autres / de coton / Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

CULOTTE POUR FEMMES, GENRE SHORTY, EN TISSU…

CULOTTE POUR FEMMES, GENRE SHORTY, EN TISSU 100 % COTON, IMPRIME CARREAUX VERTS ET GRIS, COMPORTANT UNE BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE, DES POCHES LATERALES, DEUX BOUTONS SUR UNE PATTE DECORATIVE SUR LE DEVANT, UN LISERE AJOURE RAPPORTE A LA BASE DE CHAQUE JAMBE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003883.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-08-10.

Mot clé national: DE COTON POUR FEMMES CULOTTE, SOUS-VÊTEMENTS

LOT DE DEUX SLIPS, POUR FEMME, CONFECTIONNES…

LOT DE DEUX SLIPS, POUR FEMME, CONFECTIONNES EN TISSU 100% COTON, DE COULEUR ECRUE AVEC DES MOTIFS DE COULEUR NOIRE IMPRIMES, EN FORME DE TRIANGLE, COMPORTANT CHACUN UNE OUVERTURE DE CHAQUE COTE DES HANCHES AVEC DES LIENS A NOUER, UN FOND DOUBLE, ET DES BORDURES ELASTIQUEES.

ILS SONT ACCOMPAGNES D'UNE BLOUSE ASSORTIE, QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

LE TOUT EST PRESENTE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE EN FORME DE POCHETTE ASSORTIE AVEC POUR FERMETURE DES LIENS A NOUER.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NOTE 14 SECTION XI NESH RELATIVE A LA POSITION 6208

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-158665-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-03-28.

Mot clé national: DE TISSU POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER AVEC FERMETURE SLIP

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSE, POUR FEMME, CONFECTIONNEE EN TISSU 100% COTON, DE COULEUR ECRUE AVEC DES MOTIFS DE COULEUR NOIRE IMPRIMES, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DE FINES BRETELLES A NOUER, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

ELLE EST ACCOMPAGNEE D'UN LOT DE DEUX SLIPS ASSORTIS, QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

LE TOUT EST PRESENTE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE EN FORME DE POCHETTE ASSORTIE AVEC POUR FERMETURE DES LIENS A NOUER.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NOTE 14 SECTION XI NESH RELATIVE A LA POSITION 6206

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-15866502.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-03-27.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU DE COTON AVEC ENCOLURE RONDE POUR FEMMES BLOUSE AVEC BRETELLES À NOUER

LOT DE DEUX SLIPS, POUR FEMME, CONFECTIONNES…

LOT DE DEUX SLIPS, POUR FEMME, CONFECTIONNES EN TISSU 100% COTON, DE COULEUR ECRUE AVEC DES MOTIFS DE COULEUR NOIRE IMPRIMES, EN FORME DE TRIANGLE, COMPORTANT CHACUN UNE OUVERTURE DE CHAQUE COTE DES HANCHES AVEC DES LIENS A NOUER, UN FOND DOUBLE, ET DES BORDURES ELASTIQUEES.

ILS SONT ACCOMPAGNES D'UNE BLOUSE ASSORTIE, QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

LE TOUT EST PRESENTE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE EN FORME DE POCHETTE ASSORTIE AVEC POUR FERMETURE DES LIENS A NOUER.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NOTE 14 SECTION XI NESH RELATIVE A LA POSITION 6208

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-15866501.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-03-27.

Mot clé national: DE TISSU POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER AVEC FERMETURE SLIP

CULOTTE À TAILLE HAUTE GENRE SHORTY POUR…

de coton; pour femmes; culotte, sous-vêtements; de soie

CULOTTE À TAILLE HAUTE GENRE SHORTY POUR FEMMES, EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (65% COTON – 33% SOIE – 2% LUREX ), COMPORTANT UNE OUVERTURE A L'ARRIERE SE FERMANT PAR UN BOUTON, AVEC TROIS RANGEES DE VOLANT SUR LES COTES, AUCUNE DOUBLURE INTERIEURE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 6208 91 00.

NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-008403.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-02-08.

Mot clé national: DE COTON POUR FEMMES CULOTTE, SOUS-VÊTEMENTS DE SOIE

LOT D'ARTICLES PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR…

tissu; coton; avec élastique; pour femmes; slip

LOT D'ARTICLES PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET COMPORTANT : - TROIS SLIPS POUR FEMMES, CONFECTIONNÉS EN TISSU DE COTON, IDENTIQUES DANS LA FORME MAIS DE COULEURS DIFFÉRENTES, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUÉE SUR LE POURTOUR DE LA TAILLE ET DES JAMBES, ET UN FOND DOUBLÉ EN BONNETERIE A L'ENTREJAMBE.

LE SLIP PRÉSENTE DES VOLANTS AU NIVEAU DES HANCHES ET DES POINTS DE COUTURES APPARENTS SUR LE POURTOUR DE LA TAILLE ET DES JAMBES. - UNE BOITE DE PRÉSENTATION EN CARTON RIGIDE, DE FORME PARALLÉLÉPIPÈDIQUE, RECOUVERTE DE PAPIER DÉCORATIF, MUNIE DE TROIS TIROIRS SUR LE DEVANT QUI S'OUVRENT AU MOYEN D'UNE LANGUETTE EN TISSU ET COMPORTENT CHACUN UN SLIP.

LE COFFRET SERAIT DESTINÉ A UN USAGE PROLONGÉ POUR CONTENIR D'AUTRES PETITES MARCHANDISES (BIJOUX, ARTICLES DE BUREAU...).

LE NOM DE LA MARQUE EST INDIQUÉ SUR LE DESSUS. CE RTC NE REPREND QUE LES SLIPS. LE COFFRET FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (FR-E4-2009-002106-02).

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208, 6208 91 ET 6208 91 00.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-002106-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-25.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC ÉLASTIQUE POUR FEMMES SLIP

SOUS-VETEMENT SE PRESENTANT SOUS LA FORME…

coton; à la taille; à la base; avec élastique; avec doublure;…

SOUS-VETEMENT SE PRESENTANT SOUS LA FORME D’UNE CULOTTE, GENRE SHORTY, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, COMPORTANT UNE BANDE ÉLASTIQUEE À LA TAILLE FORMANT DES SMOCKS, AVEC UNE DOUBLURE À L'ENTRE-JAMBES, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC UNE PETITE FENTE DE CHAQUE COTE DOTEE D’UN GALON EN DENTELLE, AVEC UN GALON EN DENTELLE A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES A LA POSITION 6208 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-002171.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2014-07-24.

Mot clé national: COTON À LA TAILLE À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE AVEC DOUBLURE POUR FEMMES CULOTTE, SOUS-VÊTEMENTS DENTELLE À L'ENTREJAMBE

CULOTTE POUR FEMMES, TYPE STRING, EN TISSU…

tissu; coton; élastique; à la taille; avec doublure; pour femmes;…

CULOTTE POUR FEMMES, TYPE STRING, EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (67% COTON – 33% SOIE ), AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE NE COMPORTANT AUCUNE OUVERTURE, AVEC UN NŒUD DÉCORATIF SUR LE DEVANT, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUÉE SUR LE POURTOUR DU BAS, AVEC UNE DOUBLURE À L'ENTREJAMBE, AVEC DES MOTIFS ASPECT TONTISSE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003721.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-08-29.

Mot clé national: TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC DOUBLURE POUR FEMMES SUR LE DEVANT SLIP AVEC NŒUD DÉCORATIF À L'ENTREJAMBE SOIE

CULOTTE À TAILLE HAUTE POUR FEMMES, EN TISSU…

tissu; coton; élastique; à la taille; avec doublure; pour femmes;…

CULOTTE À TAILLE HAUTE POUR FEMMES, EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (67% COTON – 33% SOIE ), AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE NE COMPORTANT AUCUNE OUVERTURE, AVEC UN NŒUD DÉCORATIF SUR LE DEVANT, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUÉE SUR LE POURTOUR DES CUISSES, AVEC UNE DOUBLURE À L'ENTREJAMBE, AVEC DES MOTIFS ASPECT TONTISSE.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003720.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-08-29.

Mot clé national: TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC DOUBLURE POUR FEMMES SUR LE DEVANT SLIP AVEC NŒUD DÉCORATIF À L'ENTREJAMBE SOIE

CULOTTE À TAILLE HAUTE POUR FEMMES, DU TYPE…

tissu; coton; élastique; à la taille; imprimé; avec doublure;…

CULOTTE À TAILLE HAUTE POUR FEMMES, DU TYPE SHORTY, EN TISSU DE COTON IMPRIMÉ, AVEC UNE TAILLE SMOKÉE NE COMPORTANT AUCUNE OUVERTURE, AVEC UN PETIT NŒUD DÉCORATIF DE CHAQUE CÔTÉ À LA BASE, AVEC UNE DOUBLURE À L'ENTREJAMBE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003468.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-08-02.

Mot clé national: TISSU COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE IMPRIMÉ AVEC DOUBLURE POUR FEMMES SLIP AVEC NŒUD DÉCORATIF À L'ENTREJAMBE SUR LE CÔTÉ