Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

  • - 0802110000 10: Amandes
  • - - 0802110000 80 (2/0) : en coques
  • - - 0802120000 80 (2/0) : sans coques
  • - 0802210000 10: Noisettes (Corylus spp.)
  • - - 0802210000 80: en coques
  • - - 0802220000 80 (0/1) : sans coques
  • - 0802310000 10: Noix communes
  • - - 0802310000 80: en coques
  • - - 0802320000 80 (0/1) : sans coques
  • - 0802410000 10 (0/1) : Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
  • - - 0802410000 80: en coques
  • - - 0802420000 80: sans coques
  • - 0802510000 10: Pistaches
  • - - 0802510000 80: en coques
  • - - 0802520000 80 (0/2) : sans coques
  • - 0802610000 10: Noix macadamia
  • - - 0802610000 80: en coques
  • - - 0802620000 80: sans coques
  • - 0802700000 80 (0/1) : Noix de cola (Cola spp.)
  • - 0802800000 80: Noix d'arec
  • - 0802900000 80 (3/0) : autres