAISON, POUR FEMME, EN TISSU 100% POLYESTER, DE FORME EVASEE, COMPORTANT UNE ENCOLURE TRES DEGAGEE EN V AVEC DE LA DENTELLE ET DE FINES BRETELLES REGLABLES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6208

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005091.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.

Mot clé national: TISSU POLYESTER AVEC OURLET À LA BASE POUR FEMMES AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE AVEC BRETELLES COMBINAISON AVEC ENCOLURE EN V AVEC DENTELLE